Fourniture avec échanges EDI de livres imprimés équipés et non équipés.

Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 25-84257


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Université Paris Cité
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture avec échanges EDI de livres imprimés équipés et non équipés
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres imprimés pour les bibliothèques de l'Université Paris Cité et pour l'ensemble de ses composantes et services. L'accord-cadre comprend la fourniture de livres imprimés isolés, au titre à titre, mais aussi la fourniture de séries, de collections et de titres imprimés à suivre en commandes permanentes et à fournir dès parution. La DGDBM fournira des listes de titres/collections à suivre selon les bibliothèques. L'accord-cadre comprend également la fourniture de livres imprimés accompagnés d'un matériel d'accompagnement (CD-Rom ou DVD).
Identifiant de la procédure : 84079b5d-a0d2-41fb-9bca-39b0d3242491
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Accord-cadre à bons de commande

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'ensemble des sites d'Université Paris Cité tel que détaillé dans le marché

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LOT 1 : Livres en langue française, non équipés
Description : Ouvrages imprimés de toutes disciplines, non équipés et dont la langue principale est le français. Ce lot comprend les ouvrages en langue française quel que soit le pays de publication. Ce lot comprend aussi bien les commandes titre à titre que les commandes permanentes.
Identifiant interne : lot 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Tous les sites concernés pour le lot est indiqué dans les pièces du marché.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2820378&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2820378&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Université Paris Cité - Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Université Paris Cité - Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université Paris Cité
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université Paris Cité
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Université Paris Cité - Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Lot 2 : Livres en langue étrangère, non équipés
Description : Ouvrages imprimés de toutes disciplines, non équipés et dont la langue principale est une langue autre que le français, quel que soit le pays de publication Ce lot n'inclut pas les documents rédigés en alphabets autres que latin. Ce lot comprend aussi bien les commandes titre à titre que les commandes permanentes.
Identifiant interne : lot 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Tous les sites concernés pour le lot est indiqué dans les pièces du marché.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2820378&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2820378&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Université Paris Cité - Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Université Paris Cité - Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université Paris Cité
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université Paris Cité
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Université Paris Cité - Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Lot 3 : Livres en langue française, équipés
Description : Ouvrages imprimés de toutes disciplines, équipés et dont la langue principale est le français. Ce lot comprend les ouvrages en langue française quel que soit le pays de publication. Ce lot comprend aussi bien les commandes titre à titre que les commandes permanentes.
Identifiant interne : lot 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Tous les sites concernés pour le lot est indiqué dans les pièces du marché.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2820378&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2820378&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Université Paris Cité - Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Université Paris Cité - Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université Paris Cité
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université Paris Cité
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Université Paris Cité - Tribunal administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Lot 4 : Livres en langue étrangère, équipés
Description : Ouvrages imprimés de toutes disciplines, équipés et dont la langue principale est une langue autre que le français, quel que soit le pays de publication. Ce lot n'inclut pas les documents rédigés en alphabets autres que latins. Ce lot comprend aussi bien les commandes titre à titre que les commandes permanentes.
Identifiant interne : lot 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Tous les sites concernés pour le lot est indiqué dans les pièces du marché.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2820378&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2820378&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1.0E10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Université Paris Cité - Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Université Paris Cité - Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université Paris Cité
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université Paris Cité
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Université Paris Cité - Tribunal administratif de Paris

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Université Paris Cité
Numéro d'enregistrement : 13002573700011
Ville : Paris
Code postal : 75006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0176531869
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : PARIS
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 7dfbfb7d-ac06-4fce-982d-fc4cb07f7fea - 04
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 23/07/2025 à 12:23
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/07/2025