Dce livré
web.12088.2
Commune de Orée d'Anjou
20/10/2026 à 12 h 00
20/10/2026 à 12 h 00
Entretien et maintenance des installations cvc 2027-2028 (installations de production de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de vmc, de centrale de traitement d'air et de pompe à chaleur)
TEC2026006
Procédure Adaptée
https://oreedanjou.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16899_1181507.html
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Avis pour la passation des marchés répondant
a un besoin estimé entre 90 000 ? HT et les seuils de procédures formalisées imposé par l'annexe 22 et l'art. R. 2131-12 du code de la commande publique
version du 26.07.2021 -https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000041606141.
Nota : tous champs indiquant (-) doivent être complétés Supprimer les mentions non remplies
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur (-) : Commune de ORÉE-D'ANJOU
Type de Numéro national d'identification (-) : SIRET 200 056 158 00294 No national d'identification (-) : 49126.
Ville : Orée-d'Anjou Code postal : 49530
Groupement de commande (-) :
Si oui , préciser le nom du coordonnateur du groupement :
Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de consultation (-) : (choisir un champ parmi les trois propositions)
- Lien URL vers le profil d'acheteur
Lien vers le profil d'acheteur (si ' Lien URL vers le profil d'acheteur ' a été coché) :
http://oreedanjou.e-marchespublics.com
C Lien URL vers les documents de la consultation
Lien d'accès direct aux documents de la consultation (si ' Lien URL vers les documents de la consultation ' a été coché ) : https://.
C Autre
Autre moyens d'accès aux documents de la consultation (si ' Autre ' a été coché) :
https://.
Identifiant interne de la consultation :
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur (-) :
f- Oui C Non
Mesures assurant la confidentialité et l'accès aux documents mis sur un support autre que le profil d'acheteur ( Si non a été sélectionné ) :.
- C Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles (-) :
f- Non
URL de l'outil non communément disponible mis à disposition pour recevoir les réponses électroniques
- si oui a été sélectionné) : .
Nom du contact (-) : Olivier DESSAUX
Adresse mail du contact :
[email protected]- No téléphone du contact : 02 40 83 50 13.
Section 3 : Procédures
Type de procédure (-) :
(- Procédure adaptée ouverte C Procédure adaptée restreinte
Conditions de participation (-) : (remplir au moins un des trois champs)
- aptitude à exercer l'activité professionnelle : conditions / moyens de preuve :
- capacité économique et financière : conditions / moyens de preuve :
- capacités techniques et professionnelles : conditions / moyens de preuve :
Technique d'achat (-) :
P Accord-cadre
P Système d'acquisition dynamique (SAD)
P Catalogue électronique
- Sans objet
P Système de qualification
P Concours
P Enchères électroniques
Date et heure limites de réception des plis (-) : 20 OCTOBRE 2026 à 12h00
Présentation des offres par catalogue électronique (-) :
P Exigée P Autorisée P Interdite
Réduction du nombre de candidats (-) :
P Non
Si oui :
Nombre maximum de candidats : .
En cas de réduction, critères de sélection des candidats admis à présenter une offre :
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) (-) :
p oui
L'acheteur exige la présentation de variantes (-) :
P Oui P Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenants (Si accord-cadre) : . Critères d'attribution (obligatoire si SAD ) : .
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché (-) : Entretien et maintenance des installations CVC 2027-2028.
Code CPV principal : ( ) ( ) ( ) ( ) ( ) ( ) ( ) ( )-( )
Type de marché (-) :
Description succincte du marché : .
Lieu principal d'exécution du marché (-) : Commune de Orée-d'Anjou (49)
Durée du marché (en mois) : 24.
Valeur estimée du besoin (en euros) : .
- Si accord-cadre ou SAD, indiquer la valeur maximale )
La consultation comporte des tranches (-) :
C Oui ( ? Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché (Si marché alloti, préciser pour chaque lot dans la description) (-) :
P Oui P Non
Type de marché réservé ( si oui, cliquer sur le ou les types concernés ) :
- Marché réservé à une entreprise adaptée, un établissement de service d'aide par le travail ou une structure équivalente, employant au moins 50 % de travailleurs handicapés
- Marché réservé à une structure d'insertion par l'activité économique ou structure équivalente, employant au moins 50 % de travailleurs défavorisés
- Marché portant exclusivement sur des services sociaux et autres services spécifiques, réservé aux
entreprises de l'économie sociale et solidaire ou structure équivalente
Section 5 : Lots
Marché alloti (-) :
P Oui P Non
Description du lot no 1 (-) : Entretien des installations de production de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de ventilation mécanique contrôlée double flux, de centrale de traitement de l'air et de pompe à chaleur
CPV du lot no 1 (-) : ( ) ( ) ( ) ( ) ( ) ( ) ( ) ( )
Estimation de la valeur hors taxes du lot no 1 :
Lieu d'exécution du lot no 1 (-) :
Description du lot no 2 (-) : Entretien des installations de ventilation mécanique contrôlée simple flux
CPV du lot no 1 (-) : ( ) ( ) ( ) ( ) ( ) ( ) ( ) ( )
Estimation de la valeur hors taxes du lot no 2 :
Lieu d'exécution du lot no 2 (-) :
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire (-) :
P Oui P Non
Détails sur la visite (si oui) :
Autres informations complémentaires : .
