Avis de marché
Département(s) de publication :49
Annonce n° 26-63737
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU D'ANGERS
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE D'ETIQUETTES ADHESIVES, PETITS METERIELS ET CONSOMMABLES ASSOCIES POUR LE GHT49
Description : FOURNITURE D'ETIQUETTES ADHESIVES, PETITS METERIELS ET CONSOMMABLES ASSOCIES POUR LE GHT49
Identifiant de la procédure : 9bc16888-f173-44c6-b50c-9bdf4753b961
Identifiant interne : DAG2026-130AOETIQUETTES
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199760 Étiquettes
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Echantillons : pour l'évaluation de leur offre, les candidats doivent remettre les échantillons listés à l'annexe 2-« liste des Échantillons » du Règlement de la consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : FOURNITURE D'ETIQUETTES ADHESIVES, PETITS METERIELS ET CONSOMMABLES ASSOCIES POUR LE GHT49
Description : ETIQUETTES A FACON EN PLANCHE
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199760 Étiquettes
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : CHU ANGERS CH SAUMUR CH CHOLET CH DOUE LA FONTAINE CHI LYS HYROME
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 24/07/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3026049?orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3026049?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel contre la procédure de passation (article L.5 511 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. La signature du marché est prévue à l'issue d'un délai de 11 jours suivant la publication du présent avis. Conformément aux articles L.551-15 et R.551-7-1 du code de justice administrative, le contrat ne pourra pas faire l'objet d'un référé contractuel, après sa signature.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU D'ANGERS
Organisation qui traite les offres : CHU D'ANGERS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : FOURNITURE D'ETIQUETTES ADHESIVES, PETITS METERIELS ET CONSOMMABLES ASSOCIES POUR LE GHT49
Description : ETIQUETTES A FACON A L'UNITE
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199760 Étiquettes
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : ANGERS
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 24/07/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3026049?orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3026049?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel contre la procédure de passation (article L.5 511 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. La signature du marché est prévue à l'issue d'un délai de 11 jours suivant la publication du présent avis. Conformément aux articles L.551-15 et R.551-7-1 du code de justice administrative, le contrat ne pourra pas faire l'objet d'un référé contractuel, après sa signature.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : FOURNITURE D'ETIQUETTES ADHESIVES, PETITS METERIELS ET CONSOMMABLES ASSOCIES POUR LE GHT49
Description : ETIQUETTES ARCHIVAGE
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199760 Étiquettes
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : CHU ANGERS CH SAUMUR CH CHOLET Etablissement de santé Baugeois Vallée CHI LYS HYROME
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : non
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 24/07/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3026049?orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3026049?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel contre la procédure de passation (article L.5 511 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. La signature du marché est prévue à l'issue d'un délai de 11 jours suivant la publication du présent avis. Conformément aux articles L.551-15 et R.551-7-1 du code de justice administrative, le contrat ne pourra pas faire l'objet d'un référé contractuel, après sa signature.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU D'ANGERS
Organisation qui traite les offres : CHU D'ANGERS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : FOURNITURE D'ETIQUETTES ADHESIVES, PETITS METERIELS ET CONSOMMABLES ASSOCIES POUR LE GHT49
Description : ETIQUETTES RESTAURATION
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199760 Étiquettes
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : CHU ANGERS CH CHOLET CH SAUMUR Etablissement de santé Baugeois Vallée CENTRE DE SANTE MENTALE ANGEVIN
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 24/07/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3026049?orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3026049?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel contre la procédure de passation (article L.5 511 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. La signature du marché est prévue à l'issue d'un délai de 11 jours suivant la publication du présent avis. Conformément aux articles L.551-15 et R.551-7-1 du code de justice administrative, le contrat ne pourra pas faire l'objet d'un référé contractuel, après sa signature.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU D'ANGERS
Organisation qui traite les offres : CHU D'ANGERS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : FOURNITURE D'ETIQUETTES ADHESIVES, PETITS METERIELS ET CONSOMMABLES ASSOCIES POUR LE GHT49
Description : ETIQUETTES STERILISATION REPOSITIONNABLES
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199760 Étiquettes
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : CH SAUMUR
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 24/07/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3026049?orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3026049?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel contre la procédure de passation (article L.5 511 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. La signature du marché est prévue à l'issue d'un délai de 11 jours suivant la publication du présent avis. Conformément aux articles L.551-15 et R.551-7-1 du code de justice administrative, le contrat ne pourra pas faire l'objet d'un référé contractuel, après sa signature.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU D'ANGERS
Organisation qui traite les offres : CHU D'ANGERS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : FOURNITURE D'ETIQUETTES ADHESIVES, PETITS METERIELS ET CONSOMMABLES ASSOCIES POUR LE GHT49
Description : ETIQUETTES STERILISATION TRACABILITE ET PINCE
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199760 Étiquettes
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : CHU ANGERS
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 24/07/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3026049?orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3026049?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel contre la procédure de passation (article L.5 511 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. La signature du marché est prévue à l'issue d'un délai de 11 jours suivant la publication du présent avis. Conformément aux articles L.551-15 et R.551-7-1 du code de justice administrative, le contrat ne pourra pas faire l'objet d'un référé contractuel, après sa signature.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU D'ANGERS
Organisation qui traite les offres : CHU D'ANGERS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : FOURNITURE D'ETIQUETTES ADHESIVES, PETITS METERIELS ET CONSOMMABLES ASSOCIES POUR LE GHT49
Description : ETIQUETTES BIOLOGIE
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199760 Étiquettes
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : CHU ANGERS CH CHOLET CH SAUMUR
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 24/07/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3026049?orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3026049?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel contre la procédure de passation (article L.5 511 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. La signature du marché est prévue à l'issue d'un délai de 11 jours suivant la publication du présent avis. Conformément aux articles L.551-15 et R.551-7-1 du code de justice administrative, le contrat ne pourra pas faire l'objet d'un référé contractuel, après sa signature.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU D'ANGERS
Organisation qui traite les offres : CHU D'ANGERS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : FOURNITURE D'ETIQUETTES ADHESIVES, PETITS METERIELS ET CONSOMMABLES ASSOCIES POUR LE GHT49
Description : ETIQUETTES CRYOCONSERVATION
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199760 Étiquettes
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : CHU ANGERS
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 24/07/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3026049?orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3026049?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel contre la procédure de passation (article L.5 511 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. La signature du marché est prévue à l'issue d'un délai de 11 jours suivant la publication du présent avis. Conformément aux articles L.551-15 et R.551-7-1 du code de justice administrative, le contrat ne pourra pas faire l'objet d'un référé contractuel, après sa signature.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU D'ANGERS
Organisation qui traite les offres : CHU D'ANGERS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : FOURNITURE D'ETIQUETTES ADHESIVES, PETITS METERIELS ET CONSOMMABLES ASSOCIES POUR LE GHT49
Description : ETIQUETTES DIVERS SERVICES
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199760 Étiquettes
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : CHU ANGERS CH CHOLET CH SAUMUR Etablissement de santé Baugeois Vallée
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 20/07/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3026049?orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3026049?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/08/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel contre la procédure de passation (article L.5 511 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. La signature du marché est prévue à l'issue d'un délai de 11 jours suivant la publication du présent avis. Conformément aux articles L.551-15 et R.551-7-1 du code de justice administrative, le contrat ne pourra pas faire l'objet d'un référé contractuel, après sa signature.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU D'ANGERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU D'ANGERS
Organisation qui traite les offres : CHU D'ANGERS
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU D'ANGERS
Numéro d'enregistrement : 26490003600015
Département : 49
Adresse postale : 4 RUE LARREY
Ville : ANGERS
Code postal : 49100
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Point de contact : Direction des achats
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33241353321
Adresse internet :
https://www.chu-angers.fr/
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement : 1744005100010
Département : 44
Adresse postale : 6 Allée Ile Gloriette
Ville : NANTES
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Greffe
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33240994600
Adresse internet :
https://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : cc6ade86-3d06-435e-9f39-956e70e6f937 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 26/06/2026 à 16:15
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/06/2026
