Éveil artistique et culturel au sein des équipements petite enfance.

Avis de marché
Département(s) de publication :71
Annonce n° 25-65740


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Éveil artistique et culturel au sein des équipements petite enfance
Description : Éveil artistique et culturel au sein des équipements petite enfance
Identifiant de la procédure : 75f0ba9b-3297-4c7d-a14b-9e5ebb276f3c
Identifiant interne : MAPA_EVEIL_CULTUREL_DPE
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 255,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Éveil artistique et culturel au sein des équipements petite enfance
Description : Éveil artistique et culturel au sein des équipements petite enfance
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 06/10/2025
Date de fin de durée : 05/10/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 255,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Jugé selon le détail indiqué au règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Jugée selon le détail indiqué au règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Jugée selon le détail indiqué au règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Jugée selon le détail indiqué au règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/681648?orgAcronyme=x6v

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/681648?orgAcronyme=x6v
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Organisation qui traite les offres : Mâconnais Beaujolais Agglomération

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mâconnais Beaujolais Agglomération
Numéro d'enregistrement : 20007030800016
Département : 71
Ville : MACON
Code postal : 71011
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la commande publique
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0385210776
Adresse internet : https://www.mb-agglo.com/
Profil de l'acheteur : https://marches.ternum-bfc.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement : 17210005900010
Département : 21
Ville : DIJON
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d'Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse internet : https://dijon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges
Numéro d'enregistrement : 13001003601385.
Département : 69
Ville : LYON
Code postal : 69268
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 31bd0dc8-a505-4e8a-a35e-893b0f501946 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 12/06/2025 à 11:30
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/06/2025