Avis de marché
Département(s) de publication :45, 41, 37, 58
Annonce n° 24-56272
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Etablissement Public Loire
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fauchage et débroussaillage des systèmes d'endiguement des plateformes de Tours, Blois et Nevers dans les départements 37, 41 et 58 (9 lots).
Description : L'objet du présent marché est la réalisation de fauchage et de débroussaillage des systèmes d'endiguement des plateformes de Tours, Blois et Nevers (digue de Mauboux). Il comprend 9 lots.
Identifiant de la procédure : 120828f1-0049-41fb-9dfd-0ca17166b6d9
Identifiant interne : 2024BAI03
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Digues des vals de Cisse-Vouvray, Amboise, Île d'Or, Husseau, Vernou-sur-Brenne, Chargé et Reignac-sur-Indre [61 km]
Description : L'objet du présent lot est la réalisation de prestations de fauchage et de débroussaillage des digues des vals de Cisse-Vouvray, Amboise, Ile d'Or, Husseau, Vernou-sur-Brenne, Chargé et Reignac-sur-Indre (37 et 41).
Identifiant interne : 2024BAI03-01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot n°1 comporte une tranche optionnelle ayant pour objet la réalisation d'un passage de fauchage / débroussaillage complémentaire au printemps.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : DC1, DC2, Kbis et justificatifs.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://eptb-loire.e-marchespublics.com/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/06/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 120 DAY
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 20/06/2024 à 17:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Digues des vals de Marmoutier, Tours sud - Saint-Avertin, Tours Cher amont et Tours Loire amont (37)
Description : L'objet du présent lot est la réalisation de prestations de fauchage et de débroussaillage des digues des vals de Marmoutier, Tours sud - Saint-Avertin, Tours Cher amont et Tours Loire amont (37).
Identifiant interne : 2024BAI03-02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot n°2 comporte une tranche optionnelle ayant pour objet la réalisation d'un passage de fauchage / débroussaillage complémentaire au printemps.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : DC1, DC2, Kbis et justificatifs.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://eptb-loire.e-marchespublics.com/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/06/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 120 DAY
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 20/06/2024 à 17:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Lot : LOT-0004
Titre : Lot 3 : Digues des vals de Tours Loire aval, Tours Cher aval, Luynes, Langeais et Bréhémont-Villandry (37)
Description : L'objet du présent lot est la réalisation de prestations de fauchage et de débroussaillage des digues des vals de Tours Loire aval, Tours Cher aval, Luynes, Langeais et Bréhémont-Villandry (37).
Identifiant interne : 2024BAI03-03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot n°3 comporte une tranche optionnelle ayant pour objet la réalisation d'un passage de fauchage / débroussaillage complémentaire au printemps.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : DC1, DC2, Kbis et justificatifs.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://eptb-loire.e-marchespublics.com/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/06/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 120 DAY
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 20/06/2024 à 17:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Lot : LOT-0005
Titre : Lot 4 : Digue d'Avaray (41)
Description : L'objet du présent lot est la réalisation de prestations de fauchage et de débroussaillage de la digue d'Avaray (41).
Identifiant interne : 2024BAI03-04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot n°4 comporte une tranche optionnelle ayant pour objet la réalisation d'un passage de fauchage / débroussaillage complémentaire au printemps.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : DC1, DC2, Kbis et justificatifs.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://eptb-loire.e-marchespublics.com/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/06/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 120 DAY
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 20/06/2024 à 17:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Lot : LOT-0006
Titre : Lot 5 : Digue de Blois rive gauche amont (41)
Description : L'objet du présent lot est la réalisation de prestations de fauchage et de débroussaillage de la digue de Blois rive gauche amont (41).
Identifiant interne : 2024BAI03-05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot n°5 comporte une tranche optionnelle ayant pour objet la réalisation d'un passage de fauchage / débroussaillage complémentaire au printemps.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : DC1, DC2, Kbis et justificatifs.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://eptb-loire.e-marchespublics.com/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/06/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 120 DAY
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 20/06/2024 à 17:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Lot : LOT-0007
Titre : Lot 6 : Digues de Blois rive gauche aval et de Blois rive droite (41)
Description : L'objet du présent lot est la réalisation de prestations de fauchage et de débroussaillage des digues de Blois rive gauche aval et de Blois rive droite (41).
Identifiant interne : 2024BAI03-06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot n°6 comporte une tranche optionnelle ayant pour objet la réalisation d'un passage de fauchage / débroussaillage complémentaire au printemps.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : DC1, DC2, Kbis et justificatifs.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://eptb-loire.e-marchespublics.com/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/06/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 120 DAY
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 20/06/2024 à 17:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Lot : LOT-0008
Titre : Lot 7 : Digues de Chambon aval et Selles-sur-Cher (41)
Description : L'objet du présent lot est la réalisation de prestations de fauchage et de débroussaillage des digues de Chambon aval et Selles-sur-Cher (41).
Identifiant interne : 2024BAI03-07
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot n°7 comporte une tranche optionnelle ayant pour objet la réalisation d'un passage de fauchage / débroussaillage complémentaire au printemps.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : DC1, DC2, Kbis et justificatifs.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://eptb-loire.e-marchespublics.com/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/06/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 120 DAY
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 20/06/2024 à 17:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Lot : LOT-0009
Titre : Lot 8 : Digue de Noyers-sur-Cher (41)
Description : L'objet du présent lot est la réalisation de prestations de fauchage et de débroussaillage de la digue de Noyers-sur-Cher (41).
Identifiant interne : 2024BAI03-08
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le lot n°8 comporte une tranche optionnelle ayant pour objet la réalisation d'un passage de fauchage / débroussaillage complémentaire au printemps.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : DC1, DC2, Kbis et justificatifs.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://eptb-loire.e-marchespublics.com/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/06/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 120 DAY
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 20/06/2024 à 17:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Lot : LOT-0010
Titre : Lot 9 : Digue de Mauboux (58)
Description : L'objet du présent lot est la réalisation de prestations de fauchage et de débroussaillage de la digue de Mauboux (58).
Identifiant interne : 2024BAI03-09
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : DC1, DC2, Kbis et justificatifs.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://eptb-loire.e-marchespublics.com/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/06/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 120 DAY
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 20/06/2024 à 17:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Etablissement Public Loire
Numéro d'enregistrement : 25450200800058
Adresse postale : 2 Quai du Fort Alleaume - CS 55708
Ville : Orléans Cedex
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Service marchés
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 246470321
Adresse internet :
https://www.eptb-loire.fr/
Profil de l'acheteur :
https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12557_1018680.html
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement : 17450005800022
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans Cedex 1
Code postal : 45067
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 238775900
Adresse internet :
http://orleans.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 7f25dd0b-f206-4b19-a2c1-5b78d3b072a4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 14/05/2024 à 20:30
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/05/2024
