Expertise des arbres d'alignements routier et d'ornement des Espaces Naturels Sensibles (ENS), de la Direction des Bâtiments et des sites de la Direction des Déplacements.

Avis de marché
Département(s) de publication :26
Annonce n° 25-87228


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Drôme
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Expertise des arbres d'alignements routier et d'ornement des Espaces Naturels Sensibles (ENS), de la Direction des Bâtiments et des sites de la Direction des Déplacements
Description : Expertise des arbres d'alignements routier et d'ornement des Espaces Naturels Sensibles (ENS), de la Direction des Bâtiments et des sites de la Direction des Déplacements
Identifiant de la procédure : a5f99487-4140-4f7a-b825-5a9e49af46df
Identifiant interne : 20259091
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77231400 Services d'inventaire forestier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77231400 Services d'inventaire forestier

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Tout Le Departement
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Expertise des arbres d'alignements routier et d'ornement des Espaces Naturels Sensibles (ENS), de la Direction des Bâtiments et des sites de la Direction des Déplacements
Description : Expertise des arbres d'alignements routier et d'ornement des Espaces Naturels Sensibles (ENS), de la Direction des Bâtiments et des sites de la Direction des Déplacements
Identifiant interne : S-PF-1688486

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77231400 Services d'inventaire forestier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77231400 Services d'inventaire forestier

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Tout Le Departement
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 09/02/2026
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La consultation comporte 3 reconduction(s)

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Période initiale : 09/02/2026 au 08/02/2027 Reconduction 1: 09/02/2027 au 08/02/2028 Reconduction 1: 09/02/2028 au 08/02/2029 Reconduction 1: 09/02/2029 au 08/02/2030
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1688486
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1688486
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 29/09/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Profil acheteur AWS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 8C29119F-0E6F-AE94-B9EAFD3FC3E72A8E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Drôme
Numéro d'enregistrement : 1320
Adresse postale : Direction des Déplacements Service Entretien Exploitation et Sécurité de la Route et du Matériel code service exécutant : 179, 1 place Manouchian
Ville : Valence
Code postal : 26021
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Point de contact : Conseil départemental de la Drôme Mme Marie-Pierre Mouton
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0475792626
Télécopieur : 0475759278
Adresse internet : http://www.ladrome.fr
Profil de l'acheteur : http://www.ladrome.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Profil acheteur AWS
Numéro d'enregistrement : 8C2911C0-B336-8084-14CA9E93A3A73B1A
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0475792626
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement : 8C2911CF-019E-38F8-BE8B592B0C5D2D5D
Adresse postale : 2 place Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476518944
Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement : 8C2911DF-D4AD-F210-D8DAAD6AA583BBC9
Adresse postale : 2 place Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476518944
Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : d227b350-adc9-479a-9d06-3c119765d15b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 30/07/2025 à 12:11
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/07/2025