Entretien et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - Accords-cadres de services à bons de commande et à marchés subséquents (14 lots).

Avis de marché
Département(s) de publication :59
Annonce n° 26-23538


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Métropole européenne de Lille
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Entretien et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - Accords-cadres de services à bons de commande et à marchés subséquents (14 lots)
Description : Entretien et contrôle des réseaux d'assainissement et des ouvrages annexes - Accords-cadres de services à bons de commande et à marchés subséquents (14 lots)
Identifiant de la procédure : dc94dd35-7463-4fad-8ee9-b53b7b9c6297
Identifiant interne : 25EA11
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90491000 Services d'inspection des égouts

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 23,450,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 14
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 14

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 : CUR-1-A Unité territoriale de Lille-Seclin
Description : Lot n°1 : CUR-1-A Unité territoriale de Lille-Seclin comportant les communes de Lille, Hellemmes et Lomme (Communes associés à Lille), La Madeleine, Loos, Faches-Thumesnil
Identifiant interne : 25EA1101

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90491000 Services d'inspection des égouts
Options :
Description des options : Des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 21227 du code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 21941 et suivants du code de la commande publique pourront être réalisées

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 1 650 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 6 600 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 3 000 000 euros HT Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. L'ouverture des plis n'est pas publique. Pièces de candidature à remettre (voir règlement de la consultation pour plus de précisions, voir notamment les niveaux minimaux de capacité qui y sont indiqués) : Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger ; lettre de candidature (ou DC1) permettant d'identifier le candidat ; liste des services effectués au cours des 3 dernières années ; outillage, matériel et équipement technique ; Preuve de la possession de l'autorisation spécifique, en cours de validité, pour fournir le service. Contrairement à ce qui est indiqué dans l'avis, le nombre maximal de lots pouvant être attribué à un même soumissionnaire est limité, voir précisions dans le règlement de la consultation Recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/582796?orgAcronyme=5C371

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=582796&orgAcronyme=5C371
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/03/2026 à 12:30
Informations complémentaires : L'ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché et, le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle indiquée ci-dessus pourra être modifiée à condition que l'ouverture soit postérieure aux date et heure limites de réception des offres.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les conditions d'exécution du contrat sont spécifiées dans les cahiers des clauses particulières (administratif et technique).
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Paiement par virement dans un délai de 30 jours. Financement sur fonds propres.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole européenne de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole européenne de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres : Métropole européenne de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : CUR-1-B Unité territoriale de Lille-Seclin
Description : Lot 2 : CUR-1-B Unité territoriale de Lille-Seclin comportant les communes d'Emmerin, Fretin, Houplin-Ancoisne, Lesquin, Lezennes, Noyelles-lez-Seclin, Ronchin, Seclin, Templemars, Vendeville, Wattignies Allennes-les-Marais, Annoeullin, Bauvin, Carnin et Provin
Identifiant interne : 25EA1102

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90491000 Services d'inspection des égouts
Options :
Description des options : Des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 21227 du code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 21941 et suivants du code de la commande publique pourront être réalisées

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 1 300 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 5 200 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 2 200 000 euros HT Les autres dispositions précisées au lot 1 s'appliquent également à ce lot.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/582796?orgAcronyme=5C371

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/582796?orgAcronyme=5C371
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole européenne de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole européenne de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres : Métropole européenne de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : CUR-2-A Unité territoriale de Roubaix-Villeneuve d'Ascq
Description : Lot 3 : CUR-2-A Unité territoriale de Roubaix-Villeneuve d'Ascq comportant les communes de Roubaix et Wattrelos
Identifiant interne : 25EA1103

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90491000 Services d'inspection des égouts
Options :
Description des options : Des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 21227 du code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 21941 et suivants du code de la commande publique pourront être réalisées

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 1 125 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 4 500 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 1 900 000 euros HT Les autres dispositions précisées au lot 1 s'appliquent également à ce lot.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=582796&orgAcronyme=5C371

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/582796?orgAcronyme=5C371
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/03/2026 à 12:30
Lieu : Lille
Informations complémentaires : L'ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché et, le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle indiquée ci-dessus pourra être modifiée à condition que l'ouverture soit postérieure aux date et heure limites de réception des offres.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les conditions d'exécution du contrat sont spécifiées dans les cahiers des clauses particulières (administratif et technique).
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Paiement par virement dans un délai de 30 jours. Financement sur fonds propres.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole européenne de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole européenne de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres : Métropole européenne de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 : CUR-2-B Unité territoriale de Roubaix-Villeneuve d'Ascq
Description : Lot 4 : CUR-2-B Unité territoriale de Roubaix-Villeneuve d'Ascq comportant les communes de Croix, Hem, Lannoy, Leers, Lys-Lez-Lannoy, Toufflers, Wasquehal, Mons-en-Baroeul
Identifiant interne : 25EA1104

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90491000 Services d'inspection des égouts
Options :
Description des options : Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 21227 du code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 21941 et suivants du code de la commande publique pourront être effectuées.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 875 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 3 500 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 1 600 000 euros HT Les autres dispositions précisées au lot 1 s'appliquent également à ce lot.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=582796&orgAcronyme=5C371

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/582796?orgAcronyme=5C371
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole européenne de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole européenne de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres : Métropole européenne de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 : CUR-2-C Unité territoriale de Roubaix-Villeneuve d'Ascq
Description : Lot 5 : CUR-2-C Unité territoriale de Roubaix-Villeneuve d'Ascq comportant les communes d'Anstaing, Baisieux, Bouvines, Chéreng, Forest-sur-Marque, Gruson, Péronne-en-Mélantois, Sailly-lez-Lannoy, Sainghin-en-Mélantois, Tressin, Villeneuve d'Ascq, Willems
Identifiant interne : 22EA1105

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90491000 Services d'inspection des égouts
Options :
Description des options : Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 21227 du code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 21941 et suivants du code de la commande publique pourront être effectuées.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 1 000 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 4 000 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 2 000 000 euros HT Les autres dispositions précisées au lot 1 s'appliquent également à ce lot.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/582796?orgAcronyme=5C371

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/582796?orgAcronyme=5C371
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/03/2026 à 12:30
Lieu : Lille
Informations complémentaires : L'ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché et, le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle indiquée ci-dessus pourra être modifiée à condition que l'ouverture soit postérieure aux date et heure limites de réception des offres.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les conditions d'exécution du contrat sont spécifiées dans les cahiers des clauses particulières (administratif et technique).
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Paiement par virement dans un délai de 30 jours. Financement sur fonds propres.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole européenne de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole européenne de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres : Métropole européenne de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 : CUR-3-A Unité territoriale de Marcq-La Bassée
Description : Lot 6 : CUR-3-A Unité territoriale de Marcq-La Bassée comportant les communes de Lambersart, Lompret, Marcq-en-Baroeul, Marquette-lez-Lille, Pérenchies, Prémesques, Saint André-lez-Lille, Verlinghem, Wambrechies
Identifiant interne : 25EA2906

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90491000 Services d'inspection des égouts
Options :
Description des options : Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 21227 du code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 21941 et suivants du code de la commande publique pourront être effectuées.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 625 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 2 500 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 2 000 000 euros HT Les autres dispositions précisées au lot 1 s'appliquent également à ce lot.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=582796&orgAcronyme=5C371

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=582796&orgAcronyme=5C371
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/03/2026 à 12:30
Lieu : Lille
Informations complémentaires : L'ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché et, le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle indiquée ci-dessus pourra être modifiée à condition que l'ouverture soit postérieure aux date et heure limites de réception des offres.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les conditions d'exécution du contrat sont spécifiées dans les cahiers des clauses particulières (administratif et technique).
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Paiement par virement dans un délai de 30 jours. Financement sur fonds propres.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole européenne de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole européenne de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres : Métropole européenne de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot 7 : CUR-3-B Unité territoriale de Marcq-La Bassée
Description : Lot 7 : CUR-3-B Unité territoriale de Marcq-La Bassée comportant les communes de Aubers, Beaucamps-Ligny, Bois Grenier, Capinghem, Don, Englos, Ennetières-en-Weppes, Erquinghem-le-Sec, Escobecques, Fromelles, Fournes-en-Weppes, Hallennes-lez-Haubourdin, Haubourdin, Hantay, Herlies, Illies, La Bassée, Le Maisnil, Marquillies, Radinghem-en-Weppes, Sainghin-en-Weppes, Salomé, Santes, Sequedin, Wavrin, Wicres
Identifiant interne : 25EA2907

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90491000 Services d'inspection des égouts
Options :
Description des options : Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 21227 du code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 21941 et suivants du code de la commande publique pourront être effectuées

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 625 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 2 500 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 1 800 000 euros HT Les autres dispositions précisées au lot 1 s'appliquent également à ce lot.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=582796&orgAcronyme=5C371

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=582796&orgAcronyme=5C371
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/03/2026 à 12:30
Lieu : Lille
Informations complémentaires : L'ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché et, le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle indiquée ci-dessus pourra être modifiée à condition que l'ouverture soit postérieure aux date et heure limites de réception des offres.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les conditions d'exécution du contrat sont spécifiées dans les cahiers des clauses particulières (administratif et technique).
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Paiement par virement dans un délai de 30 jours. Financement sur fonds propres.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole européenne de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole européenne de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres : Métropole européenne de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot 8 : CUR-4-A Unité territoriale de Tourcoing-Armentières c
Description : Lot 8 : CUR-4-A Unité territoriale de Tourcoing-Armentières comportant la commune de Mouvaux, Tourcoing, Bondues
Identifiant interne : 25EA1108

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90491000 Services d'inspection des égouts
Options :
Description des options : Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 21227 du code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 21941 et suivants du code de la commande publique pourront être effectuées.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 750 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 3 000 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 1 800 000 euros HT Les autres dispositions précisées au lot 1 s'appliquent également à ce lot.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=582796&orgAcronyme=5C371

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=582796&orgAcronyme=5C371
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/03/2026 à 12:30
Lieu : Lille
Informations complémentaires : L'ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché et, le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle indiquée ci-dessus pourra être modifiée à condition que l'ouverture soit postérieure aux date et heure limites de réception des offres.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les conditions d'exécution du contrat sont spécifiées dans les cahiers des clauses particulières (administratif et technique).
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Paiement par virement dans un délai de 30 jours. Financement sur fonds propres.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole européenne de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole européenne de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres : Métropole européenne de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot 9 : CUR-4-B Unité territoriale de Tourcoing-Armentières
Description : Lot 9 : CUR-4-B Unité territoriale de Tourcoing-Armentières comportant les communes de Bousbecque, Halluin, Linselles, Neuville-en-Ferrain, Roncq, Wervicq-Sud
Identifiant interne : 22EA1109

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90491000 Services d'inspection des égouts
Options :
Description des options : Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 21227 du code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 21941 et suivants du code de la commande publique pourront être effectuées.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 600 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 2 400 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 1 900 000 euros HT Les autres dispositions précisées au lot 1 s'appliquent également à ce lot.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=582796&orgAcronyme=5C371

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=582796&orgAcronyme=5C371
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/03/2026 à 12:30
Lieu : Lille
Informations complémentaires : L'ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché et, le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle indiquée ci-dessus pourra être modifiée à condition que l'ouverture soit postérieure aux date et heure limites de réception des offres.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les conditions d'exécution du contrat sont spécifiées dans les cahiers des clauses particulières (administratif et technique).
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Paiement par virement dans un délai de 30 jours. Financement sur fonds propres.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole européenne de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole européenne de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres : Métropole européenne de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot 10 : CUR-4-C Unité territoriale de Tourcoing-Armentières
Description : Lot 10 : CUR-4-C Unité territoriale de Tourcoing-Armentières comportant les communes d'Armentières, Erquinghem-Lys, Houplines, La Chapelle d'Armentières
Identifiant interne : 25EA1110

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90491000 Services d'inspection des égouts
Options :
Description des options : Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 21227 du code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 21941 et suivants du code de la commande publique pourront être effectuées.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 550 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 2 200 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 600 000 euros HT Les autres dispositions précisées au lot 1 s'appliquent également à ce lot.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=582796&orgAcronyme=5C371

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=582796&orgAcronyme=5C371
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/03/2026 à 12:30
Lieu : Lille
Informations complémentaires : Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 21227 du code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 21941 et suivants du code de la commande publique pourront être effectuées.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les conditions d'exécution du contrat sont spécifiées dans les cahiers des clauses particulières (administratif et technique).
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Paiement par virement dans un délai de 30 jours. Financement sur fonds propres.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole européenne de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole européenne de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres : Métropole européenne de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Lot 11 : CUR-4-D Unité territoriale de Tourcoing-Armentières
Description : Lot 11 : CUR-4-D Unité territoriale de Tourcoing-Armentières comportant les communes de Comines, Deûlémont, Frelinghem, Quesnoy-sur-Deule, Warneton
Identifiant interne : 25EA1111

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90491000 Services d'inspection des égouts
Options :
Description des options : Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 21227 du code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 21941 et suivants du code de la commande publique pourront être effectuées

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 375 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 1 500 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 900 000 euros HT Les autres dispositions précisées au lot 1 s'appliquent également à ce lot.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=582796&orgAcronyme=5C371

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=582796&orgAcronyme=5C371
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/03/2026 à 12:30
Lieu : Lille
Informations complémentaires : L'ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché et, le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle indiquée ci-dessus pourra être modifiée à condition que l'ouverture soit postérieure aux date et heure limites de réception des offres.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les conditions d'exécution du contrat sont spécifiées dans les cahiers des clauses particulières (administratif et technique).
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Paiement par virement dans un délai de 30 jours. Financement sur fonds propres.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole européenne de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole européenne de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres : Métropole européenne de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Lot 12 : CUR-5-A Inspections télévisées Études et Travaux Neufs comportant toutes les communes de la MEL
Description : Lot 12 : CUR-5-A Inspections télévisées Études et Travaux Neufs comportant toutes les communes de la MEL
Identifiant interne : 25EA1112

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90491000 Services d'inspection des égouts
Options :
Description des options : Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 21227 du code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 21941 et suivants du code de la commande publique pourront être effectuées.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 750 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 3 000 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 1 000 000 euros HT Les autres dispositions précisées au lot 1 s'appliquent également à ce lot.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=582796&orgAcronyme=5C371

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=582796&orgAcronyme=5C371
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/03/2026 à 12:30
Lieu : Lille
Informations complémentaires : L'ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché et, le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle indiquée ci-dessus pourra être modifiée à condition que l'ouverture soit postérieure aux date et heure limites de réception des offres.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Les conditions d'exécution du contrat sont spécifiées dans les cahiers des clauses particulières (administratif et technique).

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole européenne de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole européenne de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres : Métropole européenne de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Lot 13 : CUR-6-A Autres patrimoines de la MEL (sport, ENM, patrimoine, Service Entretien et Exploitation de la Route) comportant toutes les communes de la MEL
Description : Lot 13 : CUR-6-A Autres patrimoines de la MEL (sport, ENM, patrimoine, Service Entretien et Exploitation de la Route) comportant toutes les communes de la MEL
Identifiant interne : 25EA1113

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90491000 Services d'inspection des égouts
Options :
Description des options : Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 21227 du code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 21941 et suivants du code de la commande publique pourront être effectuées.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. Montant quadriennal minimum : 375 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 1 500 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 450 000 euros HT Les autres dispositions précisées au lot 1 s'appliquent également à ce lot.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=582796&orgAcronyme=5C371

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=582796&orgAcronyme=5C371
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/03/2026 à 12:30
Lieu : Lille
Informations complémentaires : L'ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché et, le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle indiquée ci-dessus pourra être modifiée à condition que l'ouverture soit postérieure aux date et heure limites de réception des offres.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les conditions d'exécution du contrat sont spécifiées dans les cahiers des clauses particulières (administratif et technique).
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Paiement par virement dans un délai de 30 jours. Financement sur fonds propres.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole européenne de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole européenne de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres : Métropole européenne de Lille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Lot 14 : CUR-7-A Prestations exceptionnelles de curage commandes comprises entre 100 000 € HT et 600 000 € HT (toutes communes de la MEL)
Description : Lot 14 : CUR-7-A Prestations exceptionnelles de curage commandes comprises entre 100 000 € HT et 600 000 € HT (toutes communes de la MEL)
Identifiant interne : 25EA1114

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90491000 Services d'inspection des égouts
Options :
Description des options : Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 21227 du code de la commande publique. Des modifications au sens des articles R. 21941 et suivants du code de la commande publique pourront être effectuées.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents avec trois (3) titulaires maximum pour une durée de 4 ans à compter de sa notification. Montant quadriennal minimum : 750 000 euros HT Montant quadriennal maximum : 3 000 000 euros HT Estimation quadriennale des dépenses : 2 300 000 euros HT Les autres dispositions précisées au lot 1 s'appliquent également à ce lot.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=582796&orgAcronyme=5C371

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=582796&orgAcronyme=5C371
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/03/2026 à 12:30
Lieu : Lille
Informations complémentaires : L'ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché et, le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle indiquée ci-dessus pourra être modifiée à condition que l'ouverture soit postérieure aux date et heure limites de réception des offres.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les conditions d'exécution du contrat sont spécifiées dans les cahiers des clauses particulières (administratif et technique).
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Paiement par virement dans un délai de 30 jours. Financement sur fonds propres.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole européenne de Lille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole européenne de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Métropole européenne de Lille
Organisation qui traite les offres : Métropole européenne de Lille

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Métropole européenne de Lille
Numéro d'enregistrement : 20009320100081
Adresse postale : 2 boulevard des Cités Unies - CS 70043
Ville : Lille
Code postal : 59040
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la Commande publique
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 320212994
Adresse internet : https://www.lillemetropole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : c7eb7c16-eb51-4b0c-b771-e4c2fcc7866a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 06/03/2026 à 15:06
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/03/2026