Avis de marché
Département(s) de publication :31
Annonce n° 26-40023
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre INRAE OCCITANIE TOULOUSE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture d'aliments pour ovins et lapins pour l'installation expérimentale de l'UMR (Unité Mixte de Recherche) GENPHYSE (Génétique, Physiologie et Systèmes d'élevage) du Centre INRAE Occitanie-Toulouse
Description : Fourniture d'aliments pour ovins et lapins pour l'installation expérimentale de l'UMR (Unité Mixte de Recherche) GENPHYSE (Génétique, Physiologie et Systèmes d'élevage) du Centre INRAE Occitanie-Toulouse
Identifiant de la procédure : b664a63b-8676-4d69-ae71-100a9c6f24a8
Identifiant interne : INRAE-ALIMENTS-LAPINS-OVINS-2026
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15700000 Aliments pour animaux
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 24 chemin de borde rouge
Ville : castanet tolosan
Code postal : 31320
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : voir documents de la consultation
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : fourniture d'aliments pour lapins en faveur de l'Installation Expérimentale de l'UMR GENPHYSE du centre INRAE Occitanie - Toulouse
Description : fourniture d'aliments pour lapins en faveur de l'Installation Expérimentale de l'UMR GENPHYSE du centre INRAE Occitanie - Toulouse
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15700000 Aliments pour animaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 24 chemin de borde rouge
Ville : castanet tolosan
Code postal : 31320
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 220,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 18/05/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 29/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre INRAE OCCITANIE TOULOUSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : fourniture d'aliments pour ovins en faveur de l'Installation Expérimentale de l'UMR GENPHYSE du centre INRAE Occitanie - Toulouse
Description : fourniture d'aliments pour ovins en faveur de l'Installation Expérimentale de l'UMR GENPHYSE du centre INRAE Occitanie - Toulouse
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15700000 Aliments pour animaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : castanet tolosan
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires : voir documents de la consultation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 50
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre INRAE OCCITANIE TOULOUSE
Numéro d'enregistrement : 18007003901134
Département : 31
Ville : CASTANET-TOLOSAN
Code postal : 31320
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Service Achats Marchés
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33561285777
Adresse internet :
https://www.inrae.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement : 17310005800010
Département : 31
Adresse postale : 68 rue Raymond IV BP 7007
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal Administratif de Toulouse
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 562735757
Adresse internet :
http://toulouse.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
http://toulouse.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 0b9c230c-d291-4cbb-9b30-56ba65857c51 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 20/04/2026 à 14:04
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/04/2026