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88717-2024
88717-2024 - Mise en concurrence
France Appareils de spectroscopie Fourniture dun équipement de spectroscopie de photoluminescence résolue dans le temps.
OJ S 30/2024 12/02/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : CEA Grenoble
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Fourniture dun équipement de spectroscopie de photoluminescence résolue dans le temps.
Description : Le CEA/INES Bourget du lac (73) souhaite acquérir un équipement de spectroscopie de photoluminescence résolue dans le temps. Cet équipement sera dédié à la caractérisation de "solar cell precursors (i.e solid films) développés dans le cadre d'activités de R&D.
Identifiant de la procédure : 1bbc2df3-6653-486c-8c80-24852a0df692
Identifiant interne : B24-00057-JF
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33114000 Appareils de spectroscopie
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Motifs dexclusion purement nationaux : Les cas dexclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 21411 à L. 21415 et aux articles L. 21417 à L. 214110 du code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Fourniture dun équipement de spectroscopie de photoluminescence résolue dans le temps.
Description : Le CEA/INES (Bourget du lac) souhaite acquérir un équipement de spectroscopie de photoluminescence dans le temps. Cet équipement sera dédié à la caractérisation de "solar cell precursors (i.e solid films) développés dans le cadre d'activités de R&D.
Identifiant interne : B24-00057-JF
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33114000 Appareils de spectroscopie
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par dautres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de lexpérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marchespublics.gouv.fr
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer lactivité professionnelle
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchespublics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : anglais
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 11/03/2024 16:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de loffre : 4 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 11/03/2024 16:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusquà la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CEA Grenoble
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CEA Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CEA Grenoble
Organisation qui traite les offres : CEA Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : CEA Grenoble
Numéro denregistrement : 775 685 019 00298
Adresse postale : 17 rue des Martyrs
Ville : Grenoble
Code postal : 38054
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Mme Juliette FAURE
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0658312711
Adresse internet : www.cea.fr
Point de terminaison pour léchange dinformations (URL) : https://www.marchespublics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Numéro denregistrement : 173800053
Adresse postale : 2 Place de Verdun, Boîte Postale 1135
Ville : Grenoble Cedex
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 04 76 42 90 00
Adresse internet : https://grenoble.tribunaladministratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : 17868d8f-7e48-43af-b8f7-4eca88f20cf6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 08/02/2024 16:56:13 (UTC)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 88717-2024
Numéro de publication au JO S : 30/2024
Date de publication : 12/02/2024