FABRICATION ET FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON CHAUDE POUR LES ELEVES RATIONNAIRES DE LA CAISSE DES ECOLES DE LE MOULE (lot 1) ET POUR LES ALSH ET LA REGIE DES SPORTS (lot 2).

Avis de marché
Département(s) de publication :971
Annonce n° 26-14804


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Le Moule
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : FABRICATION ET FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON CHAUDE POUR LES ELEVES RATIONNAIRES DE LA CAISSE DES ECOLES DE LE MOULE (lot 1) ET POUR LES ALSH ET LA REGIE DES SPORTS (lot 2)
Description : FABRICATION ET FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON CHAUDE POUR LES ELEVES RATIONNAIRES DE LA CAISSE DES ECOLES DE LE MOULE (lot 1) ET POUR LES ALSH ET LA REGIE DES SPORTS (lot 2)
Identifiant de la procédure : 9938f4fa-25b8-4382-a103-1d4d88e02093
Identifiant interne : 2026-PA-005
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : FABRICATION ET FOURNITURE DE REPAS

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55500000 Services de cantine et service traiteur

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Guadeloupe
Ville : Le Moule
Code postal : 97160
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,120,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : Marché des services sociaux et autres services spécifiques (article R2123-1 3° du code de la commande publique)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fabrication et fourniture de repas en liaison chaude destinés aux élèves rationnaires des écoles maternelles et élémentaires (TPS au CM2) inscrits à la Caisse des Ecoles de Le Moule
Description : Fabrication et fourniture de repas en liaison chaude destinés aux élèves rationnaires des écoles maternelles et élémentaires (TPS au CM2) inscrits à la Caisse des Ecoles de Le Moule
Identifiant interne : 2026-PA-005

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55500000 Services de cantine et service traiteur
Options :
Description des options : marché d'une durée de 12 mois renouvelable 3 fois. soit 48 mois au total

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Le Moule
Code postal : 97160
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 920,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT 113-Lot (Nombre maximal de participants) constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Le Moule
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Le Moule

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fabrication et fourniture, de repas en liaison chaude destinés aux enfants de 3 à 17 ans inscrits aux ALSH, aux stages sportifs et aux opérations de vacances sportives de La Régie des sports
Description : Fabrication et fourniture, de repas en liaison chaude destinés aux enfants de 3 à 17 ans inscrits aux ALSH, aux stages sportifs et aux opérations de vacances sportives de La Régie des sports,
Identifiant interne : 2026-PA005

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55500000 Services de cantine et service traiteur
Options :
Description des options : marché d'une durée de 12 mois renouvelable 3 fois. soit 48 mois au total

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Le Moule
Code postal : 97160
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT 113-Lot (Nombre maximal de participants) constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique

5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères sont définis dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Le Moule
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Le Moule

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Le Moule
Numéro d'enregistrement : 21971117300019
Adresse postale : Hôtel de ville - Rue Joffre
Ville : Le Moule
Code postal : 97160
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Point de contact : Direction des achats et concessions
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +590590230900
Adresse internet : https://www.lemoule.fr
Profil de l'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : da8d5702-4dc6-4609-800c-a20ba189cd23 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 11/02/2026 à 13:16
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/02/2026