Avis de marché
Département(s) de publication : 90
Annonce n° 26-28415
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Département du Territoire de Belfort
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22900001300040
Ville : BELFORT
Code postal : 90000
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 90
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service de la commande publique
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Le candidat devra présenter une liste de références récentes relatives à l'objet du marché pour justifier de sa capacité professionnelle.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 02/04/2026 à 11:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Collectivité territoriale
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Analyse de la pratique
Code CPV principal - Descripteur principal : 80000000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Formation à destination de différents intervenants du Département dans le domaine social
Lieu principal d'exécution du marché : Belfort
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : social
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80000000
Lieu d'exécution du lot : Belfort -
Description du lot : santé
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80000000
Lieu d'exécution du lot : Belfort
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/03/2026
