date de début du marché:11/04/2027 00:00
date limite de remise des offres:05/01/2027 12:00
qualifications professionnelles:CPV: 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
pays du moa balisée:FRA
type de procedure:Appel d'offres ouvert
raison sociale du moa balisée:Cté de Cnes Coeur de Tarentaise
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/801678-2026/pdfs
téléphone du contact balisé:+33 756211848
code postal du moa balisé:73600
libellé du contact balisé:
[email protected]type de procédure balisée:Ouverte
ville du moa balisée:MOUTIERS
siret du moa balisé:20002329900031
caractéristiques principales: Entretien et veille des sentiers intercommunautaires.
ligne d'adresse du moa:133 quai st-Réal
objet du marché:France - Réalisation et entretien d'espaces verts - Entretien et veille des sentiers intercommunautaires
texte du lot:Bas de vallée / Moûtiers et ses sommets - Entretien et veille des sentiers intercommunautaires - CPV: 77310000
texte du lot:Les Belleville - secteur Saint-Jean-de-Belleville - Entretien et veille des sentiers intercommunautaires - CPV: 77310000
texte du lot:Les Belleville - Saint-Martin-de-Belleville, Les Menuires et Val Thorens - Entretien et veille des sentiers intercommunautaires - CPV: 77310000
Référence Marché:2026APN06
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801678-2026 - Mise en concurrence
801678-2026.
801678-2026 - Mise en concurrence
France - Réalisation et entretien d'espaces verts - Entretien et veille des sentiers intercommunautaires
OJ S 224/2026 18/11/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Cté de Cnes Coeur de Tarentaise
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Entretien et veille des sentiers intercommunautaires
Description: : Entretien et veille des sentiers intercommunautaires.
Identifiant de la procédure: 2fd6d686-0e9a-4a6c-849f-f7eff9923e4e
Identifiant interne: 2026APN06.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Bas de vallée / Moûtiers et ses sommets
Description: Entretien et veille des sentiers intercommunautaires
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 11/04/2027.
Durée: 1 An
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cc-coeurdetarentaise.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7472_1193825.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 05/01/2027 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Cté de Cnes Coeur de Tarentaise
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Les Belleville - secteur Saint-Jean-de-Belleville
Description: Entretien et veille des sentiers intercommunautaires
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 02/05/2027.
Durée: 344 Jours
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cc-coeurdetarentaise.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7472_1193825.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 05/01/2027 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Cté de Cnes Coeur de Tarentaise
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: Les Belleville - Saint-Martin-de-Belleville, Les Menuires et Val Thorens
Description: Entretien et veille des sentiers intercommunautaires
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 02/05/2027.
Durée: 344 Jours
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cc-coeurdetarentaise.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7472_1193825.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 05/01/2027 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Cté de Cnes Coeur de Tarentaise
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Cté de Cnes Coeur de Tarentaise
Numéro d'enregistrement: 20002329900031.
Adresse postale: 133 quai st-Réal
Ville: MOUTIERS
Code postal: 73600
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +33 756211848.
Profil de l'acheteur: https://cc-coeurdetarentaise.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement: 17380005300014.
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +33 172365548.
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant de l'avis: dbc5ff19-525a-40b2-b63e-5fd30cc34e87 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 17/11/2026 14:10:04 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 801678-2026.
Numéro de publication au JO S: 224/2026.
Date de publication: 18/11/2026