Avis de marché
Département(s) de publication :41
Annonce n° 26-59508
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Agglopolys (41)
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Entretien et curage des réseaux, prestation d'astreinte/dépannage électromécanique et entretien des ouvrages de transfert et de traitement des eaux usées sur le territoire d'Agglopolys - 3 Lots.
Description : Entretien et curage des réseaux, prestation d'astreinte/dépannage électromécanique et entretien des ouvrages de transfert et de traitement des eaux usées sur le territoire d'Agglopolys - 3 Lots.
Identifiant de la procédure : dbd8aa5f-1715-49a1-ad8c-cb53fef34f86
Identifiant interne : A26-AO-TE2-006
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90640000 Services de nettoyage et de vidange des avaloirs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90420000 Services de traitement des eaux usées
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Territoire d'Agglopolys
Ville : Blois
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : * Objet et étendue de la consultation : se référer à l'article 1 du règlement de la consultation; * Présentation des candidatures et des offres : se référer à l'article 5 du règlement de la consultation; * Visites sur site : se référer à l'article 5.2 du règlement de la consultation; * Conditions d'envoi ou de remise des plis : se référer à l'article 6 du règlement de la consultation; * Examen des candidatures et des offres : se référer à l'article 7 du règlement de la consultation; * Échanges dématérialisés pendant la consultation : se référer à l'article 8 du règlement de la consultation; *
Renseignements complémentaires : se référer à l'article 9 du règlement de la consultation; * Visites sur site : se référer à l'article 5.2 du règlement de la consultation; * Durée et délais d'exécution : se référer à l'article 4 du CCAP;
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Entretien et curage des réseaux, prestation d'astreinte/dépannage électromécanique et entretien des ouvrages de transfert et de traitement des eaux usées sur le territoire d'Agglopolys
Description : Lot 1 : Entretien des réseaux d'eaux pluviales et d'assainissement sur le périmètre géographique de la ville de Blois et de la Chaussée Saint Victor, Saint Denis sur Loire et Menars
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90640000 Services de nettoyage et de vidange des avaloirs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90420000 Services de traitement des eaux usées
Options :
Description des options : Durée et délais d'exécution : se référer à l'article 4 du CCAP;
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Territoire d'Agglopolys
Ville : Blois
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. La prochaine remise en concurrence est prévue : 1er semestre 2029.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Lot 1
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Lot 1
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Lot 1
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Requise
Date limite de réception des offres : 17/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Orléans
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Entretien et curage des réseaux, prestation d'astreinte/dépannage électromécanique et entretien des ouvrages de transfert et de traitement des eaux usées sur le territoire d'Agglopolys
Description : Lot 2 : Entretien des réseaux d'eaux pluviales et d'assainissement sur le périmètre géographique d'Agglopolys (sauf ville de Blois et La Chaussée Saint Victor, Saint Denis sur Loire et Menars)
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90640000 Services de nettoyage et de vidange des avaloirs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90420000 Services de traitement des eaux usées
Options :
Description des options : Durée et délais d'exécution : se référer à l'article 4 du CCAP;
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Territoire d'Agglopolys
Ville : Blois
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. La prochaine remise en concurrence est prévue : 1er semestre 2029.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Lot 2
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Lot 2
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Lot 2
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Requise
Date limite de réception des offres : 17/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Orléans
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Entretien et curage des réseaux, prestation d'astreinte/dépannage électromécanique et entretien des ouvrages de transfert et de traitement des eaux usées sur le territoire d'Agglopolys
Description : Lot 3 : Supervision, astreinte, dépannage électromécanique et curage des ouvrages de transfert et de traitement des eaux usées sur tout le territoire Agglopolys
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90640000 Services de nettoyage et de vidange des avaloirs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90420000 Services de traitement des eaux usées
Options :
Description des options : Durée et délais d'exécution : se référer à l'article 4 du CCAP;
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Territoire d'Agglopolys
Ville : Blois
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. La prochaine remise en concurrence est prévue : 1er semestre 2029.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Lot 3
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Lot 3
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Lot 3
Description : Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Requise
Date limite de réception des offres : 17/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Agglopolys (41)
Numéro d'enregistrement : 20003038500013
Adresse postale : 1 rue Honoré de Balzac CS 4318
Ville : Blois
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 254903535
Télécopieur : +33 254903558
Adresse internet :
https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.agglopolys.fr
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement : 17450005800022
Département : 45
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 238775900
Télécopieur : +33 238538516
Adresse internet :
https://orleans.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 0ba7f62d-8a12-4d89-8f06-65e1458ab1f3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 16/06/2026 à 14:29
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/06/2026