Fourniture d'équipements de protection individuelle.

44 - NANTES

Mise en ligne : 02/10/2025

Limite de réponse : 07/11/2025

Fournitures

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2541-2498

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :44
Annonce n° 25-107317

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU NANTES
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture d'équipements de protection individuelle
Description : Fourniture d'équipements de protection individuelle pour les personnels techniques, logistiques, de sécurité, de sûreté et du SAMU/SMUR des établissements du GHT44.
Identifiant de la procédure : 4affc7c7-5788-4fa1-87b8-edb3961bc20e
Identifiant interne : AOO-25083
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18143000 Équipements de protection

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les candidats sont invités à remettre des échantillons à l'appui de leur offre selon les modalités décrites dans le Règlement de la Consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d'exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : PROTECTION DES PIEDS : CHAUSSURES DE SECURITE, BOTTES ET DIVERS
Description : PROTECTION DES PIEDS : CHAUSSURES DE SECURITE, BOTTES ET DIVERS
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18143000 Équipements de protection

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 01/02/2027

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre s'exécutant par émission de bons de commande. L'accord cadre est conclu seulement avec un maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation. Il prend effet pour une période initiale à compter du 1er février 2026, ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 1er février 2027. L'accord-cadre à bons de commande est tacitement reconductible trois (3) fois douze (12) mois à l'issue de la première période d'exécution. Les soumissionnaires peuvent proposer des prestations supplémentaires éventuelles, selon les modalités définies dans le Règlement de Consultation.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/11/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : PROTECTION DES MAINS
Description : PROTECTION DES MAINS
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18143000 Équipements de protection

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 01/02/2027

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre s'exécutant par émission de bons de commande. L'accord cadre est conclu seulement avec un maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation. Il prend effet pour une période initiale à compter du 1er février 2026, ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 1er février 2027. L'accord-cadre à bons de commande est tacitement reconductible trois (3) fois douze (12) mois à l'issue de la première période d'exécution. Les soumissionnaires peuvent proposer des prestations supplémentaires éventuelles, selon les modalités définies dans le Règlement de Consultation.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/11/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : PROTECTION DU CORPS
Description : PROTECTION DU CORPS
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18143000 Équipements de protection

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 01/02/2027

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre s'exécutant par émission de bons de commande. L'accord cadre est conclu seulement avec un maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation. Il prend effet pour une période initiale à compter du 1er février 2026, ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 1er février 2027. L'accord-cadre à bons de commande est tacitement reconductible trois (3) fois douze (12) mois à l'issue de la première période d'exécution. Les soumissionnaires peuvent proposer des prestations supplémentaires éventuelles, selon les modalités définies dans le Règlement de Consultation.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/11/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : PROTECTION DES OREILLES : BOUCHONS D'OREILLES MOULES
Description : PROTECTION DES OREILLES : BOUCHONS D'OREILLES MOULES
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18143000 Équipements de protection

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 01/02/2027

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre s'exécutant par émission de bons de commande. L'accord cadre est conclu seulement avec un maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation. Il prend effet pour une période initiale à compter du 1er février 2026, ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 1er février 2027. L'accord-cadre à bons de commande est tacitement reconductible trois (3) fois douze (12) mois à l'issue de la première période d'exécution. Les soumissionnaires peuvent proposer des prestations supplémentaires éventuelles, selon les modalités définies dans le Règlement de Consultation.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits et de la prestation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/11/2025 à 12:00