Avis de marchéDépartement(s) de publication :09Annonce n°24-28264Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:Conseil Départemental de l'Ariège (09)Forme juridique de lacheteur:Organisme de droit publicActivité du pouvoir adjudicateur:Services dadministration généraleSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:Fourniture d'accessoires, huiles, lubrifiants et consommables pour les engins, véhicules, matériel agricole et divers matérielsDescription:Fourniture d'accessoires, huiles, lubrifiants et consommables pour les engins, véhicules, matériel agricole et divers matériels du Parc Matériel et Travaux 2024 - 2028 - 3 LotsIdentifiant de la procédure:d0ab7a66-56e4-449d-ac81-5c173d91cfcaIdentifiant interne:2024PM564Type de procédure:Ouverte2.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):44540000ChaînesNomenclature supplémentaire(cpv):09211000Huiles lubrifiantes et agents lubrifiantsNomenclature supplémentaire(cpv):44316000Quincaillerie2.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:Parc Matériel et Travaux 6, rue du Pont de l'EchoVille:FOIXCode postal:09000Subdivision pays (NUTS):Ariège(FRJ21)Pays:France2.1.3ValeurValeur maximale de laccord-cadre:1,560,000EUR2.1.4Informations généralesBase juridique:Directive 2014/25/UE2.1.5Conditions du marché publicConditions de présentation:Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre:3Le soumissionnaire doit présenter une offre pour lensemble des lots2.1.6Motifs dexclusionSituation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:Faillite:Corruption:Concordat:Participation à une organisation criminelle:Accords avec dautres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:Fraude:Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:Insolvabilité:Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:Biens administrés par un liquidateur:Coupable de fausses déclarations, non-communication, na pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:Motifs dexclusion purement nationaux:Conflit dintérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:Coupable dune faute professionnelle grave:Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:Paiement des cotisations de sécurité sociale:État de cessation dactivités:Paiement dimpôts et taxes:Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:Section 5 -Lot5.1Identifiant technique du lot:LOT-0001Titre:Fourniture de chaînes de déneigementDescription:Fourniture d'accessoires, huiles, lubrifiants et consommables pour les engins, véhicules, matériel agricole et divers matériels du Parc Matériel et Travaux 2024 - 2028 : chaînes de déneigementIdentifiant interne:2024PM56415.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):44540000ChaînesOptions:Description des options:période initiale de 12 mois avec 3 reconductions identiques5.1.3Durée estiméeDurée:12MONTH5.1.5ValeurValeur maximale de laccord-cadre:480,000EUR5.1.6Informations généralesProjet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Les éléments nécessaires à la sélection des candidature sont listés dans le règlement de la consultation.5.1.10Critères dattributionDescription de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Les critères de jugement des offres sont présentés au Règlement de la Consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:08/04/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:non5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceNombre maximal de participants:100Informations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal Administratif de Toulouse5.1Identifiant technique du lot:LOT-0002Titre:Fourniture d'huiles et de lubrifiantsDescription:Fourniture d'accessoires, huiles, lubrifiants et consommables pour les engins, véhicules, matériel agricole et divers matériels du Parc Matériel et Travaux 2024 - 2028 : huiles et lubrifiantsIdentifiant interne:2024PM56425.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):09211000Huiles lubrifiantes et agents lubrifiantsOptions:Description des options:période initiale de 12 mois avec 3 reconductions identiques5.1.3Durée estiméeDurée:12MONTH5.1.5ValeurValeur maximale de laccord-cadre:480,000EUR5.1.6Informations généralesProjet de passation de marché non financé par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Les éléments nécessaires à la sélection des candidature sont listés dans le règlement de la consultation.5.1.10Critères dattributionDescription de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Les critères de jugement des offres sont présentés au règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:08/04/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:non5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceNombre maximal de participants:100Informations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Conseil Départemental de l'Ariège (09)5.1Identifiant technique du lot:LOT-0003Titre:Fourniture de consommables pour les engins, véhicules, matériel agricole et divers matérielsDescription:Fourniture d'accessoires, huiles, lubrifiants et consommables pour les engins, véhicules, matériel agricole et divers matériels du Parc Matériel et Travaux 2024 - 2028 : consommablesIdentifiant interne:2024PM56435.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):44316000QuincaillerieOptions:Description des options:période initiale de 12 mois avec 3 reconductions identiques5.1.3Durée estiméeDurée:12MONTH5.1.5ValeurValeur maximale de laccord-cadre:600,000EUR5.1.6Informations généralesProjet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de lUELe marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:AutreNom:Les éléments nécessaires à la sélection des candidature sont listés dans le règlement de la consultation.5.1.10Critères dattributionDescription de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Les critères de jugement des offres sont présentés au règlement de la consultation.5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-securises.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-securises.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:08/04/2024à 12:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:RequiseLa commande en ligne sera utilisée:non5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceNombre maximal de participants:100Informations sur le système dacquisition dynamique:Pas de système dacquisition dynamique5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Conseil Départemental de l'Ariège (09)Section 8 -Organisations8.1ORG-0001Nom officiel:Conseil Départemental de l'Ariège (09)Numéro denregistrement:22090001300016Adresse postale:Hôtel du Département 5 - 7 rue du Cap de la VilleVille:FOIX CEDEXCode postal:09001Subdivision pays (NUTS):Ariège(FRJ21)Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:+33 561020909Adresse internet:
https://www.marches-securises.frPoint de terminaison pour léchange dinformations (URL):
http://www.ariege.frProfil de lacheteur:
https://www.marches-securises.frRôles de cette organisation:AcheteurOrganisation chargée des procédures de recours8.1ORG-0003Nom officiel:Tribunal Administratif de ToulouseNuméro denregistrement:173 100 058 00010Adresse postale:68 rue Raymond IV BP 7007Ville:TOULOUSE Cedex 07Code postal:31068Subdivision pays (NUTS):Ariège(FRJ21)Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:+33 562735757Adresse internet:
http://toulouse.tribunal-administratif.frRôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recoursSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:37de4d2c-56ef-4b26-91a3-77a24abaea16-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:07/03/2024à 16:25Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/03/2024