Avis de marché
Département(s) de publication : 34
Annonce n° 25-125117
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Altemed
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 92259336300018
Ville : Montpellier
Code postal : 34070
Groupement de commandes : Oui
Nom du coordinateur du groupement : Marché lancé en groupement de commande pour les besoins d'Altemed (coordinateur), Gie Serm-Sa3m, Acm Habitat [lot 1], et Gie Serm-Sa3m [lot 2]
Département(s) de publication : 34
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1737155
Identifiant interne de la consultation : S25.04
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 467136300
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 08/12/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Organisme de droit public et autre entité adjudicatrice relevant des secteurs spéciaux
Critères d'attribution : Valeur technique : 40%
Critères environnementaux : 10%
Prix : 50%
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : ETUDE DE FAISABILITE POUR LES BESOINS D'ALTEMED
Code CPV principal - Descripteur principal : 71241000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Procédure adaptée ouverte (Articles L.2121-1, R.2123-1 1°du Code de la commande publique).
La consultation donnera lieu à deux accords-cadres mono-attributaire avec émission de bons de commande sans minimum et avec maximum en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le marché a une durée ferme d'un an, reconductible une fois un an. La durée maximal du marché ne pourra excéder 2 ans.
Le volume maximal de commande pour les 2 lots n'excèdera pas 55 000 euro(s) HT par année, toutes entités confondues, soit 110 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, soit 24 mois
Lieu principal d'exécution du marché : 407 Av. du Professeur Etienne Antonelli 34070 - Montpellier
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 1 : Etude de faisabilité en extension urbaine. 2 postes : - Poste 1 - Serm Sa3m - Période initiale (12 mois) : 25 000 euro(s) Ht maximum - Période de reconduction (12 mois) : 25 000 euro(s) Ht maximum - Poste 2 - Acm Habitat - Période initiale (12 mois) : 20 000 euro(s) Ht maximum - Période de reconduction (12 mois) : 20 000 euro(s) Ht maximum
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 71241000
Lieu d'exécution du lot : Montpellier et sa métropole -
Description du lot : 2 : Etude de faisabilité en renouvellement (Gie Serm Sa3m). - Période initiale (12 mois) : 10 000 euro(s) Ht maximum - Période de reconduction (12 mois) : 10 000 euro(s) Ht maximum
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 71241000
Lieu d'exécution du lot : Montpellier et sa métropole
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : La fiche de présentation "candidat" est à compléter dans son intégralité et à fournir avec la candidature.
Le détail de la pondération ainsi que le système de notation sont présentés dans le règlement de la consultation.
Par application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, ACM Habitat se réserve le droit de recourir à des marchés complémentaires, dans la limite de 50% du montant du marché initial
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/11/2025
