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27/03/2026.
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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
CALORIA (77)
38 Boulevard de Maincy
C ' entrale Thermique Zup de
AVIS DE MARCHÉ
77000 Melun
FOURNITURES
Avis de marché - directive sectorielle, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CALORIA (77).
Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: .
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: FOURNITURE VANNES MOTORISEES.
Description: Fourniture 12 vannes motorisées pour la chaufferie Montaigu
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: OUI.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: fournitures.
Nomenclature principale (cpv): 42131000.
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: MELUN.
Code postal: 77010.
Code NUTS: FR102.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/25/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
Faillite:
Corruption:
Concordat:
Participation à une organisation criminelle:
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Fraude:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Insolvabilité:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
Biens administrés par un liquidateur:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
Motifs d'exclusion purement nationaux:
Conflit d'intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:
Coupable d'une faute professionnelle grave:
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
Paiement des cotisations de sécurité sociale:
État de cessation d'activités:
Paiement d'impôts et taxes:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
Section 5 -Lot
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5.1 LOT No : LOT-0001.
Titre: Fourniture vannes motorisées.
Description: Fourniture 12 vannes motorisées pour la chaufferie Montaigu
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 42131000.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Voir RC.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: VAUX-LE-PENIL.
Code Postal: 77000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 3.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1.
Description: Voir RC.
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
Description : Chaque candidat individuel ou chaque membre du groupement devra produire les pièces suivantes : 1) Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires du domaine d'activité objet du marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles, dans la mesure où ces informations sont disponibles. 2)Bilans ou extraits de bilan des candidats concernant les 3 dernières années. 3) Attestations d'assurance de responsabilité civile.
Description : Chaque candidat individuel ou chaque membre du groupement devra produire les pièces suivantes : 1) Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années indiquent le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par tout autre moyen. 2) Déclaration
indiquant les effectifs moyens et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. 3) Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Voir RC.
Critère Qualité :
Description : Voir RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
Nom : marchés sécurisés.
URL : https://www.marches-securises.fr.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 15/04/2026 à 17:00.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Description de la garantie financière : Voir RC.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
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Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir RC.
Facturation électronique : Autorisée
Arrangements financiers : Voir RC.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de MELUN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CALORIA (77) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CALORIA (77)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de MELUN
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : CALORIA (77).
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 92844408200038.
Adresse postale : 38 Boulevard de Maincy Centrale Thermique Zup de l'almo.
Adresse postale : 38 Boulevard de Maincy Centrale Thermique Zup de l'almo.
Ville : Melun.
Code postal : 77000.
Pays : FRANCE.
Point de contact: Direction des Achats.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 620400967.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003.
Nom officiel : Tribunal judiciaire de MELUN.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 177 501 111 01177.
Département : 92844408200038.
Adresse postale : 2 avenue du Général-Leclerc.
2 avenue du Général-Leclerc.
Ville : MELUN.
Code postal : 77010.
Pays : FRANCE.
Point de contact: 92844408200038.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 164798000.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :aa92cea4-e15a-4ee9-a80d-55f0f23fe0d2.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive sectorielle, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 26/03/27 à 03:39.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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