1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Société d'Exploitation de la Tour Eiffel
Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fabrication et pose d'éléments et matériels signalétiques pour le site de la tour Eiffel
Description: La présente consultation a pour objet des prestations de fabrication et de pose ou de déplacement d'éléments et matériels signalétiques pour le site de la tour Eiffel.
Identifiant de la procédure: 05dc3f08-3514-46d9-ad49-17b21380fc84
Identifiant interne: M16/2026/DIRCOM
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50232200 Services d'entretien des installations de signalisation
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature complémentaire (cpv): 45316200 Installation de matériel de signalisation
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires: Cf RC
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Cf RC
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Fabrication et pose d'élément et matériels signalétiques pour le site de la tour Eiffel
Description: La présente consultation a pour objet des prestations de fabrication et de pose ou de déplacement d'éléments et matériels signalétiques pour le site de la tour Eiffel.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50232200 Services d'entretien des installations de signalisation
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature complémentaire (cpv): 45316200 Installation de matériel de signalisation
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Cf RC
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre: 900 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires: 05/10/2026 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_rc2figDl-_
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_rc2figDl-_
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 12:00+02:00
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de réception des offres:
À la discrétion de l'acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires: Cf RC
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Société d'Exploitation de la Tour Eiffel
Organisation qui traite les offres: Société d'Exploitation de la Tour Eiffel
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Société d'Exploitation de la Tour Eiffel
Numéro d'enregistrement: 48262252900048
Adresse postale: 1 quai de Grenelle
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: M.Raphaël ROGIER - Juriste - Direction des Affaires Juridiques
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0648453746
Adresse internet: https://sete.toureiffel.paris/fr
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_rc2figDl-_
Profil de l'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Tribunal de Paris
Numéro d'enregistrement: 17750111101763
Adresse postale: PARVIS DU TRIBUNAL DE PARIS 75017
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 668c4686-eac0-4862-a72b-3a7840139480 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 11/09/2026 18:23 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
