France: Inspection du système de ventilation
DIVERS GROUPES DE DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT et copropriétés gérées par DEUX
FLEUVES LOIRE HABITAT agissant en sa qualité de syndic - Marché pour l'entretien et la
maintenance des installations de ventilation sanitaire
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: SAC "Au Fil des Deux Fleuves"
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: DIVERS GROUPES DE DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT et copropriétés gérées par DEUX FLEUVES LOIRE
HABITAT agissant en sa qualité de syndic - Marché pour l'entretien et la maintenance des installations de ventilation
sanitaire
Description: Pouvoir adjudicateur : SAC au Fil des Deux Fleuves - 6, avenue Simone Veil - CS 90103 - 69530
BRIGNAIS Agissant au nom et pour le compte de : - Deux Fleuves Loire Habitat pour la tranche ferme, les tranches
optionnelles 19 à 22 et 24 et la PSE si retenue ; - Deux Fleuves Loire Habitat agissant en sa qualité de syndic pour
les tranches optionnelles n°01 à 18 et 23. Le marché est alloti en 7 lots. Afin de préserver la libre concurrence et
de satisfaire à la bonne exécution du présent marché, il ne pourra être attribué que 3 lots maximum pour chaque
prestataire. Dans l'hypothèse où un candidat répondrait à plus de 3 lots et serait classé premier pour au moins 4
lots, il lui sera attribué les 3 lots selon l'ordre de préférence donné dans l'annexe à l'acte d'engagement. En cas
d'absence ou d'incohérence de préférence, le pouvoir adjudicateur procédera lui-même à cette répartition (en fonction
de l'importance des lots). Toutefois le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer un 4ème lot à un même
candidat en cas d'absence de concurrence sur un lot. - Candidature : Attestation QUALIBAT ou QUALIFEC Ventilation
requise ou équivalent. - Offre : Habilitation électrique BC BR requise
Identifiant de la procédure: 8095e741-b41c-4adc-adbe-e8b193500de5
Identifiant interne: SAC_Maintenance ventilation DFLH
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71315410 Inspection du système de ventilation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71315410 Inspection du système de ventilation
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Divers Groupes De Deux Fleuves Loire Habitat et copropriétés gérées par Deux Fleuves Loire
Habitat agissant en sa qualité de syndic
Ville: St Etienne
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 7
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Forez
Description: Marché pour l'entretien et la maintenance des installations de ventilation sanitaire
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71315410 Inspection du système de ventilation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71315410 Inspection du système de ventilation
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Divers Groupes De Deux Fleuves Loire Habitat et copropriétés gérées par Deux Fleuves Loire
Habitat agissant en sa qualité de syndic
Ville: St Etienne
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 15/05/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une période allant de la date de la notification
au 31 décembre 2026. Le marché est tacitement reconductible 2 fois par période de 12 mois, soit une fin au
31/12/2028 au plus tard. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance
avant la fin de la période d'exécution en cours
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - Candidature : Attestation Qualibat ou Qualifec Ventilation requise ou équivalent. -
Offre : Habilitation électrique Bc Br requise
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1788362
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=1788362
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2026 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/04/2026 16:15 +02:00
Lieu: Brignais
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1
du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision
faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'état n°291545
du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et n°358994 du 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAC Au fil des
Deux Fleuves
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Gier Pilat
Description: Marché pour l'entretien et la maintenance des installations de ventilation sanitaire
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71315410 Inspection du système de ventilation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71315410 Inspection du système de ventilation
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Divers Groupes De Deux Fleuves Loire Habitat et copropriétés gérées par Deux Fleuves Loire
Habitat agissant en sa qualité de syndic
Ville: St Etienne
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 15/05/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une période allant de la date de la notification
au 31 décembre 2026. Le marché est tacitement reconductible 2 fois par période de 12 mois, soit une fin au
31/12/2028 au plus tard. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance
avant la fin de la période d'exécution en cours
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - Candidature : Attestation Qualibat ou Qualifec Ventilation requise ou équivalent. -
Offre : Habilitation électrique Bc Br requise
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1788362
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=1788362
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2026 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/04/2026 16:15 +02:00
Lieu: Brignais
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1
du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision
faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'état n°291545
du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et n°358994 du 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAC Au fil des
Deux Fleuves
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Jacquard
Description: Marché pour l'entretien et la maintenance des installations de ventilation sanitaire
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71315410 Inspection du système de ventilation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71315410 Inspection du système de ventilation
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Divers Groupes De Deux Fleuves Loire Habitat et copropriétés gérées par Deux Fleuves Loire
Habitat agissant en sa qualité de syndic
Ville: St Etienne
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 15/05/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une période allant de la date de la notification
au 31 décembre 2026. Le marché est tacitement reconductible 2 fois par période de 12 mois, soit une fin au
31/12/2028 au plus tard. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance
avant la fin de la période d'exécution en cours
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - Candidature : Attestation Qualibat ou Qualifec Ventilation requise ou équivalent. -
Offre : Habilitation électrique Bc Br requise
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1788362
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=1788362
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2026 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/04/2026 16:15 +02:00
Lieu: Brignais
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1
du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision
faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'état n°291545
du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et n°358994 du 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAC Au fil des
Deux Fleuves
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Carnot
Description: Marché pour l'entretien et la maintenance des installations de ventilation sanitaire
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71315410 Inspection du système de ventilation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71315410 Inspection du système de ventilation
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Divers Groupes De Deux Fleuves Loire Habitat et copropriétés gérées par Deux Fleuves Loire
Habitat agissant en sa qualité de syndic
Ville: St Etienne
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 15/05/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une période allant de la date de la notification
au 31 décembre 2026. Le marché est tacitement reconductible 2 fois par période de 12 mois, soit une fin au
31/12/2028 au plus tard. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance
avant la fin de la période d'exécution en cours
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - Candidature : Attestation Qualibat ou Qualifec Ventilation requise ou équivalent. -
Offre : Habilitation électrique Bc Br requise
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1788362
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=1788362
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2026 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/04/2026 16:15 +02:00
Lieu: Brignais
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1
du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision
faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'état n°291545
du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et n°358994 du 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAC Au fil des
Deux Fleuves
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Roannais
Description: Marché pour l'entretien et la maintenance des installations de ventilation sanitaire
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71315410 Inspection du système de ventilation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71315410 Inspection du système de ventilation
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Divers Groupes De Deux Fleuves Loire Habitat et copropriétés gérées par Deux Fleuves Loire
Habitat agissant en sa qualité de syndic
Ville: St Etienne
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 15/05/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une période allant de la date de la notification
au 31 décembre 2026. Le marché est tacitement reconductible 2 fois par période de 12 mois, soit une fin au
31/12/2028 au plus tard. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance
avant la fin de la période d'exécution en cours
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - Candidature : Attestation Qualibat ou Qualifec Ventilation requise ou équivalent. -
Offre : Habilitation électrique Bc Br requise
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1788362
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=1788362
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2026 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/04/2026 16:15 +02:00
Lieu: Brignais
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1
du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision
faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'état n°291545
du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et n°358994 du 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAC Au fil des
Deux Fleuves
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Roannais
Description: Marché pour l'entretien et la maintenance des installations de ventilation sanitaire
Identifiant interne: 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71315410 Inspection du système de ventilation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71315410 Inspection du système de ventilation
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Divers Groupes De Deux Fleuves Loire Habitat et copropriétés gérées par Deux Fleuves Loire
Habitat agissant en sa qualité de syndic
Ville: St Etienne
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 15/05/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une période allant de la date de la notification
au 31 décembre 2026. Le marché est tacitement reconductible 2 fois par période de 12 mois, soit une fin au
31/12/2028 au plus tard. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance
avant la fin de la période d'exécution en cours
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - Candidature : Attestation Qualibat ou Qualifec Ventilation requise ou équivalent. -
Offre : Habilitation électrique Bc Br requise
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1788362
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=1788362
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2026 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/04/2026 16:15 +02:00
Lieu: Brignais
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1
du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision
faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'état n°291545
du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et n°358994 du 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAC Au fil des
Deux Fleuves
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Plaine
Description: Marché pour l'entretien et la maintenance des installations de ventilation sanitaire
Identifiant interne: 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71315410 Inspection du système de ventilation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71315410 Inspection du système de ventilation
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Divers Groupes De Deux Fleuves Loire Habitat et copropriétés gérées par Deux Fleuves Loire
Habitat agissant en sa qualité de syndic
Ville: St Etienne
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 15/05/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une période allant de la date de la notification
au 31 décembre 2026. Le marché est tacitement reconductible 2 fois par période de 12 mois, soit une fin au
31/12/2028 au plus tard. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance
avant la fin de la période d'exécution en cours
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - Candidature : Attestation Qualibat ou Qualifec Ventilation requise ou équivalent. -
Offre : Habilitation électrique Bc Br requise
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1788362
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=1788362
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/04/2026 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/04/2026 16:15 +02:00
Lieu: Brignais
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1
du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision
faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'état n°291545
du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et n°358994 du 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAC Au fil des
Deux Fleuves
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 616EB472-CE3D-EB54-C25FD3692F4401CF
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel: SAC "Au Fil des Deux Fleuves"
Numéro d'enregistrement: 88854
Adresse postale: 6 rue Simone Veil
Ville: Brignais
Code postal: 69530
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: SAC "Au Fil des Deux Fleuves"
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0482904000
Adresse internet: http://www.deuxfleuves.fr
Profil de l'acheteur: https://www.marches-publics.info/accueil.htm
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel: SAC Au fil des Deux Fleuves
Numéro d'enregistrement: 616EB4B9-E09D-8C19-E93A349F50858A2B
Adresse postale: 6 rue Simone Veil
Ville: Brignais
Code postal: 69530
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0482904000
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement: 616EB4E0-F657-E789-B228AAB6E9D54901
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: d95d1a25-2f02-4d07-8c02-bbabea13a3bd - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 05/03/2026 08:41 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
