5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture d'appareils de mesures acoustiques (sonomètres) neufs et maintenance associée.
Description
:
Fourniture d'appareils de mesures acoustiques (sonomètres) neufs et maintenance associée.
Identifiant interne
:
0
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
38500000
Appareils de contrôle et d'essai
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50410000
Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
50433000
Services d'étalonnage
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un seuil minimum de 20 000 euros HT et un seuil maximum de 300 000 euros HT pour la durée ferme du marché.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/946590?orgAcronyme=r8t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/946590?orgAcronyme=r8t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/11/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
7
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut, en outre, être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn- Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Paris - DFA- SDA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Paris - DFA- SDA
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville de Paris - DFA- SDA
Organisation qui traite les offres
:
Ville de Paris - DFA- SDA
