Entretien Des Espaces Verts

Avis de marché
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 26-41593
Services

Section 1 - Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Mairie du Chambon-Feugerolles
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21420044600018
Ville : LE CHAMBON-FEUGEROLLES
Code postal : 42500
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 42
Section 2 - Communication

Lien direct aux documents de la consultation : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=61285
Identifiant interne de la consultation : ST2609
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Commande Publique
Numéro de téléphone du contact : +33 477403003
Section 3 - Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 18/05/2026 à 08:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Service Espaces Verts
Critères d'attribution : Valeur technique de l'offre : 55%
Prix des prestations : 45%
Section 4 - Identification du marché

Intitulé du marché : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA VILLE DU CHAMBON-FEUGEROLLES
Code CPV principal - Descripteur principal : 77310000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Cette consultation a pour but d'assurer l'entretien des espaces verts de la Ville notamment la tonte de gazon, le passage à la débroussailleuse et le ramassage de feuilles ou déchets. La prestation comprendra aussi l'élagage.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.
Pour chaque lot : le montant maximum annuel pour la période initiale est de 30 000 euro(s) HT. Le montant est identique pour chaque période de reconduction
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de la Ville du Chambon-Feugerolles 42500 - Le Chambon-Feugerolles
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 1 : Entretien courant des espaces verts

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 77310000
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la Ville du Chambon-Feugerolles
42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES -
Description du lot : 2 : Service d'élagage

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 77341000
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la Ville du Chambon-Feugerolles
42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format XAdES, CAdES ou PAdES. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est autorisée.
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr) soitsous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME).
Une visite sur site est préconisée, elle donnera lieu à un certificat de visite.
Pour l'organisation de la visite prendre contact auprès de M. NADAL au 06 70 03 52 73 ou par mail : [email protected].
Les modalités se trouvent dans le réglement de la consultation

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/04/2026