Avis de marché
Département(s) de publication : 47
Annonce n° 25-123448
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Conseil Départemental du Lot-et-Garonne
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22470001300424
Ville : AGEN
Code postal : 47922
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 47
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.demat-ampa.fr
Identifiant interne de la consultation : 2025F031-034
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact :
https://demat-ampa.fr
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 15/12/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : FOURNITURE D'OBJETS PROMOTIONNELS POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Code CPV principal - Descripteur principal : 39294100
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.A l'occasion de manifestations sportives ou culturelles, le Département de Lot-et-Garonne offre, à des particuliers ou à des associations, des objets promotionnels.
Les articles promotionnels sont des objets liés à l'écriture, le sport, les loisirs, le jeu, la technologie, la décoration, la cuisine, etc.
Lieu principal d'exécution du marché : Département de Lot-et-Garonne 47000 - Agen
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 100000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Lot 1 : Textiles promotionnels éco responsables personnalisés (hors bagagerie). Textiles promotionnels éco responsables personnalisés (hors bagagerie)
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 39294100
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 25000 euros
Lieu d'exécution du lot : Département de Lot-et-Garonne
47000
Agen -
Description du lot : Lot 2 : Bagagerie promotionnelles éco responsables personnalisés. Bagagerie promotionnelles éco responsables personnalisés
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 39294100
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 25000 euros
Lieu d'exécution du lot : Département de Lot-et-Garonne
47000
Agen -
Description du lot : Lot 3 : Accessoires promotionnels éco responsables personnalisés . Accessoires promotionnels éco responsables personnalisés
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 39294100
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 25000 euros
Lieu d'exécution du lot : Département de Lot-et-Garonne
47000
Agen -
Description du lot : Lot 4 : Coupes - trophées -médailles. Coupes - trophées -médailles
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 39298700
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 25000 euros
Lieu d'exécution du lot : Département de Lot-et-Garonne
47000
Agen
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/11/2025
