France: Supports ou rails d'accrochage
ACCORD-CADRE N°2026-01 POUR LA FABRICATION, L'INSTALLATION, LA DEPOSE
DE SUPPORTS SCENOGRAPHIQUES ET LA FABRICATION DE MOBILIERS POUR LES
EXPOSITIONS DU PAVILLON DE L'ARSENAL
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: PAVILLON DE L'ARSENAL
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: ACCORD-CADRE N°2026-01 POUR LA FABRICATION, L'INSTALLATION, LA DEPOSE DE SUPPORTS
SCENOGRAPHIQUES ET LA FABRICATION DE MOBILIERS POUR LES EXPOSITIONS DU PAVILLON DE
L'ARSENAL
Description: La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la fabrication, l'installation, la
dépose de supports scénographiques et la fabrication de mobiliers pour les expositions du Pavillon de l'Arsenal. Ces
supports et mobiliers sont destinés à la présentation d'uvre, de maquettes, de vidéos et de panneaux d'expositions
dans un bâtiment ERP de 2ème catégorie. Les titulaires doivent maîtriser la chaîne de fabrication, à savoir : -
assistance à la conception (choix des matériaux, type d'assemblage, méthode de fabrication, ...) ; - le contrôle qualité
des matériaux avec la possibilité de réutilisation de la matière déjà présente sur site ; - la préfabrication et assemblage
menuiserie et serrurerie ; - la fabrication des supports et mobiliers, - la livraison ; - le montage et ajustements sur site ;
- les travaux de décoration complémentaires sur site (peinture, tenture...) - le démontage et évacuation des éléments
en fin d'exposition ; - nettoyage du chantier.
Identifiant de la procédure: f65890f8-fe08-4fc5-a0be-faeeccc54b4c
Identifiant interne: ACCORD-CADRE N°2026-01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30195800 Supports ou rails d'accrochage
Nomenclature complémentaire (cpv): 44212313 Supports
Nomenclature complémentaire (cpv): 45451000 Travaux de décoration
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 21 BOULEVARD MORLAND, 75004 PARIS
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre: 900 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5 Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: ACCORD-CADRE N°2026-01 POUR LA FABRICATION, L'INSTALLATION, LA DEPOSE DE SUPPORTS
SCENOGRAPHIQUES ET LA FABRICATION DE MOBILIERS POUR LES EXPOSITIONS DU PAVILLON DE
L'ARSENAL
Description: La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la fabrication, l'installation, la
dépose de supports scénographiques et la fabrication de mobiliers pour les expositions du Pavillon de l'Arsenal. Ces
supports et mobiliers sont destinés à la présentation d'oeuvre, de maquettes, de vidéos et de panneaux d'expositions
dans un bâtiment ERP de 2ème catégorie. Les titulaires doivent maîtriser la chaîne de fabrication, à savoir : -
assistance à la conception (choix des matériaux, type d'assemblage, méthode de fabrication,
) ; - le contrôle qualité
des matériaux avec la possibilité de réutilisation de la matière déjà présente sur site ; - la préfabrication et assemblage
menuiserie et serrurerie ; - la fabrication des supports et mobiliers, - la livraison ; - le montage et ajustements sur site ;
- les travaux de décoration complémentaires sur site (peinture, tenture
) - le démontage et évacuation des éléments
en fin d'exposition ; - nettoyage du chantier.
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30195800 Supports ou rails d'accrochage
Nomenclature complémentaire (cpv): 44212313 Supports
Nomenclature complémentaire (cpv): 45451000 Travaux de décoration
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 21 boulevard Morland
Ville: Paris
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre: 900 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 15/06/2026 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2026_qfi8rNod3_
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2026_qfi8rNod3_
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 120 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: PAVILLON DE L'ARSENAL - Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: PAVILLON DE L'ARSENAL - Tribunal
judiciaire de Paris
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: PAVILLON DE L'ARSENAL
Numéro d'enregistrement: 34462055400016
Adresse postale: 21 boulevard Morland 75004 Paris
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 01 57 95 39 04
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2026_qfi8rNod3_
Profil de l'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: 1 Parv. du Tribunal de Paris
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 44 32 51 51
Adresse internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 6ac4d6c7-a686-4e46-85b8-582442964327 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 11/05/2026 19:28 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
