Avis de marché - Avis n° 26-88496 du 11/09/2026
Département(s) de publication :
21, 89, 39, 25, 70, 71, 52
Annonce n°
26-88496
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communaute De Communes De La Plaine Dijonnaise
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20000092500095
Ville : GENLIS
Code postal : 21110
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 21, 89, 39, 25, 70, 71, 52
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026-005
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Numéro de téléphone du contact : +33 380377388
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 08/10/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les bons de commande.
Autorité régionale ou locale
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Entretien des espaces verts
Code CPV principal - Descripteur principal : 77310000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Lieu principal d'exécution du marché : FRC11 - Côte-d'Or
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 194000 euros
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Oui
Type de marché réservé :
- Marché réservé à un entreprise adaptée, un établissement de service d'aide par le travail ou une structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs handicapés
Marché alloti :
Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 01 : Entretien des espaces verts (tonte des pelouses, taille des haies et des arbustes). Entretien des espaces verts (tonte des pelouses, taille des haies et des arbustes)<br/>
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 77310000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 100000 euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise
21110
Genlis
-
Description du lot : 02 : Entretien des arbres (élagage, abattage et dessouchage). Entretien des arbres (élagage, abattage et dessouchage)<br/>
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 77341000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 36000 euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise
21110
Genlis
-
Description du lot : 03 : Entretien des noues et des bassins de récupération des eaux de ruissellement. Entretien des noues et des bassins de récupération des eaux de ruissellement<br/>
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 77310000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 72000 euros
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise
21110
Genlis
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Oui
Détail sur la visite (si oui) : Une visite sur site est obligatoire sur Rdv 03.45.42.11.34
[email protected]
Uniquement les après-midi des 16,17, 21,22 et 23 septembre.
Voir Modalites Precises Article 5.2 Du Reglement De Consultation
Autres informations complémentaires : LE MARCHE RESERVE CONCERNE LE LOT 1 UNIQUEMENT
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/09/2026
