Avis de marché
Département(s) de publication :59, 62
Annonce n° 26-80929
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE CUISINE INTERHOSPITALIERE DE LA COTE D'OPALE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE D'ARTICLES ET USTENSILES DE CUISINE, VAISSELLE ET PRODUITS NON ALIMENTAIRES A USAGE UNIQUE POUR LE GCS CICO
Description : FOURNITURE D'ARTICLES ET USTENSILES DE CUISINE, VAISSELLE ET PRODUITS NON ALIMENTAIRES A USAGE UNIQUE POUR LE GCS CICO
Identifiant de la procédure : 90319a1e-6164-4510-9483-db5b1254a6dc
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le candidat devra fournir à l'appui de sa proposition, des échantillons. Ils parviendront avant la date limite fixée pour la remise des offres selon les conditions fixée au RC.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 15
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 15
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n° 1 : Film pour Thermoscellage
Description : Lot n° 1 : Film pour Thermoscellage
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Qualité du produit : 50% La qualité sera évaluée au vu de la conformité du produit aux besoins décrits au BPU (respect matériaux, épaisseur, résistance, ergonomie, dimensions
), des fiches techniques et des échantillons fournis. Prix : 45 % L'offre financière la moins élevée obtiendra le maximum de points et servira de référence pour la note de chacune des autres propositions. Délai de livraison : 2 % Les délais de livraison sont indiqués au BPU. Développement durable : 3 % Ce critère sera évalué au vu de la fiche Développement durable.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : La décision peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif : - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du CJA) ; - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision (articles R.421-1 à 7 du CJA) Le recours ne peut plus toutefois, être exercé après la signature du marché.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n° 2 : Film étirable et aluminium agrées contact alimentaire
Description : Lot n° 2 : Film étirable et aluminium agrées contact alimentaire
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Qualité du produit : 50% La qualité sera évaluée au vu de la conformité du produit aux besoins décrits au BPU (respect matériaux, épaisseur, résistance, ergonomie, dimensions
), des fiches techniques et des échantillons fournis. Prix : 45 % L'offre financière la moins élevée obtiendra le maximum de points et servira de référence pour la note de chacune des autres propositions. Délai de livraison : 2 % Les délais de livraison sont indiqués au BPU. Développement durable : 3 % Ce critère sera évalué au vu de la fiche Développement durable.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : La décision peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif : - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du CJA) ; - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision (articles R.421-1 à 7 du CJA) Le recours ne peut plus toutefois, être exercé après la signature du marché.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n° 3 : Papier sulfurisé
Description : Lot n° 3 : Papier sulfurisé
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Qualité du produit : 50% La qualité sera évaluée au vu de la conformité du produit aux besoins décrits au BPU (respect matériaux, épaisseur, résistance, ergonomie, dimensions
), des fiches techniques et des échantillons fournis. Prix : 45 % L'offre financière la moins élevée obtiendra le maximum de points et servira de référence pour la note de chacune des autres propositions. Délai de livraison : 2 % Les délais de livraison sont indiqués au BPU. Développement durable : 3 % Ce critère sera évalué au vu de la fiche Développement durable.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : La décision peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif : - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du CJA) ; - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision (articles R.421-1 à 7 du CJA) Le recours ne peut plus toutefois, être exercé après la signature du marché.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot n° 4 : Barquette aluminium
Description : Lot n° 4 : Barquette aluminium
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Qualité du produit : 50% La qualité sera évaluée au vu de la conformité du produit aux besoins décrits au BPU (respect matériaux, épaisseur, résistance, ergonomie, dimensions
), des fiches techniques et des échantillons fournis. Prix : 45 % L'offre financière la moins élevée obtiendra le maximum de points et servira de référence pour la note de chacune des autres propositions. Délai de livraison : 2 % Les délais de livraison sont indiqués au BPU. Développement durable : 3 % Ce critère sera évalué au vu de la fiche Développement durable.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : La décision peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif : - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du CJA) ; - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision (articles R.421-1 à 7 du CJA) Le recours ne peut plus toutefois, être exercé après la signature du marché.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot n° 5 : Coupelle plastique avec couvercle
Description : Lot n° 5 : Coupelle plastique avec couvercle
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Qualité du produit : 50% La qualité sera évaluée au vu de la conformité du produit aux besoins décrits au BPU (respect matériaux, épaisseur, résistance, ergonomie, dimensions
), des fiches techniques et des échantillons fournis. Prix : 45 % L'offre financière la moins élevée obtiendra le maximum de points et servira de référence pour la note de chacune des autres propositions. Délai de livraison : 2 % Les délais de livraison sont indiqués au BPU. Développement durable : 3 % Ce critère sera évalué au vu de la fiche Développement durable.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : La décision peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif : - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du CJA) ; - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision (articles R.421-1 à 7 du CJA) Le recours ne peut plus toutefois, être exercé après la signature du marché.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot n° 6 : Barquette couvercle à charnière
Description : Lot n° 6 : Barquette couvercle à charnière
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Qualité du produit : 50% La qualité sera évaluée au vu de la conformité du produit aux besoins décrits au BPU (respect matériaux, épaisseur, résistance, ergonomie, dimensions
), des fiches techniques et des échantillons fournis. Prix : 45 % L'offre financière la moins élevée obtiendra le maximum de points et servira de référence pour la note de chacune des autres propositions. Délai de livraison : 2 % Les délais de livraison sont indiqués au BPU. Développement durable : 3 % Ce critère sera évalué au vu de la fiche Développement durable.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : La décision peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif : - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du CJA) ; - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision (articles R.421-1 à 7 du CJA) Le recours ne peut plus toutefois, être exercé après la signature du marché.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot n° 7 : Barquette conditionnement à chaud et à froid
Description : Lot n° 7 : Barquette conditionnement à chaud et à froid
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Qualité du produit : 50% La qualité sera évaluée au vu de la conformité du produit aux besoins décrits au BPU (respect matériaux, épaisseur, résistance, ergonomie, dimensions
), des fiches techniques et des échantillons fournis. Prix : 45 % L'offre financière la moins élevée obtiendra le maximum de points et servira de référence pour la note de chacune des autres propositions. Délai de livraison : 2 % Les délais de livraison sont indiqués au BPU. Développement durable : 3 % Ce critère sera évalué au vu de la fiche Développement durable.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : La décision peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif : - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du CJA) ; - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision (articles R.421-1 à 7 du CJA) Le recours ne peut plus toutefois, être exercé après la signature du marché.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot n° 8 : Barquette oblongue
Description : Lot n° 8 : Barquette oblongue
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Qualité du produit : 50% La qualité sera évaluée au vu de la conformité du produit aux besoins décrits au BPU (respect matériaux, épaisseur, résistance, ergonomie, dimensions
), des fiches techniques et des échantillons fournis. Prix : 45 % L'offre financière la moins élevée obtiendra le maximum de points et servira de référence pour la note de chacune des autres propositions. Délai de livraison : 2 % Les délais de livraison sont indiqués au BPU. Développement durable : 3 % Ce critère sera évalué au vu de la fiche Développement durable.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : La décision peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif : - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du CJA) ; - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision (articles R.421-1 à 7 du CJA) Le recours ne peut plus toutefois, être exercé après la signature du marché.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot n° 9 : Housse plastique de protection
Description : Lot n° 9 : Housse plastique de protection
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Qualité du produit : 50% La qualité sera évaluée au vu de la conformité du produit aux besoins décrits au BPU (respect matériaux, épaisseur, résistance, ergonomie, dimensions
), des fiches techniques et des échantillons fournis. Prix : 45 % L'offre financière la moins élevée obtiendra le maximum de points et servira de référence pour la note de chacune des autres propositions. Délai de livraison : 2 % Les délais de livraison sont indiqués au BPU. Développement durable : 3 % Ce critère sera évalué au vu de la fiche Développement durable.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : La décision peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif : - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du CJA) ; - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision (articles R.421-1 à 7 du CJA) Le recours ne peut plus toutefois, être exercé après la signature du marché.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot n° 10 : Sachets flexidose
Description : Lot n° 10 : Sachets flexidose
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Qualité du produit : 50% La qualité sera évaluée au vu de la conformité du produit aux besoins décrits au BPU (respect matériaux, épaisseur, résistance, ergonomie, dimensions
), des fiches techniques et des échantillons fournis. Prix : 45 % L'offre financière la moins élevée obtiendra le maximum de points et servira de référence pour la note de chacune des autres propositions. Délai de livraison : 2 % Les délais de livraison sont indiqués au BPU. Développement durable : 3 % Ce critère sera évalué au vu de la fiche Développement durable.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : La décision peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif : - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du CJA) ; - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision (articles R.421-1 à 7 du CJA) Le recours ne peut plus toutefois, être exercé après la signature du marché.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Lot n° 11 : Kit visiteurs
Description : Lot n° 11 : Kit visiteurs
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Qualité du produit : 50% La qualité sera évaluée au vu de la conformité du produit aux besoins décrits au BPU (respect matériaux, épaisseur, résistance, ergonomie, dimensions
), des fiches techniques et des échantillons fournis. Prix : 45 % L'offre financière la moins élevée obtiendra le maximum de points et servira de référence pour la note de chacune des autres propositions. Délai de livraison : 2 % Les délais de livraison sont indiqués au BPU. Développement durable : 3 % Ce critère sera évalué au vu de la fiche Développement durable.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : La décision peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif : - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du CJA) ; - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision (articles R.421-1 à 7 du CJA) Le recours ne peut plus toutefois, être exercé après la signature du marché.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Lot n° 12 : Sachet kraft
Description : Lot n° 12 : Sachet kraft
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Qualité du produit : 50% La qualité sera évaluée au vu de la conformité du produit aux besoins décrits au BPU (respect matériaux, épaisseur, résistance, ergonomie, dimensions
), des fiches techniques et des échantillons fournis. Prix : 45 % L'offre financière la moins élevée obtiendra le maximum de points et servira de référence pour la note de chacune des autres propositions. Délai de livraison : 2 % Les délais de livraison sont indiqués au BPU. Développement durable : 3 % Ce critère sera évalué au vu de la fiche Développement durable.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : La décision peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif : - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du CJA) ; - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision (articles R.421-1 à 7 du CJA) Le recours ne peut plus toutefois, être exercé après la signature du marché.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Lot n° 13 : Articles à usage unique
Description : Lot n° 13 : Articles à usage unique
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Qualité du produit : 50% La qualité sera évaluée au vu de la conformité du produit aux besoins décrits au BPU (respect matériaux, épaisseur, résistance, ergonomie, dimensions
), des fiches techniques et des échantillons fournis. Prix : 45 % L'offre financière la moins élevée obtiendra le maximum de points et servira de référence pour la note de chacune des autres propositions. Délai de livraison : 2 % Les délais de livraison sont indiqués au BPU. Développement durable : 3 % Ce critère sera évalué au vu de la fiche Développement durable.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : La décision peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif : - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du CJA) ; - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision (articles R.421-1 à 7 du CJA) Le recours ne peut plus toutefois, être exercé après la signature du marché.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Lot n° 14 : Housse sac poubelle pour container grande capacité
Description : Lot n° 14 : Housse sac poubelle pour container grande capacité
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Qualité du produit : 50% La qualité sera évaluée au vu de la conformité du produit aux besoins décrits au BPU (respect matériaux, épaisseur, résistance, ergonomie, dimensions
), des fiches techniques et des échantillons fournis. Prix : 45 % L'offre financière la moins élevée obtiendra le maximum de points et servira de référence pour la note de chacune des autres propositions. Délai de livraison : 2 % Les délais de livraison sont indiqués au BPU. Développement durable : 3 % Ce critère sera évalué au vu de la fiche Développement durable.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : La décision peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif : - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du CJA) ; - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision (articles R.421-1 à 7 du CJA) Le recours ne peut plus toutefois, être exercé après la signature du marché.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Lot n° 15 : Raviers
Description : Lot n° 15 : Raviers
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Qualité du produit : 50% La qualité sera évaluée au vu de la conformité du produit aux besoins décrits au BPU (respect matériaux, épaisseur, résistance, ergonomie, dimensions
), des fiches techniques et des échantillons fournis. Prix : 45 % L'offre financière la moins élevée obtiendra le maximum de points et servira de référence pour la note de chacune des autres propositions. Délai de livraison : 2 % Les délais de livraison sont indiqués au BPU. Développement durable : 3 % Ce critère sera évalué au vu de la fiche Développement durable.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : La décision peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif : - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du CJA) ; - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision (articles R.421-1 à 7 du CJA) Le recours ne peut plus toutefois, être exercé après la signature du marché.
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE CUISINE INTERHOSPITALIERE DE LA COTE D'OPALE
Numéro d'enregistrement : 13002240300013
Adresse postale : 1601 BOULEVARD DES JUSTES
Ville : CALAIS
Code postal : 62107
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0321463333
Profil de l'acheteur :
http://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement : 175 900 034 00026
Adresse postale : 5, Rue Geoffroy Saint Hilaire
Ville : LILLE
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 36337239-e285-4e05-9959-f7fa56c62b1b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 17/08/2026 à 10:26
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/08/2026
