FOURNITURE DE CARBURANT (GNR, GO) EN VRAC.

65 - TARBES

Mise en ligne : 08/02/2025

Limite de réponse : 10/03/2025

Fournitures

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2507-3919

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Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :65
Annonce n° 25-12529

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Département des Hautes Pyrénées
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE CARBURANT (GNR, GO) EN VRAC
Description : Accord-cadre à bons de commande avec maximum de 538 333 euro(s) HT/an pour le lot 1 et 958 000 euro(s) HT/an pour le lot 2, conclu pour une période initiale d'1 an reconductible 3 fois 1 an. Attribution d'1 marché pour chaque lot. La date prévisionnelle pour le début des prestations est le 07/07/2025
Identifiant de la procédure : f4f6e331-d67e-4a33-b021-8087348f863a
Identifiant interne : F25PR002
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09130000 Pétrole et distillats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134000 Gasoils

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Parc Routier Départemental Za Bastillac Sud Bp 1024
Ville : Tarbes
Code postal : 65000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Budget de la Collectivité
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture et livraison de GO et GNR «Grand Froid» en vrac pour le Parc Routier
Description : Fourniture et livraison de GO et GNR «Grand Froid» en vrac pour le Parc Routier à destination des véhicules, engins et matériels équipés de moteur thermique (ou à combustion interne) à allumage spontané par auto-inflammation fonctionnant au GO et GNR «moteur dit diesel» avec des quantités supérieures à 18 000 litres
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09130000 Pétrole et distillats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09130000 Pétrole et distillats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134000 Gasoils

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Parc Routier Départemental Za Bastillac Sud Bp 1024
Ville : Tarbes
Code postal : 65000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 07/07/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Se référer à l'article 5.2 du règlement de la consultation pour les documents à produire
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer à l'article 5.2 du règlement de la consultation pour les documents à produire
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer à l'article 5.2 du règlement de la consultation pour les documents à produire
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison (apprécié à partir du délai renseigné par le candidat dans l'acte d'engagement) (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance du service à la clientèle (apprécié à partir du mémoire) (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix (apprécié au vu de la pondération «pond» indiqué dans l'acte d'engagement) (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 70

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1592237
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1592237
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/03/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/03/2025 à 12:05
Lieu : Tarbes
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture et livraison de gazole et GNR «Grand Froid» en vrac pour les agences
Description : Fourniture et livraison de gazole et GNR «Grand Froid» en vrac pour les agences à destination des véhicules, engins et matériels équipés de moteur thermique (ou à combustion interne) à allumage spontané par auto-inflammation fonctionnant au GO et GNR «moteur dit diesel» avec des quantités inférieures à 7 000 litres
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09130000 Pétrole et distillats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09130000 Pétrole et distillats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134000 Gasoils

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Parc Routier Départemental Za Bastillac Sud Bp 1024
Ville : Tarbes
Code postal : 65000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 07/07/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : Se référer à l'article 5.2 du règlement de la consultation pour les documents à produire
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer à l'article 5.2 du règlement de la consultation pour les documents à produire
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer à l'article 5.2 du règlement de la consultation pour les documents à produire
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison (apprécié à partir du délai renseigné par le candidat dans l'acte d'engagement) (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance du service à la clientèle (apprécié à partir du mémoire) (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix (apprécié au vu de la pondération «pond» indiqué dans l'acte d'engagement) (en points)
Pondération (points, valeur exacte) : 70

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1592237
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1592237
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/03/2025 à 12:00