Avis de marché
Département(s) de publication : 54
Annonce n° 25-127006
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de Maxeville
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21540357700012
Ville : MAXEVILLE
Code postal : 54320
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 54
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=38007
Identifiant interne de la consultation : PEP-2025-12
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Christophe CHOSEROT
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Le lot 2 est réservé aux entreprises adaptées (EA), et aux établissements et services d'aide par le travail (ESAT) ou aux structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) accompagnant les personnes défavorisées. (Selon art L. 2113-14 du code de la commande publique)
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 08/12/2025 à 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
pouvoir adjudicateur
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES ESPACES NATURELS DE LA VILLE DE MAXEVILLE-.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES ESPACES NATURELS DE LA VILLE DE MAXEVILLE-.
Lieu principal d'exécution du marché : MAXEVILLE
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 148000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Oui
Type de marché réservé :
- Marché réservé à un entreprise adaptée, un établissement de service d'aide par le travail ou une structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs handicapés - Marché réservé à une structure d'insertion par l'activité économique ou structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs défavorisés
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Entretien des espaces verts
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 77310000
Lieu d'exécution du lot : MAXEVILLE -
Description du lot : Entretien des espaces naturels
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 77310000
Lieu d'exécution du lot : MAXEVILLE
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/11/2025
