Avis de marché
Département(s) de publication :62, 59, 60, 01
Annonce n° 25-1398
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier du Ternois
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Extension de l?EHPAD Les Pommiers de FREVENT et Transformation de la cuisine en cuisine centrale
Description : Extension de l?EHPAD Les Pommiers de FREVENT et Transformation de la cuisine en cuisine centrale
Identifiant de la procédure : 76b008ac-07b0-40b5-99fe-a067f7d684cd
Identifiant interne : 25T210
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,296,040.02 Euro
2.1.4 Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Informations complémentaires : La description des travaux à exécuter figure au CCTP. Le coût des travaux est estimé à 6 296 040,02 Euros HT. La durée du contrat et les délais d'exécution figurent au Cahier des Charges Administratives Particulières (art. 5). Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. L'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel du Centre Hospitalier du Ternois. Les candidats des lots 01, 02 ,04, 08, 09, 12 et 14 doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du contrat. Deux (2) visites sont prévues. Les candidats peuvent faire la visite soit : ? Le 16/01/2025 à 14h30 à l'accueil de l'EHPAD Les Pommiers - 22 rue des Longues Haies 62270 FREVENT ? Le 28/01/2025 à 14h30 à l'accueil de l'EHPAD Les Pommiers - 22 rue des Longues Haies 62270 FREVENT Toutefois les autres lots sont admis à réaliser une visite facultative en date du : 16/01/2025 à 14h30.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 14
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 14
2.1.6 Motifs d'exclusion
État de cessation d'activités :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : EXTENSION de l'EHPAD Les Pommiers de FREVENT et Transformation de la cuisine en cuisine centrale
Description : EXTENSION de l'EHPAD Les Pommiers de FREVENT et Transformation de la cuisine en cuisine centrale
Identifiant interne : 25T210
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/02/2025
Date de fin de durée : 10/11/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée du contrat et les délais d'exécution figurent au Cahier des Charges Administratives Particulières (art. 5). Le coût des travaux est estimé à 6 296 040,02 Euros HT. Les prestations sont divisées en 14 lots Les candidats des lots 01, 02 ,04, 08, 09, 12 et 14 doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du contrat. Deux (2) visites sont prévues. Les candidats peuvent faire la visite soit : ? Le 16/01/2025 à 14h30 à l'accueil de l'EHPAD Les Pommiers - 22 rue des Longues Haies 62270 FREVENT ? Le 28/01/2025 à 14h30 à l'accueil de l'EHPAD Les Pommiers - 22 rue des Longues Haies 62270 FREVENT Toutefois les autres lots sont admis à réaliser une visite facultative en date du : 16/01/2025 à 14h30.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d'application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseGuide
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseGuide
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux Candidats sont les suivantes: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier du Ternois
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : EXTENSION de l'EHPAD Les Pommiers de FREVENT et Transformation de la cuisine en cuisine centrale
Description : EXTENSION de l'EHPAD Les Pommiers de FREVENT et Transformation de la cuisine en cuisine centrale
Identifiant interne : 25T211
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/02/2025
Date de fin de durée : 10/11/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée du contrat et les délais d'exécution figurent au Cahier des Charges Administratives Particulières (art. 5). Le coût des travaux est estimé à 6 296 040,02 Euros HT. Les prestations sont divisées en 14 lots Les candidats des lots 01, 02 ,04, 08, 09, 12 et 14 doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du contrat. Deux (2) visites sont prévues. Les candidats peuvent faire la visite soit : ? Le 16/01/2025 à 14h30 à l'accueil de l'EHPAD Les Pommiers - 22 rue des Longues Haies 62270 FREVENT ? Le 28/01/2025 à 14h30 à l'accueil de l'EHPAD Les Pommiers - 22 rue des Longues Haies 62270 FREVENT Toutefois les autres lots sont admis à réaliser une visite facultative en date du : 16/01/2025 à 14h30.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d'application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseGuide
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseGuide
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux Candidats sont les suivantes: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier du Ternois
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : EXTENSION de l'EHPAD Les Pommiers de FREVENT et Transformation de la cuisine en cuisine centrale
Description : EXTENSION de l'EHPAD Les Pommiers de FREVENT et Transformation de la cuisine en cuisine centrale
Identifiant interne : 25T212
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/02/2025
Date de fin de durée : 10/11/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée du contrat et les délais d'exécution figurent au Cahier des Charges Administratives Particulières (art. 5). Le coût des travaux est estimé à 6 296 040,02 Euros HT. Les prestations sont divisées en 14 lots Les candidats des lots 01, 02 ,04, 08, 09, 12 et 14 doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du contrat. Deux (2) visites sont prévues. Les candidats peuvent faire la visite soit : ? Le 16/01/2025 à 14h30 à l'accueil de l'EHPAD Les Pommiers - 22 rue des Longues Haies 62270 FREVENT ? Le 28/01/2025 à 14h30 à l'accueil de l'EHPAD Les Pommiers - 22 rue des Longues Haies 62270 FREVENT Toutefois les autres lots sont admis à réaliser une visite facultative en date du : 16/01/2025 à 14h30.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d'application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseGuide
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseGuide
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux Candidats sont les suivantes: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier du Ternois
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : EXTENSION de l'EHPAD Les Pommiers de FREVENT et Transformation de la cuisine en cuisine centrale
Description : EXTENSION de l'EHPAD Les Pommiers de FREVENT et Transformation de la cuisine en cuisine centrale
Identifiant interne : 25T213
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/02/2025
Date de fin de durée : 10/11/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée du contrat et les délais d'exécution figurent au Cahier des Charges Administratives Particulières (art. 5). Le coût des travaux est estimé à 6 296 040,02 Euros HT. Les prestations sont divisées en 14 lots Les candidats des lots 01, 02 ,04, 08, 09, 12 et 14 doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du contrat. Deux (2) visites sont prévues. Les candidats peuvent faire la visite soit : ? Le 16/01/2025 à 14h30 à l'accueil de l'EHPAD Les Pommiers - 22 rue des Longues Haies 62270 FREVENT ? Le 28/01/2025 à 14h30 à l'accueil de l'EHPAD Les Pommiers - 22 rue des Longues Haies 62270 FREVENT Toutefois les autres lots sont admis à réaliser une visite facultative en date du : 16/01/2025 à 14h30.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d'application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseGuide
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseGuide
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux Candidats sont les suivantes: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier du Ternois
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : EXTENSION de l'EHPAD Les Pommiers de FREVENT et Transformation de la cuisine en cuisine centrale
Description : EXTENSION de l'EHPAD Les Pommiers de FREVENT et Transformation de la cuisine en cuisine centrale
Identifiant interne : 25T214
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/02/2025
Date de fin de durée : 10/11/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée du contrat et les délais d'exécution figurent au Cahier des Charges Administratives Particulières (art. 5). Le coût des travaux est estimé à 6 296 040,02 Euros HT. Les prestations sont divisées en 14 lots Les candidats des lots 01, 02 ,04, 08, 09, 12 et 14 doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du contrat. Deux (2) visites sont prévues. Les candidats peuvent faire la visite soit : ? Le 16/01/2025 à 14h30 à l'accueil de l'EHPAD Les Pommiers - 22 rue des Longues Haies 62270 FREVENT ? Le 28/01/2025 à 14h30 à l'accueil de l'EHPAD Les Pommiers - 22 rue des Longues Haies 62270 FREVENT Toutefois les autres lots sont admis à réaliser une visite facultative en date du : 16/01/2025 à 14h30.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d'application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseGuide
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseGuide
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux Candidats sont les suivantes: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier du Ternois
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : EXTENSION de l'EHPAD Les Pommiers de FREVENT et Transformation de la cuisine en cuisine centrale
Description : EXTENSION de l'EHPAD Les Pommiers de FREVENT et Transformation de la cuisine en cuisine centrale
Identifiant interne : 25T215
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/02/2025
Date de fin de durée : 10/11/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée du contrat et les délais d'exécution figurent au Cahier des Charges Administratives Particulières (art. 5). Le coût des travaux est estimé à 6 296 040,02 Euros HT. Les prestations sont divisées en 14 lots Les candidats des lots 01, 02 ,04, 08, 09, 12 et 14 doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du contrat. Deux (2) visites sont prévues. Les candidats peuvent faire la visite soit : ? Le 16/01/2025 à 14h30 à l'accueil de l'EHPAD Les Pommiers - 22 rue des Longues Haies 62270 FREVENT ? Le 28/01/2025 à 14h30 à l'accueil de l'EHPAD Les Pommiers - 22 rue des Longues Haies 62270 FREVENT Toutefois les autres lots sont admis à réaliser une visite facultative en date du : 16/01/2025 à 14h30.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d'application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseGuide
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseGuide
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux Candidats sont les suivantes: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier du Ternois
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : EXTENSION de l'EHPAD Les Pommiers de FREVENT et Transformation de la cuisine en cuisine centrale
Description : EXTENSION de l'EHPAD Les Pommiers de FREVENT et Transformation de la cuisine en cuisine centrale
Identifiant interne : 25T216
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/02/2025
Date de fin de durée : 10/11/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée du contrat et les délais d'exécution figurent au Cahier des Charges Administratives Particulières (art. 5). Le coût des travaux est estimé à 6 296 040,02 Euros HT. Les prestations sont divisées en 14 lots Les candidats des lots 01, 02 ,04, 08, 09, 12 et 14 doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du contrat. Deux (2) visites sont prévues. Les candidats peuvent faire la visite soit : ? Le 16/01/2025 à 14h30 à l'accueil de l'EHPAD Les Pommiers - 22 rue des Longues Haies 62270 FREVENT ? Le 28/01/2025 à 14h30 à l'accueil de l'EHPAD Les Pommiers - 22 rue des Longues Haies 62270 FREVENT Toutefois les autres lots sont admis à réaliser une visite facultative en date du : 16/01/2025 à 14h30.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d'application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseGuide
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseGuide
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux Candidats sont les suivantes: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier du Ternois
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : EXTENSION de l'EHPAD Les Pommiers de FREVENT et Transformation de la cuisine en cuisine centrale
Description : EXTENSION de l'EHPAD Les Pommiers de FREVENT et Transformation de la cuisine en cuisine centrale
Identifiant interne : 25T217
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/02/2025
Date de fin de durée : 10/11/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée du contrat et les délais d'exécution figurent au Cahier des Charges Administratives Particulières (art. 5). Le coût des travaux est estimé à 6 296 040,02 Euros HT. Les prestations sont divisées en 14 lots Les candidats des lots 01, 02 ,04, 08, 09, 12 et 14 doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du contrat. Deux (2) visites sont prévues. Les candidats peuvent faire la visite soit : ? Le 16/01/2025 à 14h30 à l'accueil de l'EHPAD Les Pommiers - 22 rue des Longues Haies 62270 FREVENT ? Le 28/01/2025 à 14h30 à l'accueil de l'EHPAD Les Pommiers - 22 rue des Longues Haies 62270 FREVENT Toutefois les autres lots sont admis à réaliser une visite facultative en date du : 16/01/2025 à 14h30.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d'application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseGuide
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseGuide
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux Candidats sont les suivantes: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier du Ternois
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : EXTENSION de l'EHPAD Les Pommiers de FREVENT et Transformation de la cuisine en cuisine centrale
Description : EXTENSION de l'EHPAD Les Pommiers de FREVENT et Transformation de la cuisine en cuisine centrale
Identifiant interne : 25T218
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/02/2025
Date de fin de durée : 10/11/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée du contrat et les délais d'exécution figurent au Cahier des Charges Administratives Particulières (art. 5). Le coût des travaux est estimé à 6 296 040,02 Euros HT. Les prestations sont divisées en 14 lots Les candidats des lots 01, 02 ,04, 08, 09, 12 et 14 doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du contrat. Deux (2) visites sont prévues. Les candidats peuvent faire la visite soit : ? Le 16/01/2025 à 14h30 à l'accueil de l'EHPAD Les Pommiers - 22 rue des Longues Haies 62270 FREVENT ? Le 28/01/2025 à 14h30 à l'accueil de l'EHPAD Les Pommiers - 22 rue des Longues Haies 62270 FREVENT Toutefois les autres lots sont admis à réaliser une visite facultative en date du : 16/01/2025 à 14h30.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d'application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseGuide
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseGuide
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux Candidats sont les suivantes: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier du Ternois
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : EXTENSION de l'EHPAD Les Pommiers de FREVENT et Transformation de la cuisine en cuisine centrale
Description : EXTENSION de l'EHPAD Les Pommiers de FREVENT et Transformation de la cuisine en cuisine centrale
Identifiant interne : 25T219
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/02/2025
Date de fin de durée : 10/11/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée du contrat et les délais d'exécution figurent au Cahier des Charges Administratives Particulières (art. 5). Le coût des travaux est estimé à 6 296 040,02 Euros HT. Les prestations sont divisées en 14 lots Les candidats des lots 01, 02 ,04, 08, 09, 12 et 14 doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du contrat. Deux (2) visites sont prévues. Les candidats peuvent faire la visite soit : ? Le 16/01/2025 à 14h30 à l'accueil de l'EHPAD Les Pommiers - 22 rue des Longues Haies 62270 FREVENT ? Le 28/01/2025 à 14h30 à l'accueil de l'EHPAD Les Pommiers - 22 rue des Longues Haies 62270 FREVENT Toutefois les autres lots sont admis à réaliser une visite facultative en date du : 16/01/2025 à 14h30.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d'application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseGuide
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseGuide
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux Candidats sont les suivantes: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier du Ternois
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : EXTENSION de l'EHPAD Les Pommiers de FREVENT et Transformation de la cuisine en cuisine centrale
Description : EXTENSION de l'EHPAD Les Pommiers de FREVENT et Transformation de la cuisine en cuisine centrale
Identifiant interne : 25T200
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/02/2025
Date de fin de durée : 10/11/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée du contrat et les délais d'exécution figurent au Cahier des Charges Administratives Particulières (art. 5). Le coût des travaux est estimé à 6 296 040,02 Euros HT. Les prestations sont divisées en 14 lots Les candidats des lots 01, 02 ,04, 08, 09, 12 et 14 doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du contrat. Deux (2) visites sont prévues. Les candidats peuvent faire la visite soit : ? Le 16/01/2025 à 14h30 à l'accueil de l'EHPAD Les Pommiers - 22 rue des Longues Haies 62270 FREVENT ? Le 28/01/2025 à 14h30 à l'accueil de l'EHPAD Les Pommiers - 22 rue des Longues Haies 62270 FREVENT Toutefois les autres lots sont admis à réaliser une visite facultative en date du : 16/01/2025 à 14h30.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d'application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseGuide
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseGuide
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux Candidats sont les suivantes: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier du Ternois
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : EXTENSION de l'EHPAD Les Pommiers de FREVENT et Transformation de la cuisine en cuisine centrale
Description : EXTENSION de l'EHPAD Les Pommiers de FREVENT et Transformation de la cuisine en cuisine centrale
Identifiant interne : 25T221
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/02/2025
Date de fin de durée : 10/11/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée du contrat et les délais d'exécution figurent au Cahier des Charges Administratives Particulières (art. 5). Le coût des travaux est estimé à 6 296 040,02 Euros HT. Les prestations sont divisées en 14 lots Les candidats des lots 01, 02 ,04, 08, 09, 12 et 14 doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du contrat. Deux (2) visites sont prévues. Les candidats peuvent faire la visite soit : ? Le 16/01/2025 à 14h30 à l'accueil de l'EHPAD Les Pommiers - 22 rue des Longues Haies 62270 FREVENT ? Le 28/01/2025 à 14h30 à l'accueil de l'EHPAD Les Pommiers - 22 rue des Longues Haies 62270 FREVENT Toutefois les autres lots sont admis à réaliser une visite facultative en date du : 16/01/2025 à 14h30.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d'application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseGuide
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseGuide
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux Candidats sont les suivantes: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier du Ternois
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030
Titre : EXTENSION de l'EHPAD Les Pommiers de FREVENT et Transformation de la cuisine en cuisine centrale
Description : EXTENSION de l'EHPAD Les Pommiers de FREVENT et Transformation de la cuisine en cuisine centrale
Identifiant interne : 25T222
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/02/2025
Date de fin de durée : 10/11/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée du contrat et les délais d'exécution figurent au Cahier des Charges Administratives Particulières (art. 5). Le coût des travaux est estimé à 6 296 040,02 Euros HT. Les prestations sont divisées en 14 lots Les candidats des lots 01, 02 ,04, 08, 09, 12 et 14 doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du contrat. Deux (2) visites sont prévues. Les candidats peuvent faire la visite soit : ? Le 16/01/2025 à 14h30 à l'accueil de l'EHPAD Les Pommiers - 22 rue des Longues Haies 62270 FREVENT ? Le 28/01/2025 à 14h30 à l'accueil de l'EHPAD Les Pommiers - 22 rue des Longues Haies 62270 FREVENT Toutefois les autres lots sont admis à réaliser une visite facultative en date du : 16/01/2025 à 14h30.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d'application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseGuide
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseGuide
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux Candidats sont les suivantes: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier du Ternois
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031
Titre : EXTENSION de l'EHPAD Les Pommiers de FREVENT et Transformation de la cuisine en cuisine centrale
Description : EXTENSION de l'EHPAD Les Pommiers de FREVENT et Transformation de la cuisine en cuisine centrale
Identifiant interne : 25T223
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 10/02/2025
Date de fin de durée : 10/11/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée du contrat et les délais d'exécution figurent au Cahier des Charges Administratives Particulières (art. 5). Le coût des travaux est estimé à 6 296 040,02 Euros HT. Les prestations sont divisées en 14 lots Les candidats des lots 01, 02 ,04, 08, 09, 12 et 14 doivent obligatoirement effectuer une visite des lieux d'exécution du contrat. Deux (2) visites sont prévues. Les candidats peuvent faire la visite soit : ? Le 16/01/2025 à 14h30 à l'accueil de l'EHPAD Les Pommiers - 22 rue des Longues Haies 62270 FREVENT ? Le 28/01/2025 à 14h30 à l'accueil de l'EHPAD Les Pommiers - 22 rue des Longues Haies 62270 FREVENT Toutefois les autres lots sont admis à réaliser une visite facultative en date du : 16/01/2025 à 14h30.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d'application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseGuide
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseGuide
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux Candidats sont les suivantes: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier du Ternois
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier du Ternois
Numéro d'enregistrement : 2662092800017
Département : PAS DE CALAIS
Adresse postale : 22 rue des Longues Haies
Ville : FREVENT
Code postal : 62270
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0321211815
Adresse internet :
https://www.gh-artoisternois.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseGuide
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Département : Tribunal administratif de Lille
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : c76013ed-34cd-4c89-8030-7a37d607a437 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 07/01/2025 à 13:19
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/01/2025
