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Fourniture d'accès aux plateformes d'apprentissage des langues étrangères pour CY Cergy Paris Université.

CY Cergy Paris Université

Fourniture d'accès aux plateformes d'apprentissage des langues étrangères pour CY Cergy Paris Université.

95 - CERGY

Mise en ligne : 03/06/2026

Limite de réponse : 29/06/2026

Services

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2624-1526

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :75, 78, 92, 95
Annonce n° 26-52345

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CY Cergy Paris Université
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture d'accès aux plateformes d'apprentissage des langues étrangères pour CY Cergy Paris Université
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture d'accès aux plateformes de langues étrangères pour les étudiants et personnels de CY Cergy Paris Université dans le cadre de la formation continue des personnels. Les modalités techniques et d'exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (CCP).
Identifiant de la procédure : c33ce2a8-16cb-4de1-9a76-19748d00b475
Identifiant interne : 2026CYCPU0F17
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Les lots n°01 à 03 sont passés selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L.2124-2, R.2124-1 et R.2124-2 du Code. Conformément à l'article R2123-1 du Code, le lot n°04 est passé selon une procédure adaptée. Une négociation est prévue dans le cadre du lot n°04 uniquement. L'administration se réserve toutefois la possibilité de ne pas négocier et d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation.

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48931000 Logiciels de formation

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise ( FR108 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 300,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Entraînement à la certification TOEIC
Description : Les modalités techniques et d'exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (CCP).
Identifiant interne : Marché n°2026CYCPU0F17 - Lot n°01

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48931000 Logiciels de formation
Options :
Description des options : Le présent marché est conclu pour une durée d'un (1) an, renouvelable annuellement par reconduction tacite, sans que sa durée ne puisse excéder une durée totale de quatre (4) ans.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Si nécessaire, l'Université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R.2122-4 pour les livraisons complémentaires de fournitures.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 120,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30 000 euros hors taxes (120 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises). A titre indicatif et non contractuel, le montant estimatif annuel est de 20 000 Euros HT. Ce montant est donné à titre indicatif afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché. Le présent marché public est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire conclu à prix unitaires. En complément de l'offre de base, le marché comprend une (1) PSE facultative, à laquelle les soumissionnaires ont la faculté de répondre : PSE 1 : Personnalisation « CY » de la plateforme avec le logo de CY Cergy Paris Université. Les soumissionnaires décriront, le cas échéant, la PSE présentée. CY Cergy Paris Université se réserve le droit de retenir ou non cette PSE lors de l'attribution du marché.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3006439&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3006439&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 17:00

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Apprentissage des langues européennes enseignées dans le secondaire
Description : Les modalités techniques et d'exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (CCP).
Identifiant interne : Marché n°2026CYCPU0F17 - Lot n°02

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48931000 Logiciels de formation
Options :
Description des options : Le présent marché est conclu pour une durée d'un (1) an, renouvelable annuellement par reconduction tacite, sans que sa durée ne puisse excéder une durée totale de quatre (4) ans.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Si nécessaire, l'Université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R.2122-4 pour les livraisons complémentaires de fournitures.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 90,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 22 500 euros hors taxes (90 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises). A titre indicatif et non contractuel, le montant estimatif annuel est de 15 000 Euros HT. Ce montant est donné à titre indicatif afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché. Le présent marché public est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire conclu à prix unitaires. En complément de l'offre de base, le marché comprend une (1) PSE facultative, à laquelle les soumissionnaires ont la faculté de répondre : PSE 1 : Personnalisation « CY » de la plateforme avec le logo de CY Cergy Paris Université. Les soumissionnaires décriront, le cas échéant, la PSE présentée. CY Cergy Paris Université se réserve le droit de retenir ou non cette PSE lors de l'attribution du marché.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3006439&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3006439&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 17:00

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Apprentissage des langues européennes hors langues enseignées dans le secondaire (suédois, croate, grec, néerlandais etc.)
Description : Les modalités techniques et d'exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (CCP).
Identifiant interne : Marché n°2026CYCPU0F17 - Lot n°03

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48931000 Logiciels de formation
Options :
Description des options : Le présent marché est conclu pour une durée d'un (1) an, renouvelable annuellement par reconduction tacite, sans que sa durée ne puisse excéder une durée totale de quatre (4) ans.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Si nécessaire, l'Université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R.2122-4 pour les livraisons complémentaires de fournitures.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 60,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 15 000 euros hors taxes (60 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises). A titre indicatif et non contractuel, le montant estimatif annuel est de 10 000 Euros HT. Ce montant est donné à titre indicatif afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché. Le présent marché public est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire conclu à prix unitaires. En complément de l'offre de base, le marché comprend une (1) PSE facultative, à laquelle les soumissionnaires ont la faculté de répondre : PSE 1 : Personnalisation « CY » de la plateforme avec le logo de CY Cergy Paris Université. Les soumissionnaires décriront, le cas échéant, la PSE présentée. CY Cergy Paris Université se réserve le droit de retenir ou non cette PSE lors de l'attribution du marché.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3006439&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3006439&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 17:00

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Apprentissage des langues extra-européennes
Description : Les modalités techniques et d'exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (CCP).
Identifiant interne : Marché n°2026CYCPU0F17 - Lot n°04

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48931000 Logiciels de formation
Options :
Description des options : Le présent marché est conclu pour une durée d'un (1) an, renouvelable annuellement par reconduction tacite, sans que sa durée ne puisse excéder une durée totale de quatre (4) ans.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Si nécessaire, l'Université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R.2122-4 pour les livraisons complémentaires de fournitures.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 30,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 7 500 euros hors taxes (30 000 Euros HT pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises). A titre indicatif et non contractuel, le montant estimatif annuel est de 5 000 Euros HT. Ce montant est donné à titre indicatif afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché. Le présent marché public est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire conclu à prix unitaires. En complément de l'offre de base, le marché comprend une (1) PSE facultative, à laquelle les soumissionnaires ont la faculté de répondre : PSE 1 : Personnalisation « CY » de la plateforme avec le logo de CY Cergy Paris Université. Les soumissionnaires décriront, le cas échéant, la PSE présentée. CY Cergy Paris Université se réserve le droit de retenir ou non cette PSE lors de l'attribution du marché. Une négociation est prévue dans le cadre du lot n°04 uniquement. L'administration se réserve toutefois la possibilité de ne pas négocier et d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3006439&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3006439&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 29/06/2026 à 17:00