Avis de marché
Département(s) de publication :30
Annonce n° 25-118503
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SDIS du Gard (30)
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ENTRETIEN, REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DE VEHICULES VISANT A MAINTENIR OPERATIONNEL LE PARC DE VEHICULES DU SDIS 30 en 32 lots
Description : ENTRETIEN, REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DE VEHICULES VISANT A MAINTENIR OPERATIONNEL LE PARC DE VEHICULES DU SDIS 30 en 32 lots
Identifiant de la procédure : 0337707b-9c88-4884-a889-8c8b96e575b2
Identifiant interne : PPP1VX-152/5243/25F92 A 123
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 32,933,333.4 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 32
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ENTRETIEN, REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DES ECHELLES AERIENNES EQUIPEES CAMIVA ET MAGIRUS
Description : ENTRETIEN, REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DES ECHELLES AERIENNES EQUIPEES CAMIVA ET MAGIRUS
Identifiant interne : 25F92_1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 982 avenue Joliot Curie
Ville : Nîmes cedex 9
Code postal : 30932
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : GFST
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 1 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,666,666.68 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - CCIRA de Marseille - Place Félix Baret CS 80001 - 13282 MARSEILLE Cedex 06
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS du Gard (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS du Gard (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : ENTRETIEN, REPARATION, ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DES ECHELLES AERINNES EQUIPEES RIFFAUD
Description : ENTRETIEN, REPARATION, ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DES ECHELLES AERINNES EQUIPEES RIFFAUD
Identifiant interne : 25F93_2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 982 avenue Joliot Curie
Ville : Nîmes cedex 9
Code postal : 30932
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : GFST
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 2 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,666,666.68 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - CCIRA de Marseille - Place Félix Baret CS 80001 - 13282 MARSEILLE Cedex 06
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS du Gard (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS du Gard (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : ENTRETIEN, REPARATION, ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DES BRAS ELEVATEURSEQUITES BRONTO
Description : ENTRETIEN, REPARATION, ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DES BRAS ELEVATEURSEQUITES BRONTO
Identifiant interne : 25F94_3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 982 avenue Joliot Curie
Ville : Nîmes cedex 9
Code postal : 30932
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : GFST
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 3 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,666,666.68 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - CCIRA de Marseille - Place Félix Baret CS 80001 - 13282 MARSEILLE Cedex 06
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS du Gard (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS du Gard (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : ENTRETIEN, REPARATION ET PIECES DETACHEES DES ECHELLES AERIENNES EQUIPEES METZ
Description : ENTRETIEN, REPARATION ET PIECES DETACHEES DES ECHELLES AERIENNES EQUIPEES METZ
Identifiant interne : 25F95_4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 982 avenue Joliot Curie
Ville : Nîmes cedex 9
Code postal : 30932
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : GFST
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 4 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,666,666.68 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - CCIRA de Marseille - Place Félix Baret CS 80001 - 13282 MARSEILLE Cedex 06
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS du Gard (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS du Gard (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DES VEHICULES INCENDIES ET SECOURS EQUIPES CAMIVA
Description : REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DES VEHICULES INCENDIES ET SECOURS EQUIPES CAMIVA
Identifiant interne : 25F96_5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 982 avenue Joliot Curie
Ville : Nîmes cedex 9
Code postal : 30932
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : GFST
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 5 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 333,333.32 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - CCIRA de Marseille - Place Félix Baret CS 80001 - 13282 MARSEILLE Cedex 06
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS du Gard (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS du Gard (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DES VEHICULES INCENDIES ET SECOURS EQUIPES GIFA
Description : REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DES VEHICULES INCENDIES ET SECOURS EQUIPES GIFA
Identifiant interne : 25F97_6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 982 avenue Joliot Curie
Ville : Nîmes cedex 9
Code postal : 30932
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : GFST
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 6 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 333,333.32 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - CCIRA de Marseille - Place Félix Baret CS 80001 - 13282 MARSEILLE Cedex 06
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS du Gard (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS du Gard (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DES VEHICULES INCENDIES ET SECOURS EQUIPES GIMAEX
Description : REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DES VEHICULES INCENDIES ET SECOURS EQUIPES GIMAEX
Identifiant interne : 25F98_7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 982 avenue Joliot Curie
Ville : Nîmes cedex 9
Code postal : 30932
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : GFST
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 7 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - CCIRA de Marseille - Place Félix Baret CS 80001 - 13282 MARSEILLE Cedex 06
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS du Gard (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS du Gard (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DES VEHICULES INCENDIES ET SECOURS EQUIPES SIDES
Description : REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DES VEHICULES INCENDIES ET SECOURS EQUIPES SIDES
Identifiant interne : 25F99_8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 982 avenue Joliot Curie
Ville : Nîmes cedex 9
Code postal : 30932
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : GFST
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 8 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 333,333.32 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - CCIRA de Marseille - Place Félix Baret CS 80001 - 13282 MARSEILLE Cedex 06
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS du Gard (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS du Gard (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DES VEHICULES INCENDIES ET SECOURS EQUIPES GALLIN - DESAUTEL
Description : REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DES VEHICULES INCENDIES ET SECOURS EQUIPES GALLIN - DESAUTEL
Identifiant interne : 25F100_9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 982 avenue Joliot Curie
Ville : Nîmes cedex 9
Code postal : 30932
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : GFST
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 9 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - CCIRA de Marseille - Place Félix Baret CS 80001 - 13282 MARSEILLE Cedex 06
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS du Gard (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS du Gard (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DES VEHICULES INCENDIES ET SECOURS EQUIPES ARTIERES
Description : REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DES VEHICULES INCENDIES ET SECOURS EQUIPES ARTIERES
Identifiant interne : 25F101_10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 982 avenue Joliot Curie
Ville : Nîmes cedex 9
Code postal : 30932
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : GFST
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 10 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 333,333.32 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - CCIRA de Marseille - Place Félix Baret CS 80001 - 13282 MARSEILLE Cedex 06
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS du Gard (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS du Gard (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTAC INFERIEUR OU EGAL A 4.5 TONNES POUR LES CENTRES DE SECOURS D'ALES, BAGARD, LA GRAND COMBE ET GROUPEMENT CEVENNES-AIGOUAL
Description : REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTAC INFERIEUR OU EGAL A 4.5 TONNES POUR LES CENTRES DE SECOURS D'ALES, BAGARD, LA GRAND COMBE ET GROUPEMENT CEVENNES-AIGOUAL
Identifiant interne : 25F102_11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 982 avenue Joliot Curie
Ville : Nîmes cedex 9
Code postal : 30932
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : GFST
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 11 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 266,666.68 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - CCIRA de Marseille - Place Félix Baret CS 80001 - 13282 MARSEILLE Cedex 06
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS du Gard (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS du Gard (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTAC INFERIEUR OU EGAL A 4.5 TONNES POUR LES CENTRES DE SECOURS DE BESSEGES, GENOLHAC ET SAINT AMBROIX
Description : REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTAC INFERIEUR OU EGAL A 4.5 TONNES POUR LES CENTRES DE SECOURS DE BESSEGES, GENOLHAC ET SAINT AMBROIX
Identifiant interne : 25F103_12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 982 avenue Joliot Curie
Ville : Nîmes cedex 9
Code postal : 30932
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : GFST
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 12 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - CCIRA de Marseille - Place Félix Baret CS 80001 - 13282 MARSEILLE Cedex 06
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS du Gard (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS du Gard (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTAC INFERIEUR OU EGAL A 4.5 TONNES POUR LES CENTRES DE SECOURS DE LEDIGNAN, SAINT JEAN DU GARD, QUISSAC, SAINT HYPPOLITE DU FORT
Description : REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTAC INFERIEUR OU EGAL A 4.5 TONNES POUR LES CENTRES DE SECOURS DE LEDIGNAN, SAINT JEAN DU GARD, QUISSAC, SAINT HYPPOLITE DU FORT
Identifiant interne : 25F104_13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 982 avenue Joliot Curie
Ville : Nîmes cedex 9
Code postal : 30932
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : GFST
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 13 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - CCIRA de Marseille - Place Félix Baret CS 80001 - 13282 MARSEILLE Cedex 06
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS du Gard (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS du Gard (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTAC INFERIEUR OU EGAL A 4.5 TONNES POUR LES CENTRES DE SECOURS DU VIGAN, L'AIGOUAL (SITUE A CAMPRIEU ET LANUEJOLS), SUMENE
Description : REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTAC INFERIEUR OU EGAL A 4.5 TONNES POUR LES CENTRES DE SECOURS DU VIGAN, L'AIGOUAL (SITUE A CAMPRIEU ET LANUEJOLS), SUMENE
Identifiant interne : 25F105_14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 982 avenue Joliot Curie
Ville : Nîmes cedex 9
Code postal : 30932
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : GFST
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 14 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 166,666.68 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - CCIRA de Marseille - Place Félix Baret CS 80001 - 13282 MARSEILLE Cedex 06
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS du Gard (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS du Gard (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTAC INF OU EGAL A 4.5 T CENTRES DE NIMES,ST GENIES,SOMMIERES,VAUVERT,TERRE DE CAMARGUE,ST GILLES,VERGEZE,UZES,BEAUCAIRE,FOURNES,NSC,DCT,FORMATION,GPT GAR-CAM
Description : REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTAC INF OU EGAL A 4.5 T CENTRES DE NIMES,ST GENIES,SOMMIERES,VAUVERT,TERRE DE CAMARGUE,ST GILLES,VERGEZE,UZES,BEAUCAIRE,FOURNES,NSC,DCT,FORMATION,GPT GAR-CAM
Identifiant interne : 25F106_15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 982 avenue Joliot Curie
Ville : Nîmes cedex 9
Code postal : 30932
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : GFST
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 15 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - CCIRA de Marseille - Place Félix Baret CS 80001 - 13282 MARSEILLE Cedex 06
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS du Gard (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS du Gard (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTAC INF OU EGAL A 4.5 T POUR LES CENTRES DE BAGNOLS/CEZE, PONT ST ESPRIT, VILLENEUVE LES AVIGNON, LES ANGLES, ROQUEMAURES, CORNILLON ET GPT VALLEE DU RHONE
Description : REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTAC INF OU EGAL A 4.5 T POUR LES CENTRES DE BAGNOLS/CEZE, PONT ST ESPRIT, VILLENEUVE LES AVIGNON, LES ANGLES, ROQUEMAURES, CORNILLON ET GPT VALLEE DU RHONE
Identifiant interne : 25F107_16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 982 avenue Joliot Curie
Ville : Nîmes cedex 9
Code postal : 30932
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : GFST
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 16 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 333,333.32 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - CCIRA de Marseille - Place Félix Baret CS 80001 - 13282 MARSEILLE Cedex 06
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS du Gard (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS du Gard (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTAC INFERIEUR OU EGAL A 4.5 TONNES POUR LES CENTRES DE SECOURS DE BARJAC, MEJANNES LE CLAP
Description : REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTAC INFERIEUR OU EGAL A 4.5 TONNES POUR LES CENTRES DE SECOURS DE BARJAC, MEJANNES LE CLAP
Identifiant interne : 25F108_17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 982 avenue Joliot Curie
Ville : Nîmes cedex 9
Code postal : 30932
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : GFST
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 17 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 166,666.68 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - CCIRA de Marseille - Place Félix Baret CS 80001 - 13282 MARSEILLE Cedex 06
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS du Gard (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS du Gard (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTACS SUPERIEUR A 4.5 TONNES DE MARQUE RENAULT
Description : REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTACS SUPERIEUR A 4.5 TONNES DE MARQUE RENAULT
Identifiant interne : 25F109_18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 982 avenue Joliot Curie
Ville : Nîmes cedex 9
Code postal : 30932
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : GFST
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 18 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,666,666.68 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - CCIRA de Marseille - Place Félix Baret CS 80001 - 13282 MARSEILLE Cedex 06
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS du Gard (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS du Gard (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTACS SUPERIEUR A 4.5 TONNES DE MARQUE MAN
Description : REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTACS SUPERIEUR A 4.5 TONNES DE MARQUE MAN
Identifiant interne : 25F110_19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 982 avenue Joliot Curie
Ville : Nîmes cedex 9
Code postal : 30932
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : GFST
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 19 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,666,666.68 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - CCIRA de Marseille - Place Félix Baret CS 80001 - 13282 MARSEILLE Cedex 06
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS du Gard (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS du Gard (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTACS SUPERIEUR A 4.5 TONNES DE MARQUE MERCEDES
Description : REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTACS SUPERIEUR A 4.5 TONNES DE MARQUE MERCEDES
Identifiant interne : 25F111_20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 982 avenue Joliot Curie
Ville : Nîmes cedex 9
Code postal : 30932
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : GFST
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 20 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,666,666.68 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - CCIRA de Marseille - Place Félix Baret CS 80001 - 13282 MARSEILLE Cedex 06
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS du Gard (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS du Gard (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTACS SUPERIEUR A 4.5 TONNES DE MARQUE IVECO
Description : REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTACS SUPERIEUR A 4.5 TONNES DE MARQUE IVECO
Identifiant interne : 25F112_21
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 982 avenue Joliot Curie
Ville : Nîmes cedex 9
Code postal : 30932
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : GFST
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 21 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,666,666.68 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - CCIRA de Marseille - Place Félix Baret CS 80001 - 13282 MARSEILLE Cedex 06
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS du Gard (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS du Gard (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTACS SUPERIEUR A 4.5 TONNES DE MARQUE SCANIA
Description : REPARATION DE VEHICULES MULTIMARQUES D'UN PTACS SUPERIEUR A 4.5 TONNES DE MARQUE SCANIA
Identifiant interne : 25F113_22
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 982 avenue Joliot Curie
Ville : Nîmes cedex 9
Code postal : 30932
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : GFST
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 22 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,333,333.32 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - CCIRA de Marseille - Place Félix Baret CS 80001 - 13282 MARSEILLE Cedex 06
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS du Gard (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS du Gard (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH D'UN PTAC INF OU EGAL A 4.5 T POUR LES CS D'ALES, GPT CEV-AIG, BESSEGES, GENOLHAC, LA GRAND COMBE, LEDIGNAN, ST AMBROIX, ST JEAN DU GARD, ST HYPPO, QUISSAC, BAGARD
Description : REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH D'UN PTAC INF OU EGAL A 4.5 T POUR LES CS D'ALES, GPT CEV-AIG, BESSEGES, GENOLHAC, LA GRAND COMBE, LEDIGNAN, ST AMBROIX, ST JEAN DU GARD, ST HYPPO, QUISSAC, BAGARD
Identifiant interne : 25F114_23
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 982 avenue Joliot Curie
Ville : Nîmes cedex 9
Code postal : 30932
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : GFST
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 23 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 333,333.32 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - CCIRA de Marseille - Place Félix Baret CS 80001 - 13282 MARSEILLE Cedex 06
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS du Gard (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS du Gard (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH MULTIMARQUE D'UN PTAC INF OU EGAL A 4.5 T POUR LES CENTRES DU VIGAN, L'AIGOUAL (SITUE A CAMPRIEU ET LANUEJOL), SUMENE
Description : REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH MULTIMARQUE D'UN PTAC INF OU EGAL A 4.5 T POUR LES CENTRES DU VIGAN, L'AIGOUAL (SITUE A CAMPRIEU ET LANUEJOL), SUMENE
Identifiant interne : 25F115_24
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 982 avenue Joliot Curie
Ville : Nîmes cedex 9
Code postal : 30932
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : GFST
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 24 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 166,666.68 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - CCIRA de Marseille - Place Félix Baret CS 80001 - 13282 MARSEILLE Cedex 06
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS du Gard (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS du Gard (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH D'UN PTAC INF OU EGAL A 4.5 T POUR LES CENTRES DE NIMES, DIRECTION, GPT CAR-CAM, NIMES ST CESAIRE, MARGUERITTES, ST GENIES DE MALGOIRES
Description : REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH D'UN PTAC INF OU EGAL A 4.5 T POUR LES CENTRES DE NIMES, DIRECTION, GPT CAR-CAM, NIMES ST CESAIRE, MARGUERITTES, ST GENIES DE MALGOIRES
Identifiant interne : 25F116_25
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 982 avenue Joliot Curie
Ville : Nîmes cedex 9
Code postal : 30932
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : GFST
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 25 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - CCIRA de Marseille - Place Félix Baret CS 80001 - 13282 MARSEILLE Cedex 06
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS du Gard (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS du Gard (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH D'UN PTAC INF OU EGAL A 4.5 T POUR LES CENTRES DE SOMMIERES, VAUVERT, TERRE DE CAMARGUE (SITUE AU GRAU DU ROI), SAINT GILLES, VERGEZE
Description : REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH D'UN PTAC INF OU EGAL A 4.5 T POUR LES CENTRES DE SOMMIERES, VAUVERT, TERRE DE CAMARGUE (SITUE AU GRAU DU ROI), SAINT GILLES, VERGEZE
Identifiant interne : 25F117_26
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 982 avenue Joliot Curie
Ville : Nîmes cedex 9
Code postal : 30932
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : GFST
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 26 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 333,333.32 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - CCIRA de Marseille - Place Félix Baret CS 80001 - 13282 MARSEILLE Cedex 06
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS du Gard (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS du Gard (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH D'UN PTAC INF OU EGAL A 4.5 T POUR LES CENTRES DE BAGNOLS SUR CEZE, GPT VALLEE DU RHONE, BARJAC, MEJANNES LE CALP, PONT SAINT ESPRIT
Description : REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH D'UN PTAC INF OU EGAL A 4.5 T POUR LES CENTRES DE BAGNOLS SUR CEZE, GPT VALLEE DU RHONE, BARJAC, MEJANNES LE CALP, PONT SAINT ESPRIT
Identifiant interne : 25F118_27
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 982 avenue Joliot Curie
Ville : Nîmes cedex 9
Code postal : 30932
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : GFST
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 27 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 333,333.32 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - CCIRA de Marseille - Place Félix Baret CS 80001 - 13282 MARSEILLE Cedex 06
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS du Gard (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS du Gard (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH D'UN PTAC INF OU EGAL A 4.5 T POUR LES CENTRES DE VILLEUNEUVE LES AVIGNON, LES ANGLES, ROQUEMAURE
Description : REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH D'UN PTAC INF OU EGAL A 4.5 T POUR LES CENTRES DE VILLEUNEUVE LES AVIGNON, LES ANGLES, ROQUEMAURE
Identifiant interne : 25F119_28
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 982 avenue Joliot Curie
Ville : Nîmes cedex 9
Code postal : 30932
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : GFST
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 28 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 266,666.68 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - CCIRA de Marseille - Place Félix Baret CS 80001 - 13282 MARSEILLE Cedex 06
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS du Gard (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS du Gard (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH D'UN PTAC INF OU EGAL A 4.5 T POUR LES CENTRES DE BEAUCAIRE, FOURNES, UZES
Description : REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH D'UN PTAC INF OU EGAL A 4.5 T POUR LES CENTRES DE BEAUCAIRE, FOURNES, UZES
Identifiant interne : 25F120_29
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 982 avenue Joliot Curie
Ville : Nîmes cedex 9
Code postal : 30932
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : GFST
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 29 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 166,666.68 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - CCIRA de Marseille - Place Félix Baret CS 80001 - 13282 MARSEILLE Cedex 06
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS du Gard (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS du Gard (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030
Titre : REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH D'UN PTAC SUP A 4.5 T DU SECTEURS ALES
Description : REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH D'UN PTAC SUP A 4.5 T DU SECTEURS ALES
Identifiant interne : 25F121_30
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 982 avenue Joliot Curie
Ville : Nîmes cedex 9
Code postal : 30932
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : GFST
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 30 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - CCIRA de Marseille - Place Félix Baret CS 80001 - 13282 MARSEILLE Cedex 06
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS du Gard (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS du Gard (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031
Titre : REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH D'UN PTAC SUP A 4.5 T POUR LE SECTEUR NIMES
Description : REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH D'UN PTAC SUP A 4.5 T POUR LE SECTEUR NIMES
Identifiant interne : 25F122_31
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 982 avenue Joliot Curie
Ville : Nîmes cedex 9
Code postal : 30932
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : GFST
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 31 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - CCIRA de Marseille - Place Félix Baret CS 80001 - 13282 MARSEILLE Cedex 06
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS du Gard (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS du Gard (30)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032
Titre : REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH D'UN PTAC SUP A 4.5 T POUR LE SECTEUR BAGNOLS SUR CEZE
Description : REPARATION DE CARROSSERIE SUR VEH D'UN PTAC SUP A 4.5 T POUR LE SECTEUR BAGNOLS SUR CEZE
Identifiant interne : 25F123_32
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 982 avenue Joliot Curie
Ville : Nîmes cedex 9
Code postal : 30932
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : GFST
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 32 comporte trois reconductions. Chaque période en cours peut prendre fin lorsque est atteint : - soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur ; -soit son maximum est atteint : dans ce cas la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme atteint lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale de l'accord-cadre. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord-cadre considéré sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord-cadre s'achèvera.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - CCIRA de Marseille - Place Félix Baret CS 80001 - 13282 MARSEILLE Cedex 06
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS du Gard (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS du Gard (30)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SDIS du Gard (30)
Numéro d'enregistrement : 28300001600032
Adresse postale : 281, Avenue Pavlov
Ville : Nîmes cedex
Code postal : 30942
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Service Marchés publics
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 466633600
Adresse internet :
http://www.sdis30.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics - CCIRA de Marseille - Place Félix Baret CS 80001 - 13282 MARSEILLE Cedex 06
Numéro d'enregistrement : 17130000700019
Adresse postale : Place Félix Baret
Ville : MARSEILLE Cedex 06
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement : 13000192800014
Adresse postale : 16, Avenue Feuchères
Ville : NÎMES cedex 09
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 466273700
Télécopieur : +33 466362786
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 540888b8-99c3-4268-9538-31c1570e7f7f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 23/10/2025 à 11:41
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/10/2025
