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181465-2024
181465-2024 - Mise en concurrence
France Carburant diesel Fourniture d'énergie pour la mobilité des véhicules du SDIS des Hautes-Pyrénées.
OJ S 61/2024 26/03/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : SDIS 65
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de lenvironnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Fourniture d'énergie pour la mobilité des véhicules du SDIS des Hautes-Pyrénées.
Description : Marché alloti : 28 lots : Lots n° 1 à n° 25 (géographiques) : Fourniture de carburants à des véhicules affectés dans les centres d'incendie et de secours du SDIS 65. Lot n° 26 : Fourniture de carburants à des véhicules du SDIS 65 au moyen de cartes accréditives exclusivement, mises à disposition des agents du SDIS chargés de missions sur le territoire départemental ou national. Lot n° 27 : Fourniture de carburant de type gas-oil et essence (E5 ou E10), en citerne, pour les véhicules et matériels thermiques du SDIS 65. Lot n° 28 : Fourniture de carburants à des véhicules du SDIS 65, au moyens de cartes multi-énergie et multi-enseignes, sur le territoire national, espagnol et portugais. Option : autres territoires européens. En option sera proposée et qualifiée une offre sur les autres territoires européens.
Identifiant de la procédure : 0c3c9086-feb4-4c4a-bcb0-5f6be07e7d82
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132000 Essence, 30163100 Cartes pour l'achat de carburant
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Motifs dexclusion purement nationaux : Se référer au dossier d'appel d'offres
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 Andrest
Description : Fourniture d'énergie pour la mobilité des véhicules du SDIS des Hautes-Pyrénées : CIS Andrest
Identifiant interne : 20240650002
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sdis65.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_297_1006099.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 22/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 Aragnouet
Description : Fourniture d'énergie pour la mobilité des véhicules du SDIS des Hautes-Pyrénées : CIS Aragnouet
Identifiant interne : 20240650003
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sdis65.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_297_1006099.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 22/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 Argelès-Pierrefitte
Description : Fourniture d'énergie pour la mobilité des véhicules du SDIS des Hautes-Pyrénées : CIS Argelès-Pierrefitte
Identifiant interne : 20240650004
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sdis65.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_297_1006099.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 22/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 : Arreau - Sarrancolin
Description : Fourniture d'énergie pour la mobilité des véhicules du SDIS des Hautes-Pyrénées : CIS Arreau-Sarrancolin
Identifiant interne : 20240650005
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sdis65.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_297_1006099.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 22/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 : Arrens-Marsous
Description : Fourniture d'énergie pour la mobilité des véhicules du SDIS des Hautes-Pyrénées : CIS Arrens-Marsous
Identifiant interne : 20240650006
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sdis65.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_297_1006099.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 22/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 : Bagnères-de-Bigorre
Description : Fourniture d'énergie pour la mobilité des véhicules du SDIS des Hautes-Pyrénées : CIS Bagnères-de-Bigorre
Identifiant interne : 20240650007
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sdis65.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_297_1006099.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 22/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot : LOT-0007
Titre : Lot 7 : Barèges
Description : Fourniture d'énergie pour la mobilité des véhicules du SDIS des Hautes-Pyrénées : CIS Barèges
Identifiant interne : 20240650008
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sdis65.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_297_1006099.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 22/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot : LOT-0008
Titre : Lot 8 : Bordères-sur-l'Echez
Description : Fourniture d'énergie pour la mobilité des véhicules du SDIS des Hautes-Pyrénées : CIS Bordères-sur-l'Echez
Identifiant interne : 20240650009
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sdis65.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_297_1006099.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 22/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot : LOT-0009
Titre : Lot 9 : Capvern
Description : Fourniture d'énergie pour la mobilité des véhicules du SDIS des Hautes-Pyrénées : CIS Capvern
Identifiant interne : 20240650010
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sdis65.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_297_1006099.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 22/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot : LOT-0010
Titre : Lot 10 : Castelnau-Magnoac
Description : Fourniture d'énergie pour la mobilité des véhicules du SDIS des Hautes-Pyrénées : CIS Castelnau-Magnoac
Identifiant interne : 20240650011
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sdis65.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_297_1006099.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 22/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot : LOT-0011
Titre : Lot 11 : Cauterets
Description : Fourniture d'énergie pour la mobilité des véhicules du SDIS des Hautes-Pyrénées : CIS Cauterets
Identifiant interne : 20240650012
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sdis65.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_297_1006099.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 22/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot : LOT-0012
Titre : Lot 12 : Galan
Description : Fourniture d'énergie pour la mobilité des véhicules du SDIS des Hautes-Pyrénées : CIS Galan
Identifiant interne : 20240650013
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sdis65.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_297_1006099.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 22/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot : LOT-0013
Titre : Lot 13 : Gèdre
Description : Fourniture d'énergie pour la mobilité des véhicules du SDIS des Hautes-Pyrénées : CIS Gèdre
Identifiant interne : 20240650014
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sdis65.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_297_1006099.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 22/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot : LOT-0014
Titre : Lot 14 : Lannemezan
Description : Fourniture d'énergie pour la mobilité des véhicules du SDIS des Hautes-Pyrénées : CIS Lannemezan
Identifiant interne : 20240650015
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sdis65.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_297_1006099.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 22/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot : LOT-0015
Titre : Lot 15 : Lourdes - St-Pé-de-Bigorre
Description : Fourniture d'énergie pour la mobilité des véhicules du SDIS des Hautes-Pyrénées : Lourdes - St-Pé-de-Bigorre
Identifiant interne : 20240650016
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sdis65.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_297_1006099.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 22/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot : LOT-0016
Titre : Lot 16 : Luz-St-Sauveur
Description : Fourniture d'énergie pour la mobilité des véhicules du SDIS des Hautes-Pyrénées : Luz-St-Sauveur
Identifiant interne : 20240650017
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sdis65.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_297_1006099.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 22/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot : LOT-0017
Titre : Lot 17 : Maubourguet
Description : Fourniture d'énergie pour la mobilité des véhicules du SDIS des Hautes-Pyrénées : Maubourguet
Identifiant interne : 20240650018
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sdis65.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_297_1006099.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 22/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot : LOT-0018
Titre : Lot 18 : Mauléon-Barousse
Description : Fourniture d'énergie pour la mobilité des véhicules du SDIS des Hautes-Pyrénées : Mauléon-Barousse
Identifiant interne : 20240650019
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sdis65.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_297_1006099.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 22/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot : LOT-0019
Titre : Lot 19 : Ossun
Description : Fourniture d'énergie pour la mobilité des véhicules du SDIS des Hautes-Pyrénées : CIS Ossun
Identifiant interne : 20240650020
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sdis65.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_297_1006099.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 22/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot : LOT-0020
Titre : Lot 20 : Rabastens-de-Bigorre
Description : Fourniture d'énergie pour la mobilité des véhicules du SDIS des Hautes-Pyrénées : CIS Rabastens-de-Bigorre
Identifiant interne : 20240650021
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sdis65.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_297_1006099.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 22/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot : LOT-0021
Titre : Lot 21 : Aureilhan/Séméac
Description : Fourniture d'énergie pour la mobilité des véhicules du SDIS des Hautes-Pyrénées : Aureilhan/Séméac
Identifiant interne : 20240650022
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sdis65.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_297_1006099.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 22/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot : LOT-0022
Titre : Lot 22 : St-Lary-Soulan
Description : Fourniture d'énergie pour la mobilité des véhicules du SDIS des Hautes-Pyrénées : St-Lary-Soulan
Identifiant interne : 20240650023
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sdis65.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_297_1006099.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 22/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot : LOT-0023
Titre : Lot 23 : Tournay
Description : Fourniture d'énergie pour la mobilité des véhicules du SDIS des Hautes-Pyrénées : CIS Tournay
Identifiant interne : 20240650024
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sdis65.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_297_1006099.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 22/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot : LOT-0024
Titre : Lot 24 : Trie-sur-Baïse
Description : Fourniture d'énergie pour la mobilité des véhicules du SDIS des Hautes-Pyrénées : CIS Trie-sur-Baïse
Identifiant interne : 20240650025
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sdis65.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_297_1006099.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 22/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot : LOT-0025
Titre : Lot 25 : Vic-en-Bigorre
Description : Fourniture d'énergie pour la mobilité des véhicules du SDIS des Hautes-Pyrénées : CIS Vic-en-Bigorre
Identifiant interne : 20240650026
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sdis65.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_297_1006099.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 22/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot : LOT-0026
Titre : Lot 26 : Fourniture de carburants à des véhicules du SDIS 65 au moyen de cartes accréditives. .
Description : Cartes exclusivement mises à disposition des agents du SDIS chargés de missions sur le territoire départemental ou national.
Identifiant interne : 20240650027
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30163000 Cartes accréditives
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sdis65.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_297_1006099.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 22/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot : LOT-0027
Titre : Lot 27 : Fourniture de carburant de type gas-oil et essence (E5 ou E10), en citerne, pour les véhicules et matériels thermiques du SDIS 65. .
Description : Fourniture de carburant de type gas-oil et essence (E5 ou E10).
Identifiant interne : 20240650028
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44611000 Citernes
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sdis65.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_297_1006099.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 22/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot : LOT-0028
Titre : Lot 28 : Fourniture de carburants à des véhicules du SDIS 65, au moyens de cartes multi-énergie et multi-enseignes, sur le territoire national, espagnol et portugais. .
Description : Option : autres territoires européens. Fourniture de recharge électrique en charge rapide et super chargeur..
Identifiant interne : 20240650029
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44611000 Citernes
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de lexécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sdis65.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_297_1006099.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à louverture publique :
Date d'ouverture : 22/04/2024 10:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : SDIS 65
Numéro denregistrement : 28650001200021
Adresse postale : Z.I. Rue de la Concorde
Ville : Borderes sur l'Echez
Code postal : 65320
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0562381800
Profil de lacheteur : https://sdis65.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_297_1006099.html
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro denregistrement : 17640002600017
Ville : Pau
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +330559986060
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : a4d4a80b-033e-4d34-bd64-f66570737ca2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 25/03/2024 09:20:04 (UTC+1)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 181465-2024
Numéro de publication au JO S : 61/2024
Date de publication : 26/03/2024