Étude des voies de valorisation du Myriophylle hétérophylle.

Avis de marché
Département(s) de publication :54
Annonce n° 26-52696


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Voies Navigables de France DTNE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l'environnement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Etude des voies de valorisation du Myriophylle hétérophylle
Description : Le marché a pour objet l'étude des voies de valorisation du Myriophylle hétérophylle.
Identifiant de la procédure : 8cc3906c-0685-4a30-81b0-d1da20c6b88e
Identifiant interne : 2641F002
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 73110000 Services de recherche
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 73111000 Services de laboratoire de recherche

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 166,667 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
LocalLegalBasis
Droit transnational applicable : Le droit français est applicable.

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Etude des voies de valorisation du Myriophylle hétérophylle
Description : Le marché a pour objet l'étude des voies de valorisation du Myriophylle hétérophylle.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 73110000 Services de recherche
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 73111000 Services de laboratoire de recherche

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 166,666 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'estimation du marché, toute tranches confondues, s'élève à 166 667 € HT.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Les informations relatives aux délais de recours sont disponibles auprès du tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Voies Navigables de France DTNE
Numéro d'enregistrement : 13001779101404
Département : Meurthe et Moselle
Adresse postale : 169 rue de Newcastle
Ville : Nancy
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Point de contact : Unité Marchés et Achat
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 3 83 95 30 01
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement : 175400005000019
Département : Meurthe et Moselle
Adresse postale : 5 Place de la Carrière
Ville : Nancy
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 3 83 17 43 43
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 8e49fa7b-c63c-4029-b42d-3bd889c48f6c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 28/05/2026 à 21:43
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/05/2026