Avis de marchéDépartement(s) de publication :57, 67, 54, 88Annonce n°24-31196Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:Tribunal administratif de StrasbourgForme juridique de lacheteur:Autorité publique centraleActivité du pouvoir adjudicateur:DéfenseSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:AC à BC Exploitation et maintenance des installations collectives de chauffage, ventilation, climatisation (CVC) et de production d'eau chaude sanitaire (ECS) sur les sites de l'USID de PhalsbourgDescription:AC à BC Exploitation et maintenance des installations collectives de chauffage, ventilation, climatisation (CVC) et de production d'eau chaude sanitaire (ECS) sur les sites de l'USID de PhalsbourgIdentifiant de la procédure:1b1ff433-0017-4214-b00e-b8ccdb2be7a6Identifiant interne:DAF_2023_001873Type de procédure:Ouverte2.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):50720000Services de réparation et d'entretien de chauffage central2.1.2Lieu dexécutionSubdivision pays (NUTS):Moselle(FRF33)Pays:France2.1.4Informations généralesBase juridique:Directive 2014/24/UE2.1.6Motifs dexclusionManquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:Les motifs d'exclusion sont indiqués dans le règlement de consultationSection 5 -Lot5.1Lot:LOT-0001Titre:LOT 1Description:BITCHEIdentifiant interne:15.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):50720000Services de réparation et d'entretien de chauffage central5.1.2Lieu dexécutionVille:PHALSBOURGCode postal:57Subdivision pays (NUTS):Moselle(FRF33)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.6Informations généralesIl sagit dun marché récurrentParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUEInformations complémentaires:Durée du marché : 21 mois5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreNom:Voir règlement de consultation5.1.10Critères dattributionCritère:Type:CoûtDescription:Prix : 60 points Valeur technique : 40 pointsPondération (points, valeur exacte):1005.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:15/04/2024à 16:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de StrasbourgOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de StrasbourgOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:ESID MetzOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché:ESID MetzOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif de StrasbourgOrganisation qui reçoit les demandes de participation:ESID MetzOrganisation qui traite les offres:ESID Metz5.1Lot:LOT-0002Titre:LOT 2Description:DIEUZE - PHALSBOURG - SARREBOURGIdentifiant interne:25.1.1ObjetNature du marché:ServicesNomenclature principale(cpv):50720000Services de réparation et d'entretien de chauffage central5.1.2Lieu dexécutionVille:PHALSBOURGCode postal:57Subdivision pays (NUTS):Moselle(FRF33)Pays:FranceInformations complémentaires:5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUEInformations complémentaires:Durée du marché : 21 mois5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreNom:Voir règlement de consultation5.1.10Critères dattributionCritère:Type:CoûtDescription:Valeur prix : 60 points Valeur technique : 40 pointsPondération (points, valeur exacte):1005.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.marches-publics.gouv.fr, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
https://www.marches-publics.gouv.frLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:15/04/2024à 16:00Date limite de validité de loffre:6MONTHConditions du marché:Facturation en ligne:Requise5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de médiation:Tribunal administratif de StrasbourgOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de StrasbourgOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:ESID MetzOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché:ESID MetzOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours:Tribunal administratif de StrasbourgOrganisation qui reçoit les demandes de participation:ESID MetzOrganisation qui traite les offres:ESID MetzSection 8 -Organisations8.1ORG-0002Nom officiel:Tribunal administratif de StrasbourgNuméro denregistrement:17670005200010Adresse postale:31 Avenue de la Paix Simone Veil BP 1038Ville:StrasbourgCode postal:67070Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0388212323Rôles de cette organisation:AcheteurOrganisation chargée des procédures de recoursOrganisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recoursOrganisation chargée des procédures de médiation8.1ORG-0001Nom officiel:ESID MetzNuméro denregistrement:13000190200373Adresse postale:Caserne NEY 1, rue du Maréchal LYAUTEYVille:MetzCode postal:57000Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0390233675Rôles de cette organisation:Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéOrganisation qui reçoit les demandes de participationOrganisation qui traite les offresSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:a264b33b-55b9-4601-af68-3e840fd19350-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:14/03/2024à 16:44Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/03/2024