Fourniture d'imprimés, d'enveloppes et d'ordonnances sécurisées pour les besoins du GHT Psychiatrie Nord Pas de Calais.

Avis de marché
Département(s) de publication :59
Annonce n° 25-123392


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : EPSM Lille Métropole
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture d'imprimés, d'enveloppes et d'ordonnances sécurisées pour les besoins du GHT Psychiatrie Nord Pas de Calais
Description : Fourniture d'imprimés, d'enveloppes et d'ordonnances sécurisées
Identifiant de la procédure : 3859078f-d25b-4b4b-b96b-6447445b2afc
Identifiant interne : FOUR833
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Le dossier de consultation est à télécharger sur la plateforme DEMATIS suivante : https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com (Réf : FOUR833)

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22900000 Imprimés divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199710 Enveloppes imprimées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22450000 Imprimés infalsifiables
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199711 Enveloppes à fenêtre imprimées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199712 Enveloppes sans fenêtre imprimées

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Enveloppes
Description : Voir le descriptif des fournitures au BPU valant CCTP
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199710 Enveloppes imprimées

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès notification pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5 jusqu'au 23 janvier 2027. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Impressions simples et façonnage
Description : Voir le descriptif des fournitures au BPU valant CCTP
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22900000 Imprimés divers

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès notification pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5 jusqu'au 23 janvier 2027. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Documents hospitaliers
Description : Voir le descriptif des fournitures au BPU valant CCTP
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22900000 Imprimés divers

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès notification pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5 jusqu'au 23 janvier 2027. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Impressions documents IFSI
Description : Voir le descriptif des fournitures au BPU valant CCTP
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22900000 Imprimés divers

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Un certificat assurant la compatibilité des articles avec le logiciel utilisé " BL FORMATION " est obligatoire. Le marché prendra effet dès notification pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5 jusqu'au 23 janvier 2027. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Impressions documents de communication
Description : Voir le descriptif des fournitures au BPU valant CCTP
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22900000 Imprimés divers

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché prendra effet dès notification pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5 jusqu'au 23 janvier 2027. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Ordonnances sécurisées petites séries
Description : Voir le descriptif des fournitures au BPU valant CCTP
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22450000 Imprimés infalsifiables

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Certification AFNOR obligatoire. Le marché prendra effet à compter du 24 janvier 2027 pour les lots 6 et 7et pour une durée d'un an. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Ordonnances sécurisées grandes séries
Description : Voir le descriptif des fournitures au BPU valant CCTP
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22450000 Imprimés infalsifiables

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Certification AFNOR obligatoire. Le marché prendra effet à compter du 24 janvier 2027 pour les lots 6 et 7 et pour une durée d'un an. Il pourra être reconduit, de manière tacite, pour trois périodes successives de douze mois.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : EPSM Lille Métropole
Numéro d'enregistrement : 26590706300019
Adresse postale : BP 10
Ville : armentières cedex
Code postal : 59487
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Cellule des marchés
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 320102236
Adresse internet : https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com
Profil de l'acheteur : https://epsm-lille-metropole.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d'enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 3a1d93e4-36e6-4c36-b71d-f6aa34dc00c8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 05/11/2025 à 15:20
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/11/2025