Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20004059000016
Ville : Villefranche-sur-Saone
Code Postal : 69400
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1842721
Identifiant interne de la consultation : PR2616
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Marchés Publics
Numéro de téléphone du contact : +33 474033265
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 28 juillet 2026 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Non
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Critères d'attribution : Valeur technique : 55%
Cohérence de l'estimation des temps d'intervention : 5%
Prix : 40%
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Etude prospective sur le devenir du site de l'Avé Maria à Arnas
Code CPV principal
Descripteur principal : 79314000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Mots descripteurs : Etude ,
Lieu principal d'exécution du marché : 115 Rue Paul Bert 69400 - Villefranche-sur-saône
Durée du marché (en mois) : 7
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 26/06/2026
