Etude de conception de la signalétique et des aménagements des futurs sentiers de l'ENS DU RUISSEAU DU RAVIN.

Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-25740
Services

Section 1 - Identification de l'acheteur


Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Autres renseignements demandés : Renvoi au règlement de la consultation
Section 7 - Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché

Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai


Section 11 - Autres renseignements

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
2026_03
Renseignements complémentaires : Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.grandlyon.com
Valeur estimée hors TVA : 25 000,00 euro(s)
Marché périodique : NON
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin
69433 LyonCedex 03
Tél : 0478141010 Fax : 0478141065Mel : [email protected]
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Section 12 - Adresses complémentaires

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
administratif peuvent être obtenus :
Ville de Fontaines-sur-Saone

Adresse : 25 rue Gambetta, 69270 FONTAINES SUR SAONE
Coordonnées :

Téléphone : 0472429595
Adresse internet : http://marchespublics.grandlyon.com
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
administratif peuvent être obtenus :
Ville de Fontaines-sur-Saone

Adresse : 25 rue Gambetta, 69270 FONTAINES SUR SAONE
Coordonnées :

Téléphone : 0472429595
Adresse internet : http://marchespublics.grandlyon.com
Section 14 - Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/03/2026