FOURNITURE DE CARBOGLACE.

Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 26-28079


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : RESAH
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE CARBOGLACE
Description : Fourniture de carboglace et la mise en oeuvre de prestations associées
Identifiant de la procédure : 07c04e51-1d58-44e9-b941-3f425f877e42
Identifiant interne : 2026-R023-000-000
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24112100 Dioxyde de carbone
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15981310 Glace
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24112200 Oxydes azotés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24110000 Gaz industriels

2.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,910,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 17,820,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCP. L'accord-cadre est mono-attributaire à bons de commande. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions-réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Les candidats préviennent le RESAH en cas de réponse sous environnement autre que le système d'exploitation Windows (MacOS). Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre. Informations demandées au titre de la candidature : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). La date et la durée de réception des offres correspondent au 20/04/2026 à 12h00 heure de Paris-France.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 13
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 13

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Fourniture de carboglace pour la région : Île-de-France
Description : Fourniture de carboglace pour la région : Île-de-France
Identifiant interne : 2026-R023-001-000

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24112100 Dioxyde de carbone
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24110000 Gaz industriels
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,400,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 4,800,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximiliens.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : RESAH
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Fourniture de carboglace pour la région : Auvergne-Rhône-Alpes
Description : Fourniture de carboglace pour la région : Auvergne-Rhône-Alpes
Identifiant interne : 2026-R023-002-000

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24112100 Dioxyde de carbone
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24110000 Gaz industriels
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,400,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximiliens.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : RESAH
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Fourniture de carboglace pour la région : Nouvelle-Aquitaine
Description : Fourniture de carboglace pour la région : Auvergne-Rhône-Alpes
Identifiant interne : 2026-R023-003-000

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24112100 Dioxyde de carbone
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24110000 Gaz industriels
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 900,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,800,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximiliens.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : RESAH
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 : Fourniture de carboglace pour la région : Occitanie
Description : Fourniture de carboglace pour la région : Occitanie
Identifiant interne : 2026-R023-004-000

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24112100 Dioxyde de carbone
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24110000 Gaz industriels
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 900,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,800,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximiliens.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : RESAH
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 : Fourniture de carboglace pour la région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
Description : Fourniture de carboglace pour la région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
Identifiant interne : 2026-R023-005-000

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24112100 Dioxyde de carbone
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24110000 Gaz industriels
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,200,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximiliens.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : RESAH
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 : Fourniture de carboglace pour la région : Grand Est
Description : Fourniture de carboglace pour la région : Grand Est
Identifiant interne : 2026-R023-006-000

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24112100 Dioxyde de carbone
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24110000 Gaz industriels
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,200,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximiliens.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : RESAH
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot 7 : Fourniture de carboglace pour la région : Hauts-de-France
Description : Fourniture de carboglace pour la région : Hauts-de-France
Identifiant interne : 2026-R023-007-000

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24112100 Dioxyde de carbone
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24110000 Gaz industriels
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 450,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 900,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximiliens.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : RESAH
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot 8 : Fourniture de carboglace pour la région : Pays de la Loire
Description : Fourniture de carboglace pour la région : Pays de la Loire
Identifiant interne : 2026-R023-008-000

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24112100 Dioxyde de carbone
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24110000 Gaz industriels
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 450,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 900,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximiliens.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : RESAH
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot 9 : Fourniture de carboglace pour la région : Bretagne
Description : Fourniture de carboglace pour la région : Bretagne
Identifiant interne : 2026-R023-009-000

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24112100 Dioxyde de carbone
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24110000 Gaz industriels
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 450,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 900,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximiliens.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : RESAH
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot 10 : Fourniture de carboglace pour la région : Normandie
Description : Fourniture de carboglace pour la région : Normandie
Identifiant interne : 2026-R023-010-000

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24112100 Dioxyde de carbone
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24110000 Gaz industriels
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 600,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximiliens.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : RESAH
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Lot 11 : Fourniture de carboglace pour la région : Bourgogne-Franche-Comté
Description : Fourniture de carboglace pour la région : Bourgogne-Franche-Comté
Identifiant interne : 2026-R023-011-000

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24112100 Dioxyde de carbone
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24110000 Gaz industriels
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 600,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximiliens.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : RESAH
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Lot 12 : Fourniture de carboglace pour la région : Centre-Val de Loire
Description : Fourniture de carboglace pour la région : Centre-Val de Loire
Identifiant interne : 2026-R023-012-000

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24112100 Dioxyde de carbone
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24110000 Gaz industriels
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 600,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximiliens.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : RESAH
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Lot 13 : Fourniture de carboglace pour la région : Corse
Description : Fourniture de carboglace pour la région : Corse
Identifiant interne : 2026-R023-013-000

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24112100 Dioxyde de carbone
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24110000 Gaz industriels
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 120,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximiliens.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : RESAH
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : RESAH
Numéro d'enregistrement : 13000501000033
Adresse postale : 9, rue Brahms
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : AMEWU Brigitte -
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0155785454
Profil de l'acheteur : https://www.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d'achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d'autres acheteurs
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d'enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : PARIS CEDEX 04
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : GREFFE DU TA DE PARIS
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0144594400
Télécopieur : 0144594646
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 1430125b-a772-46c1-9f0c-3e9b6f073e91 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 18/03/2026 à 11:11
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/03/2026