Avis de marché
Département(s) de publication :67, 68, 57
Annonce n° 25-23485
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SDEA Alsace-Moselle
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l'environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Formations santé et sécurité des agents du SDEA - Phase 2 (AIPR/CACES ; Élingage ; Échafaudage ; Habilitations électriques)
Description : Formations santé et sécurité des agents du SDEA - Phase 2 (AIPR/CACES ; Élingage ; Échafaudage ; Habilitations électriques)
Identifiant de la procédure : 8e24ea66-ae21-44ba-9fe7-9bec366cb819
Principales caractéristiques de la procédure : Voir règlement de la consultation et/ou autres documents de la consultation pour le détail des critères de sélection.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : Les autres motifs d'exclusion de la procédure de passation sont énoncés aux articles L.2141-1 à L.2141-14 du Code de la commande publique, ainsi qu'au règlement de la consultation et/ou dans les autres documents de la consultation.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : AIPR et CACES
Description : AIPR et CACES
Identifiant interne : 2025S0087MPAOC
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/05/2025
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir règlement de la consultation et/ou autres documents de la consultation pour le détail des critères de sélection.
Description : Voir règlement de la consultation et/ou autres documents de la consultation pour le détail des critères de sélection.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 28/03/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Élingage
Description : Élingage
Identifiant interne : 2025S0088MPAOC
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/05/2025
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir règlement de la consultation et/ou autres documents de la consultation pour le détail des critères de sélection.
Description : Voir règlement de la consultation et/ou autres documents de la consultation pour le détail des critères de sélection.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 28/03/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Échafaudage, travail en hauteur et ancrage provisoire
Description : Échafaudage, travail en hauteur et ancrage provisoire
Identifiant interne : 2025S0089MPAOC
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/05/2025
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir règlement de la consultation et/ou autres documents de la consultation pour le détail des critères de sélection.
Description : Voir règlement de la consultation et/ou autres documents de la consultation pour le détail des critères de sélection.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 28/03/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Habilitations électriques
Description : Habilitations électriques
Identifiant interne : 2025S0090MPAOC
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/05/2025
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Voir règlement de la consultation et/ou autres documents de la consultation pour le détail des critères de sélection.
Description : Voir règlement de la consultation et/ou autres documents de la consultation pour le détail des critères de sélection.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 28/03/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SDEA Alsace-Moselle
Numéro d'enregistrement : 25670115200025
Adresse postale : 1 rue de Rome - BP 10020
Ville : Strasbourg
Code postal : 67013
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0388193005
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement : 17670005200010
Ville : Strasbourg
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0388212323
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : b3b5006f-278a-4f76-bc2c-d4a218eba5cd - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché - régime assoupli
Date d'envoi de l'avis : 28/02/2025 à 14:29
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/02/2025
