Avis de marché
Département(s) de publication :971
Annonce n° 25-94130
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Le Moule
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FABRICATION ET FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON CHAUDE POUR LES ELEVES RATIONNAIRES DE LA CAISSE DES ECOLES DE LE MOULE (lot 1) ET LES ALSH, REGIE DES SPORTS ET AUTRES MANIFESTATIONS ORGANISEES PAR LA VILLE (lot 2)
Description : FABRICATION ET FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON CHAUDE POUR LES ELEVES RATIONNAIRES DE LA CAISSE DES ECOLES DE LE MOULE (lot 1) ET LES ALSH, REGIE DES SPORTS ET AUTRES MANIFESTATIONS ORGANISEES PAR LA VILLE (lot 2)
Identifiant de la procédure : 3d757102-c0bc-4b8c-a440-687a8864f063
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : LE MOULE
Code postal : 97160
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : La fabrication, la fourniture, la livraison de de repas en liaison chaude pour les élèves rationnaires de la Caisse des Écoles
Description : La fabrication, la fourniture, la livraison de de repas en liaison chaude pour les élèves rationnaires de la Caisse des Écoles
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Le Moule
Code postal : 97160
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT 113-Lot (Nombre maximal de participants) constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Ville de Le Moule
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Le Moule
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Le Moule
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Le Moule
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Le Moule
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : La fabrication, la fourniture, la livraison de de repas en liaison chaude pour, les Accueils de Loisirs sans Hébergement, la Régie des Sports et pour diverses manifestations de la ville
Description : La fabrication, la fourniture, la livraison de de repas en liaison chaude pour, les Accueils de Loisirs sans Hébergement, la Régie des Sports et pour diverses manifestations de la ville
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Le Moule
Code postal : 97160
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La donnée renseignée au champ BT 113-Lot (Nombre maximal de participants) constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
http://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Ville de Le Moule
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Le Moule
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Le Moule
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Le Moule
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Le Moule
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Le Moule
Organisation qui traite les offres : Ville de Le Moule
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Le Moule
Numéro d'enregistrement : 21971117300019
Adresse postale : Direction des Achats et des Concessions Annexe 3 Angle des rues Joffre et Saint-Jean
Ville : Le Moule
Code postal : 97160
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0590230900
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : c3d737a2-04dc-4b8b-9d7a-3291f9dfba48 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 21/08/2025 à 18:59
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/08/2025
