France: Services de nettoyage
ENTRETIEN MÉNAGER ET NETTOYAGE DES BÂTIMENTS AFFECTES AUX ACTIVITÉS D'IMT
MINES ALBI
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: IMT Mines Albi
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: ENTRETIEN MÉNAGER ET NETTOYAGE DES BÂTIMENTS AFFECTES AUX ACTIVITÉS D'IMT MINES ALBI
Description: ENTRETIEN MÉNAGER ET NETTOYAGE DES BÂTIMENTS AFFECTES AUX ACTIVITÉS D'IMT
MINES ALBI
Identifiant de la procédure: 988278d8-a22b-4ff5-bde8-2ac7ae1fbeda
Identifiant interne: 2024ALB007M
Type de procédure: Ouverte
Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 298 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 5
2.1.6 Motifs d'exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: Toutes les règles d'exclusion propres au droit
français et au droit européen
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: nettoyage et entretien du bâtiment enseignement et recherche, du gymnase, et de la maison des Élèves d'IMT-
Mines Albi
Description: nettoyage et entretien du bâtiment enseignement et recherche, du gymnase, et de la maison des Élèves
d'IMT-Mines Albi (Campus Jarlard à Albi 81),
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/06/2025
Date de fin de durée: 31/05/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse -
Informations relatives aux délais de recours: Renseignements auprès du Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: nettoyage des locaux de la plateforme GALA située Castres (81)
Description: nettoyage des locaux de la plateforme GALA située Castres (81)
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/06/2025
Date de fin de durée: 31/05/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse -
Informations relatives aux délais de recours: Renseignements auprès du Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: nettoyage des locaux de la plateforme MIMAUSA (Innoprod à Albi 81)
Description: nettoyage des locaux de la plateforme MIMAUSA (Innoprod à Albi 81)
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/06/2025
Date de fin de durée: 31/05/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse -
Informations relatives aux délais de recours: Renseignements auprès du Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: nettoyage des locaux de la plateforme ValThera (Innoprod à Albi 81)
Description: nettoyage des locaux de la plateforme ValThera (Innoprod à Albi 81)
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/06/2025
Date de fin de durée: 31/05/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse -
Informations relatives aux délais de recours: Renseignements auprès du Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse -
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Nettoyage des bâtiments Innov'action et Ioméga (Innoprod à Albi 81)
Description: Nettoyage des bâtiments Innov'action et Ioméga (Innoprod à Albi 81)
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/06/2025
Date de fin de durée: 31/05/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse -
Informations relatives aux délais de recours: Renseignements auprès du Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Toulouse -
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: IMT Mines Albi
Numéro d'enregistrement: 18009202500097
Ville: ALBI
Code postal: 81013
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0563493000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement: 17310005800010
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0562735757
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 2bed1519-fefe-4fca-bd57-3feb857db6c4 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 13/03/2025 11:21 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
