Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Conseil départemental du Loiret
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 22450001700013
Ville : Orléans
Code Postal : 45945
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1771837
Identifiant interne de la consultation : 26S10N001
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Département du Loiret
Numéro de téléphone du contact : +33 238254545
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 24 juillet 2026 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Toute personne habilitée à cet effet par l'acheteur
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture, colisage, livraisons de chocolats et/ou pâtes de fruit / confiseries aux personnes âgées du département du Loiret
Code CPV principal
Descripteur principal : 15842300
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Montant maximum périodique : 35 000,00 euro(s) HT
Mots descripteurs : Prestations de services , Denrées alimentaires ,
Lieu principal d'exécution du marché : Département du Loiret 45945
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Dans le cadre de la présente consultation, les candidats devront présenter deux échantillons du produit qu'ils proposent accompagnés de la fiche technique correspondant au produit proposé
Les modalités et précisions sont intégrées dans la lettre de consultation
Date d'envoi du présent avis : 22/06/2026
