FOURNITURE D'ARTICLES TEXTILES

Avis de marché
Département(s) de publication :31, 81
Annonce n° 25-27848


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU de Toulouse
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture d'articles textiles
Description : Fourniture d'articles textiles
Identifiant de la procédure : 7d939303-5d99-48a0-8cb6-e69dcdbe604d
Identifiant interne : Fourniture d'articles textiles
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : La présente consultation a pour objet la fourniture d'articles textiles, allotie en 8 lots. Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum en valeur. Le marché est conclu pour une durée de 48 mois calendaires à compter du 1er juin 2025. Le montant maximum s'entend sur la durée globale du marché, reconductions incluses, le cas échéant. Lot 1 : Pyjama enfant Montant max. : 25 000 EurosHT Lot 2 : Vêtements services de soins et cuisine : Montant max. : 850 000 EurosHT Lot 3 : Vêtements professionnels Montant max. : 70 000 EurosHT Lot 4 : Ensemble matelas et housses Montant max. : 200 000 EurosHT Lot 5 : Couverture polaire Montant max. : 270 000 EurosHT Lot 6 : Couvre lit Montant max. : 270 000 EurosHT Lot 7 : Linge hôtelier Montant max. : 160 000 EurosHT Lot 8 : Rideaux de douche : Montant max. : 15 000 EurosHT Le candidat peut présenter une offre pour chacun des lots. Chaque lot est attribué séparément. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots, mais ne peuvent pas proposer d'offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Des échantillons sont demandés pour chaque lot, accompagnés d'une fiche technique. Critères de sélection des offres : article 14.2. du RC.

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une durée de quarante huit (48) mois calendaires à compter du 1er juin 2025. Le marché n'est pas reconductible.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Pyjama enfant
Description : Pyjama enfant
Identifiant interne : Lot 1 Pyjama enfant

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de quarante huit (48) mois calendaires à compter du 1er juin 2025. Le marché n'est pas reconductible.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CHU de Toulouse et les établissements membres du groupement de commandes hospitalier de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Conformément à ce qui est prévu à l'article R.2122-4 1° du code de la commande publique, pour les marchés de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) Titulaire(s) de ce marché. Consultation allotie en 8 lots. Les candidats peuvent être attributaires de plusieurs lots. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire : L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum en valeur (voir art.4.1 du RC). Pour l'évaluation de leur offre, les candidats doivent remettre des échantillons, accompagnés d'une fiche technique (voir art. 13 du RC).

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Tribunal administratif de Toulouse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Vêtements services de soins et cuisine
Description : Vêtements services de soins et cuisine
Identifiant interne : Lot 2 Vêtements services de soins et cuisine

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de quarante huit (48) mois calendaires à compter du 1er juin 2025. Le marché n'est pas reconductible.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CHU de Toulouse et les établissements membres du groupement de commandes hospitalier de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Conformément à ce qui est prévu à l'article R.2122-4 1° du code de la commande publique, pour les marchés de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) Titulaire(s) de ce marché. Consultation allotie en 8 lots. Les candidats peuvent être attributaires de plusieurs lots. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire : L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum en valeur (voir art.4.1 du RC). Pour l'évaluation de leur offre, les candidats doivent remettre des échantillons, accompagnés d'une fiche technique (voir art. 13 du RC).

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Tribunal administratif de Toulouse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Vêtements professionnels
Description : Vêtements professionnels
Identifiant interne : Lot 3 Vêtements professionnels

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de quarante huit (48) mois calendaires à compter du 1er juin 2025. Le marché n'est pas reconductible.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CHU de Toulouse et les établissements membres du groupement de commandes hospitalier de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Conformément à ce qui est prévu à l'article R.2122-4 1° du code de la commande publique, pour les marchés de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) Titulaire(s) de ce marché. Consultation allotie en 8 lots. Les candidats peuvent être attributaires de plusieurs lots. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire : L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum en valeur (voir art.4.1 du RC). Pour l'évaluation de leur offre, les candidats doivent remettre des échantillons, accompagnés d'une fiche technique (voir art. 13 du RC).

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Tribunal administratif de Toulouse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Ensemble matelas et housses
Description : Ensemble matelas et housses
Identifiant interne : Lot 4 Ensemble matelas et housses

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de quarante huit (48) mois calendaires à compter du 1er juin 2025. Le marché n'est pas reconductible.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CHU de Toulouse et les établissements membres du groupement de commandes hospitalier de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Conformément à ce qui est prévu à l'article R.2122-4 1° du code de la commande publique, pour les marchés de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) Titulaire(s) de ce marché. Consultation allotie en 8 lots. Les candidats peuvent être attributaires de plusieurs lots. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire : L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum en valeur (voir art.4.1 du RC). Pour l'évaluation de leur offre, les candidats doivent remettre des échantillons, accompagnés d'une fiche technique (voir art. 13 du RC).

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Tribunal administratif de Toulouse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Couverture polaire
Description : Couverture polaire
Identifiant interne : Lot 5 Couverture polaire

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de quarante huit (48) mois calendaires à compter du 1er juin 2025. Le marché n'est pas reconductible.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CHU de Toulouse et les établissements membres du groupement de commandes hospitalier de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Conformément à ce qui est prévu à l'article R.2122-4 1° du code de la commande publique, pour les marchés de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) Titulaire(s) de ce marché. Consultation allotie en 8 lots. Les candidats peuvent être attributaires de plusieurs lots. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire : L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum en valeur (voir art.4.1 du RC). Pour l'évaluation de leur offre, les candidats doivent remettre des échantillons, accompagnés d'une fiche technique (voir art. 13 du RC).

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Tribunal administratif de Toulouse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Couvre lit
Description : Couvre lit
Identifiant interne : Lot 6 Couvre lit

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de quarante huit (48) mois calendaires à compter du 1er juin 2025. Le marché n'est pas reconductible.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CHU de Toulouse et les établissements membres du groupement de commandes hospitalier de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Conformément à ce qui est prévu à l'article R.2122-4 1° du code de la commande publique, pour les marchés de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) Titulaire(s) de ce marché. Consultation allotie en 8 lots. Les candidats peuvent être attributaires de plusieurs lots. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire : L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum en valeur (voir art.4.1 du RC). Pour l'évaluation de leur offre, les candidats doivent remettre des échantillons, accompagnés d'une fiche technique (voir art. 13 du RC).

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Tribunal administratif de Toulouse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Linge hôtelier
Description : Linge hôtelier
Identifiant interne : Lot 7 Linge hôtelier

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de quarante huit (48) mois calendaires à compter du 1er juin 2025. Le marché n'est pas reconductible.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CHU de Toulouse et les établissements membres du groupement de commandes hospitalier de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Conformément à ce qui est prévu à l'article R.2122-4 1° du code de la commande publique, pour les marchés de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) Titulaire(s) de ce marché. Consultation allotie en 8 lots. Les candidats peuvent être attributaires de plusieurs lots. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire : L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum en valeur (voir art.4.1 du RC). Pour l'évaluation de leur offre, les candidats doivent remettre des échantillons, accompagnés d'une fiche technique (voir art. 13 du RC).

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Tribunal administratif de Toulouse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Rideaux de douche
Description : Rideaux de douche
Identifiant interne : Lot 8 Rideaux de douche

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes
Options :
Description des options : Le marché est conclu pour une durée de quarante huit (48) mois calendaires à compter du 1er juin 2025. Le marché n'est pas reconductible.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CHU de Toulouse et les établissements membres du groupement de commandes hospitalier de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Conformément à ce qui est prévu à l'article R.2122-4 1° du code de la commande publique, pour les marchés de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) Titulaire(s) de ce marché. Consultation allotie en 8 lots. Les candidats peuvent être attributaires de plusieurs lots. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire : L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum en valeur (voir art.4.1 du RC). Pour l'évaluation de leur offre, les candidats doivent remettre des échantillons, accompagnés d'une fiche technique (voir art. 13 du RC).

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Tribunal administratif de Toulouse

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0007
Nom officiel : CHU de Toulouse
Numéro d'enregistrement : 26310012500016
Adresse postale : 2, rue viguerie
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Mme Laurence RIBES
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0561776510
Profil de l'acheteur : https://www.chu-toulouse.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68, rue Raymond IV B.P. 7007
Ville : Toulouse Cedex 07
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0562735757
Adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 9916a1b2-dd25-45ca-b5ae-f561eb4e8ae8 - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 12/03/2025 à 10:17
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/03/2025