Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 24-85639
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GIP RESAH
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture d'implants d'orthopédie, pour prothèses articulaires, pour ostéosynthèse, pour ligamentoplastie, de ciment orthopédique, de greffons et substituts osseux et prêt des ancillaires associés Lots 1 à 100
Description : Fourniture d'implants d'orthopédie, pour prothèses articulaires, pour ostéosynthèse, pour ligamentoplastie, de ciment orthopédique, de greffons et substituts osseux et prêt des ancillaires associés Lots 1 à 100
Identifiant de la procédure : c7017617-5c16-49c8-bbff-efac0e0c510e
Identifiant interne : 2024-R070-000-000
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
2.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,587,885,393 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 6,869,115,087 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le marché prend la forme d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable, gratuitement et en libre accès, sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics :
https://www.maximilien.fr/ Compte tenu du nombre de lots, il est précisé que pour des raisons techniques liées à la plateforme de dématérialisation, la présente procédure fait l'objet de deux consultations sur
www.maximilien.fr, la première pour les lots allant de 1 à 100 et la deuxième pour les lots allant de 101 à 161. Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les opérateurs devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : .pdf, et/ou .rtf, et/ou les fichiers compressés au format ZipR (.zip) ainsi que les .doc et .xls. Il est fortement conseillé aux opérateurs de créer un compte sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics. La création d'un compte permet aux opérateurs de déposer leur dossier, de recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et d'accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite. Les opérateurs sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plateforme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plateforme.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Les motifs d'exclusion sont décrits dans le RC.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prothèse Epaule ARTHREX ou équivalent
Description : Prothèse Epaule ARTHREX ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-001-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 960,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,840,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0103
Titre : Prothèse Epaule ATLANTIS ou équivalent
Description : Prothèse Epaule ATLANTIS ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-002-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 960,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,840,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0104
Titre : Prothèse Epaule EXACTECH ou équivalent
Description : Prothèse Epaule EXACTECH ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-003-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,056,456 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 8,225,824 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0105
Titre : Prothèse Epaule FH ORTHO ou équivalent
Description : Prothèse Epaule FH ORTHO ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-004-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 9,264,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 37,056,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0106
Titre : Prothèse Epaule FX solutions ou équivalent
Description : Prothèse Epaule FX solutions ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-005-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,228,964 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 8,915,856 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0107
Titre : Prothèse Epaule IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE (ISO) ou équivalent
Description : Prothèse Epaule IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE (ISO) ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-006-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,600,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 14,400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0108
Titre : Prothèse Epaule LEPINE ou équivalent
Description : Prothèse Epaule LEPINE ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-007-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,264,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 5,056,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0109
Titre : Prothèse Epaule LIMA ou équivalent
Description : Prothèse Epaule LIMA ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-008-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,133,333 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 6,800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0110
Titre : Prothèse Epaule MATHYS ou équivalent
Description : Prothèse Epaule MATHYS ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-009-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,333,333 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 14,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0111
Titre : Prothèse Epaule MEDACTA ou équivalent
Description : Prothèse Epaule MEDACTA ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-010-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,461,456 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 5,845,824 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0112
Titre : Prothèse Epaule MOVE UP ou équivalent
Description : Prothèse Epaule MOVE UP ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-011-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 44,700,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 178,800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0113
Titre : Prothèse Epaule STRYKER ou équivalent
Description : Prothèse Epaule STRYKER ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-012-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,600,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 33,600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0114
Titre : Prothèse Epaule VEODIS ou équivalent
Description : Prothèse Epaule VEODIS ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-013-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 96,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 384,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0115
Titre : Prothèse Epaule ZIMMER BIOMET ou équivalent
Description : Prothèse Epaule ZIMMER BIOMET ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-014-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,457,044 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 5,828,179 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0116
Titre : Prothèse Coude LIMA ou équivalent
Description : Prothèse Coude LIMA ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-015-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 360,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,440,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0117
Titre : Prothèse Coude ZIMMER BIOMET ou équivalent
Description : Prothèse Coude ZIMMER BIOMET ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-016-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,116,017 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 8,464,070 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0118
Titre : Prothèse Coude/Doigt/Poignet/Main STRYKER ou équivalent
Description : Prothèse Coude/Doigt/Poignet/Main STRYKER ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-017-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,320,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 17,280,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0119
Titre : Prothèse Doigt/Poignet/Main IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE (ISO) ou équivalent
Description : Prothèse Doigt/Poignet/Main IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE (ISO) ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-018-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,440,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 5,760,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0120
Titre : Prothèse Doigt/Poignet/Main KERIMEDICAL ou équivalent
Description : Prothèse Doigt/Poignet/Main KERIMEDICAL ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-019-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 24,494,400 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 97,977,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0121
Titre : Prothèse Doigt/Poignet/Main LEPINE ou équivalent
Description : Prothèse Doigt/Poignet/Main LEPINE ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-020-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,722,400 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 14,889,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0122
Titre : Prothèse Hanche ADLER ORTHO ou équivalent
Description : Prothèse Hanche ADLER ORTHO ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-021-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,425,600 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 29,702,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0123
Titre : Prothèse Hanche AMPLITUDE ou équivalent
Description : Prothèse Hanche AMPLITUDE ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-022-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,720,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 26,880,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0124
Titre : Prothèse Hanche ATLANTIS ou équivalent
Description : Prothèse Hanche AMPLITUDE ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-023-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 9,600,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 38,400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0125
Titre : Prothèse Hanche B.BRAUN ou équivalent
Description : Prothèse Hanche B.BRAUN ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-024-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,200,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 28,800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0126
Titre : Prothèse Hanche BIOIMPIANTI ou équivalent
Description : Prothèse Hanche BIOIMPIANTI ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-025-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,400,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 9,600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0127
Titre : Prothèse Hanche CORIN ou équivalent
Description : Prothèse Hanche CORIN ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-026-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 57,600,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 230,400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0128
Titre : Prothèse Hanche DEDIENNE ou équivalent
Description : Prothèse Hanche DEDIENNE ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-027-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 49,460,827 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 197,843,308 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0129
Titre : Prothèse Hanche EUROS ou équivalent
Description : Prothèse Hanche EUROS ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-028-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 48,000,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 192,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0130
Titre : Prothèse Hanche EXACTECH ou équivalent
Description : Prothèse Hanche EXACTECH ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-029-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,840,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 15,360,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0131
Titre : Prothèse Hanche FH ORTHO ou équivalent
Description : Prothèse Hanche FH ORTHO ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-030-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 22,416,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 89,664,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0132
Titre : Prothèse Hanche IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE (ISO) ou équivalent
Description : Prothèse Hanche IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE (ISO) ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-031-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 47,040,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 188,160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0133
Titre : Prothèse Hanche JOHNSON & JOHNSON ou équivalent
Description : Prothèse Hanche JOHNSON & JOHNSON ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-032-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,848,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 67,392,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0134
Titre : Prothèse Hanche LEPINE ou équivalent
Description : Prothèse Hanche LEPINE ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-033-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,288,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 25,728,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0135
Titre : Prothèse Hanche LIMA ou équivalent
Description : Prothèse Hanche LIMA ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-034-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,304,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 9,216,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0136
Titre : Prothèse Hanche MATHYS ou équivalent
Description : Prothèse Hanche MATHYS ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-035-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 19,600,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 23,520,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0137
Titre : Prothèse Hanche MEDACTA ou équivalent
Description : Prothèse Hanche MEDACTA ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-036-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,519,200 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 63,115,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0138
Titre : Prothèse Hanche MICROPORT ou équivalent
Description : Prothèse Hanche MICROPORT ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-037-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,534,400 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 22,137,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0139
Titre : Prothèse Hanche OSTEAL - CERAVER ou équivalent
Description : Prothèse Hanche OSTEAL - CERAVER ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-038-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 11,328,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 45,312,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0140
Titre : Prothèse Hanche PROTHEOS ou équivalent
Description : Prothèse Hanche PROTHEOS ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-039-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,088,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 24,352,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0141
Titre : Prothèse Hanche SERF ou équivalent
Description : Prothèse Hanche SERF ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-040-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 11,466,666 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 68,800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0142
Titre : Prothèse Hanche SMITH & NEPHEW ou équivalent
Description : Prothèse Hanche SMITH & NEPHEW ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-041-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,219,200 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 16,876,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0143
Titre : Prothèse Hanche STRYKER ou équivalent
Description : Prothèse Hanche STRYKER ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-042-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,992,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 67,968,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0144
Titre : Prothèse Hanche SYMBIOS ou équivalent
Description : Prothèse Hanche SYMBIOS ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-043-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,632,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 6,528,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0145
Titre : Prothèse Hanche UNITED ORTHOPEDIC COPORATION (UOC) ou équivalent
Description : Prothèse Hanche UNITED ORTHOPEDIC COPORATION (UOC) ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-044-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,800,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 19,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0146
Titre : Prothèse Hanche VEODIS ou équivalent
Description : Prothèse Hanche VEODIS ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-045-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,320,800 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 9,283,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0147
Titre : Prothèse Hanche XNOV ou équivalent
Description : Prothèse Hanche XNOV ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-046-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,346,666 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 8,080,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0148
Titre : Prothèse Hanche ZIMMER BIOMET ou équivalent
Description : Prothèse Hanche ZIMMER BIOMET ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-047-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 45,606,692 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 182,426,768 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0149
Titre : Prothèse Genou ADLER ORTHO ou équivalent
Description : Prothèse Genou ADLER ORTHO ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-048-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,009,600 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 12,038,400 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0150
Titre : Prothèse Genou AMPLITUDE ou équivalent
Description : Prothèse Genou AMPLITUDE ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-049-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,000,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 36,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0151
Titre : Prothèse Genou B.BRAUN ou équivalent
Description : Prothèse Genou B.BRAUN ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-050-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 13,680,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 54,720,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0152
Titre : Prothèse Genou BIOIMPIANTI ou équivalent
Description : Prothèse Genou BIOIMPIANTI ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-051-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,640,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 10,560,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0153
Titre : Prothèse Genou CORIN ou équivalent
Description : Prothèse Genou CORIN ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-052-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 14,400,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 57,600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0154
Titre : Prothèse Genou EUROS ou équivalent
Description : Prothèse Genou EUROS ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-053-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 36,000,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 144,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0155
Titre : Prothèse Genou EXACTECH ou équivalent
Description : Prothèse Genou EXACTECH ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-054-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,291,091 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 13,164,364 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0156
Titre : Prothèse Genou FH ORTHO ou équivalent
Description : Prothèse Genou FH ORTHO ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-055-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,448,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 33,792,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0157
Titre : Prothèse Genou IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE (ISO) ou équivalent
Description : Prothèse Genou IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE (ISO) ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-056-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,200,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 28,800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0158
Titre : Prothèse Genou JOHNSON & JOHNSON ou équivalent
Description : Prothèse Genou JOHNSON & JOHNSON ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-057-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 22,008,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 88,032,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0159
Titre : Prothèse Genou LEPINE ou équivalent
Description : Prothèse Genou LEPINE ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-058-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,800,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 19,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0160
Titre : Prothèse Genou LIMA ou équivalent
Description : Prothèse Genou LIMA ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-059-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,080,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 40,320,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0161
Titre : Prothèse Genou MATHYS ou équivalent
Description : Prothèse Genou MATHYS ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-060-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 34,560,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 138,240,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0162
Titre : Prothèse Genou MEDACTA ou équivalent
Description : Prothèse Genou MEDACTA ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-061-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 18,470,976 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 73,883,904 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0163
Titre : Prothèse Genou MICROPORT ou équivalent
Description : Prothèse Genou MICROPORT ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-062-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,080,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 40,320,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0164
Titre : Prothèse Genou OSTEAL-CERAVER ou équivalent
Description : Prothèse Genou OSTEAL-CERAVER ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-063-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,280,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 21,120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0165
Titre : Prothèse Genou PROTHEOS ou équivalent
Description : Prothèse Genou PROTHEOS ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-064-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 24,398,880 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 97,595,520 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0166
Titre : Prothèse Genou SERF ou équivalent
Description : Prothèse Genou SERF ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-065-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,800,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 19,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0167
Titre : Prothèse Genou SMITH & NEPHEW ou équivalent
Description : Prothèse Genou SMITH & NEPHEW ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-066-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,466,666 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 8,800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0168
Titre : Prothèse Genou STRYKER ou équivalent
Description : Prothèse Genou STRYKER ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-067-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 46,080,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 184,320,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0169
Titre : Prothèse Genou SYMBIOS ou équivalent
Description : Prothèse Genou SYMBIOS ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-068-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,584,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 6,336,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0170
Titre : Prothèse Genou UNITED ORTHOPEDIC COPORATION (UOC) ou équivalent
Description : Prothèse Genou UNITED ORTHOPEDIC COPORATION (UOC) ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-069-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,400,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 26,400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0171
Titre : Prothèse Genou VEODIS ou équivalent
Description : Prothèse Genou VEODIS ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-070-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,056,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 6,336,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0172
Titre : Prothèse Genou XNOV ou équivalent
Description : Prothèse Genou XNOV ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-071-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,872,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 11,232,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0173
Titre : Prothèse Genou ZIMMER BIOMET ou équivalent
Description : Prothèse Genou ZIMMER BIOMET ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-072-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 27,983,684 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 167,902,104 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0174
Titre : Prothèse Orteil/Cheville/Pied ADSM SYNCHROMEDICAL ou équivalent
Description : Prothèse Orteil/Cheville/Pied ADSM SYNCHROMEDICAL ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-073-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,920,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 11,520,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0175
Titre : Prothèse Orteil/Cheville/Pied ARTHREX ou équivalent
Description : Prothèse Orteil/Cheville/Pied ARTHREX ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-074-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 576,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,456,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0176
Titre : Prothèse Orteil/Cheville/Pied CONMED ou équivalent
Description : Prothèse Orteil/Cheville/Pied CONMED ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-075-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 953,760 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 5,722,560 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0177
Titre : Prothèse Orteil/Cheville/Pied FH ORTHO ou équivalent
Description : Prothèse Orteil/Cheville/Pied FH ORTHO ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-076-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,480,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 38,880,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0178
Titre : Prothèse Orteil/Cheville/Pied NOVASTEP ou équivalent
Description : Prothèse Orteil/Cheville/Pied NOVASTEP ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-077-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 168,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,008,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0179
Titre : Prothèse Orteil/Cheville/Pied STRYKER ou équivalent
Description : Prothèse Orteil/Cheville/Pied STRYKER ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-078-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 576,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,456,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0180
Titre : Implant fixation ligamentaire AMPLITUDE ou équivalent
Description : Implant fixation ligamentaire AMPLITUDE ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-079-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 181,785 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,090,713 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0181
Titre : Implant fixation ligamentaire ARTHREX ou équivalent
Description : Implant fixation ligamentaire ARTHREX ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-080-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,000,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 96,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0182
Titre : Implant fixation ligamentaire ATLANTIS ou équivalent
Description : Implant fixation ligamentaire ATLANTIS ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-081-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 960,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,840,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0183
Titre : Implant fixation ligamentaire CONMED ou équivalent
Description : Implant fixation ligamentaire CONMED ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-082-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 720,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,880,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0184
Titre : Implant fixation ligamentaire DEDIENNE ou équivalent
Description : Implant fixation ligamentaire DEDIENNE ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-083-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 13,887,792 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 55,551,168 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0185
Titre : Implant fixation ligamentaire FH ORTHO ou équivalent
Description : Implant fixation ligamentaire FH ORTHO ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-084-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,000,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 48,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0186
Titre : Implant fixation ligamentaire IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE (ISO) ou équivalent
Description : Implant fixation ligamentaire IMPLANTS SERVICE ORTHOPEDIE (ISO) ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-085-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 720,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,880,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0187
Titre : Implant fixation ligamentaire JOHNSON ET JOHNSON ou équivalent
Description : Implant fixation ligamentaire JOHNSON ET JOHNSON ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-086-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 12,400,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 74,400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0188
Titre : Implant fixation ligamentaire KERIMEDICAL ou équivalent
Description : Implant fixation ligamentaire KERIMEDICAL ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-087-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 168,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 672,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0189
Titre : Implant fixation ligamentaire LEPINE ou équivalent
Description : Implant fixation ligamentaire LEPINE ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-088-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 288,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,152,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0190
Titre : Implant Fixation ligamentaire MOVE UP ou équivalent
Description : Implant Fixation ligamentaire MOVE UP ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-089-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 9,600,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 38,400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0191
Titre : Implant fixation ligamentaire SBM ou équivalent
Description : Implant fixation ligamentaire SBM ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-090-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 15,096,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 60,384,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0192
Titre : Implant fixation ligamentaire SMITH & NEPHEW ou équivalent
Description : Implant fixation ligamentaire SMITH & NEPHEW ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-091-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 14,928,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 59,712,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0193
Titre : Implant fixation ligamentaire STRYKER ou équivalent
Description : Implant fixation ligamentaire STRYKER ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-092-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,440,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 38,640,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0194
Titre : Implant fixation ligamentaire VEODIS ou équivalent
Description : Implant fixation ligamentaire VEODIS ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-093-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 384,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,304,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0195
Titre : Implant fixation ligamentaire VIMS ou équivalent
Description : Implant fixation ligamentaire VIMS ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-094-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,800,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 64,800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0196
Titre : Implant fixation ligamentaire ZIMMER BIOMET ou équivalent
Description : Implant fixation ligamentaire ZIMMER BIOMET ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-095-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,400,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 26,400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0197
Titre : Ciment, Obturateur ciment, Spacer HERAEUS ou équivalent
Description : Ciment, Obturateur ciment, Spacer HERAEUS ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-096-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0198
Titre : Ciment, Obturateur ciment, Spacer HISTONE ou équivalent
Description : Ciment, Obturateur ciment, Spacer HISTONE ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-097-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,805,760 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 7,223,040 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0199
Titre : Ostéosynthèse: Plaque et vis AKED ou équivalent
Description : Ostéosynthèse: Plaque et vis AKED ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-098-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,400,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 9,600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0200
Titre : Ostéosynthèse: Plaque et vis ARTHREX ou équivalent
Description : Ostéosynthèse: Plaque et vis ARTHREX ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-099-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 97,920,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 391,680,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0201
Titre : Ostéosynthèse: Plaque et vis CONMED ou équivalent
Description : Ostéosynthèse: Plaque et vis CONMED ou équivalent
Identifiant interne : 2024-R070-100-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : La durée et les reconductions sont décrites dans le CCP.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,400,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 9,600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre comporte une prestation supplémentaire éventuelle facultative (ci-après PSEF) : achat de DM. Le candidat dispose de la faculté de présenter ou non une offre relative à cette PSEF. Le Resah se réserve le droit de retenir ou ne pas retenir la prestation supplémentaire éventuelle lors de la signature de l'acte d'engagement. Si le Resah décide de retenir la PSEF, alors elle devient une prestation obligatoire de l'accord-cadre au même titre que les autres prestations. Les candidats souhaitant remettre une PSEF l'indique et la chiffre dans le BPU du lot concerné. La PSEF pouvant être présentée par les candidats pour chaque lot indiqué à l'annexe 1 au CCP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires, Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années, Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur logistique, qualité, circonstances environnementales et sociales liée à l'exécution du marché et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : GIP RESAH
Numéro d'enregistrement : 13000501000025
Adresse postale : 47 RUE DE CHARONNE
Ville : PARIS
Code postal : 75011
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0155785454
Profil de l'acheteur :
https://www.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d'achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d'autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris cedex 4
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 343dbc97-3264-4e9e-bd09-9f41da41676d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 19/07/2024 à 12:05
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/07/2024
