date limite de remise des offres:02/10/2026 16:00
type de procédure balisée:Procédure adaptée ouverte
qualifications professionnelles:CPV : 90480000
siret du moa balisé:24450021100127
renseignements administratifs:https://cc-giennoises.fr
critères d'attribution:Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
téléphone du contact balisé:02 38 29 80 00
raison sociale du moa balisée:Communauté des Communes Giennoises
ville du moa balisée:GIEN CEDEX
code postal du moa balisé:45503
durée du marché balisée:48 mois
caractéristiques principales:ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
type de procedure:Procédure adaptée
url web:http://www.marches-publics.info/Annonces/AAPC_1874819.htm
ligne d'adresse du moa:3 CHEMIN DE MONTFORT
objet du marché:ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Référence Marché:3 012 26 012
*********************************************************AVIS DE PUBLICITE
COMMUNAUTÉ DES COMMUNES GIENNOISES
M. Francis Cammal - Président
3 CHEMIN DE MONTFORT
CS 70080
45503 GIEN CEDEX
Tél : 02 38 29 80 00
mèl :
[email protected]web : http://www.legiennois.fr
SIRET 24450021100127.
Groupement de commandes : Non
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Objet : ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Réference acheteur : 3 012 26 012.
Type de marché : Services
Procédure : Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat : Accord-Cadre
Lieu d'exécution principal : Loiret
Lieu d'exécution : TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DES COMMUNES GIENNOISES
Durée : 48 mois.
Description : ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Classification CPV :
Principale : 90480000 - Service de gestion du réseau d'assainissement
Forme de la procédure : Prestation divisée en lots : non
Les variantes sont exigées :Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Francis CAMMAL
Président de la Communauté des Communes Giennoises
Valeur estimée hors TVA : 80 000,00 euros
Conditions de participation
Critères : renvoi au R.C.
Marché réservé : NON
Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements d'ordre administratifs :
https://cc-giennoises.fr
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Dépôt dématérialisé : Activé
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Remise des offres : 02/10/26 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : francais.
Renseignements complémentaires :
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Quantité maximum de commande (Marché initial ?ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF?): MONTANT MAXI ANNUEL HT 20 000 euros
Envoi à la publication le : 15/09/26.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
