Fourniture d'ouvrages français et étrangers en format papier et/ou électronique.

Avis de marché
Département(s) de publication :77
Annonce n° 25-101776


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Ecole nationale des ponts et chaussées
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture d'ouvrages français et étrangers en format papier et/ou électronique
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture d'ouvrages français et étrangers, sur supports papier et/ou électronique, pour l'ensemble des services de l'Ecole dans les domaines scientifiques et techniques, les sciences humaines et sociales, l'achat d'ouvrages de références (dictionnaires, encyclopédies), d'ouvrages pédagogiques ou littéraires. Le périmètre du marché comprend les opérations de recherche des ouvrages auprès des éditeurs, des diffuseurs, des distributeurs, par tous moyens, y compris Internet, la passation des commandes et l'ensemble des prestations nécessaires à la livraison des ouvrages à l'École.
Identifiant de la procédure : c7829683-2dbd-4e21-b4da-f733839eb435
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord cadre monoattributaire. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000Euros HT sur sa durée totale. Cet accord-cadre s'exécute au moyen de bons de commandes, émis selon les modalités définies au cahier des clauses particulières. A titre complémentaire, il pourra s'exécuter par bons de commandes émis en application de prix faisant suite aux devis proposés par le titulaire pour d'éventuelles prestations non identifiées au cahier des charges. Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. A l'expiration de l'accord-cadre, l'exécution de tout bon de commande émis pendant sa durée de validité sera honorée jusqu'à réalisation de la prestation attendue suivant les termes du marché. L'accord-cadre sera conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois à la date anniversaire de sa notification pour la même durée, sauf décision contraire notifiée par le pouvoir adjudicateur 3 mois au plus tard avant la date anniversaire de l'accord-cadre. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire.La durée totale de l'accord-cadre est au maximum de quatre (4) ans reconductions comprises. Le début d'exécution du marché est estimé au mois de février 2026. Chaque candidat peut se présenter seul ou en groupement. Toutefois, un même candidat ne peut pas se présenter en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et en qualité de membre d'un ou de plusieurs groupements d'opérateurs. Aussi, un même candidat ne peut pas faire partie de différents groupements. Le groupement peut être conjoint ou solidaire. Le financement est assuré sur les ressources propres de l'École nationale des ponts et chaussées. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique et dans les conditions prévues au cahier des clauses particulières. Le cahier des charges présente en détail les éléments à fournir au titre de la candidature et de l'offre, les critères de sélection des candidatures et de jugement des offres.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture d'ouvrages français et étrangers, en format papier et/ou électronique.
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture d'ouvrages français et étrangers, sur supports papier et/ou électronique, pour l'ensemble des services de l'Ecole dans les domaines scientifiques et techniques, les sciences humaines et sociales, l'achat d'ouvrages de références (dictionnaires, encyclopédies), d'ouvrages pédagogiques ou littéraires.
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 200,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le cahier des charges précise les documents à remettre au titre de l'offre :y figure notamment la remise dans le mémoire technique d'un lien et de codes d'accès à une plateforme test du site internet de commandes en ligne. Lors de l'exécution du marché : les commandes seront passées par bon de commande envoyé par mail à l'adresse générique indiquée par le titulaire dans son offre, s'il n'est pas fait usage de la possibilité de les effectuer par l'intermédiaire du site internet, tel que précisé dans le cahier des charges.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le cahier des charges.
Critère :
Type : Prix
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le cahier des charges.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Melun

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ecole nationale des ponts et chaussées
Numéro d'enregistrement : 19753501600020
Adresse postale : 6 et 8 avenue Blaise Pascal - Cité Descartes - Champs-sur-Marne
Ville : Marne-la-Vallée cedex 2
Code postal : 77455
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33164153419
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement : 17770704900017
Adresse postale : 43 rue du Général de Gaulle - case postale 8630
Ville : Melun cedex
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33160566630
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 40f4ff23-b0b2-488e-b662-df1b6fb9dc02 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 12/09/2025 à 15:08
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/09/2025