ligne d'adresse du moa:100 allée des Charmilles
ville du moa balisée:ARANDON-PASSINS
type de procédure balisée:Ouverte
caractéristiques principales:Le marché a pour objet les prestations d'entretien des espaces verts des sites de la communauté de communes des Balcons du Dauphiné. Il est décomposé en 11 lots dont 2 réservés à des structures d'insertion par l'activité économique (10 et 11). Le marché comporte des clauses sociales et environnementales.
pays du moa balisée:FRA
siret du moa balisé:20006854200105
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/651011-2026/pdfs
durée du marché balisée:48 mois
raison sociale du moa balisée:CC Les Balcons du Dauphiné
libellé du contact balisé:
[email protected]qualifications professionnelles:CPV: 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
téléphone du contact balisé:+33 428710262
type de procedure:Appel d'offres ouvert
code postal du moa balisé:38510
objet du marché:Entretien des espaces verts des sites de la communauté de communes des Balcons du Dauphiné - en 11 lots
texte du lot:Entretien des espaces verts - Voie verte - Itinéraire cyclable de 18 kms allant de Crémieu à Arandon-Passins - CPV: 77310000
texte du lot:Entretien des espaces verts - sites communautaires secteur Nord - Sites communautaires (sites administratifs, ZA, crèches.) situés sur les 15 communes que sont : Vertrieu, La-Balme-les-Grottes, Parmilieu, Porcieu-Amblagnieu, Montalieu-Vercieu, Charrette, Saint-Baudille-de-la-Tour, Bouvesse-Quirieu, Courtenay, Optevoz, Hières-sur-Amby, Vernas, Leyrieu, Annoisin-Chatelans et Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu - CPV: 77310000
texte du lot:Entretien des espaces verts - sites eau potable et assainissement secteur B - Lot 8 : Sites eau potable et assainissement - Secteur B 51 sites sur 5 communes : Arandon- Passins, Courtenay, Creys-Mépieu, Hières-sur-Amby, Optevoz - CPV: 77310000
texte du lot:Entretien des espaces verts - sites eau potable et assainissement secteur C - 73 sites sur 14 communes : Annoisin-Chatelans, Chamagnieu ; Chozeau, Crémieu, Dizimieu, Frontonas, Leyrieu, Panossas, Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu, Saint-Romain-de-Jalionas Tignieu-Jameyzieu, Vernas, Veyssilieu, Villemoirieu - CPV: 77310000
texte du lot:Entretien des espaces verts - espaces naturels sensibles secteur B - Lot réservé aux Structures d'Insertion par l'Activité Economique (SIAE) - CPV: 77310000
texte du lot:Entretien des espaces verts - sites communautaires secteur Est - Sites communautaires (sites administratifs, ZA, crèches.) situés sur les 16 communes que sont : Creys-Mépieu, Arandon-Passins, Saint-Victor-de-Morestel, Morestel, Brangues, Le Bouchage, Les Avenières Veyrins-Thuellin, Corbelin, Saint-Sorlin-de-Morestel, Vézeronce-Curtin, Vasselin, Vignieu, Montcarra, Saint-Chef, Sermérieu, Salagnon - CPV: 77310000
texte du lot:Entretien des espaces verts - ViaRhôna Ouest - Itinéraire cyclable de 23 kms allant de St-Romain-de-Jalionas à Vertrieu - CPV: 77310000
texte du lot:Entretien des espaces verts - sites eau potable et assainissement secteur A - 44 sites sur 8 communes : Bouvesse, Charrette ; La Balme-les-Grottes, Montalieu-Vercieu, Parmilieu, Porcieu-Amblagnieu, Saint-Baudille-de-la-Tour, Vertrieu - CPV: 77310000
texte du lot:Entretien des espaces verts - sites communautaires secteur Ouest - Sites communautaires (sites administratifs, ZA, crèches.) situés sur les 16 communes que sont : Frontonas, Chamagnieu, Panossas, Saint-Marcel-Bel-Accueil, Vénérieu, Saint-Hilaire-de Brens, Trept, Soleymieu, Dizimieu, Moras, Veyssilieu, Chozeau, Villemoirieu, Crémieu, Tignieu-Jameyzieu, Saint-Romain-de-Jalionas - CPV: 77310000
texte du lot:Entretien des espaces verts - espaces naturels sensibles secteur A - Lot réservé aux Structures d'Insertion par l'Activité Economique (SIAE) - CPV: 77310000
texte du lot:Entretien des espaces verts - ViaRhôna Est - Itinéraire cyclable de 39 kms allant de Brangues à Porcieu-Amblagnieu - CPV: 77310000
Référence Marché:2026-FCS-06
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651011-2026 - Mise en concurrence
651011-2026.
651011-2026 - Mise en concurrence
France - Réalisation et entretien d'espaces verts - Entretien des espaces verts des sites de la communauté de communes des Balcons du Dauphiné - en 11 lots
OJ S 183/2026 22/09/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: CC Les Balcons du Dauphiné
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Entretien des espaces verts des sites de la communauté de communes des Balcons du Dauphiné - en 11 lots
Description: Le marché a pour objet les prestations d'entretien des espaces verts des sites de la communauté de communes des Balcons du Dauphiné. Il est décomposé en 11 lots dont 2 réservés à des structures d'insertion par l'activité économique (10 et 11). Le marché comporte des clauses sociales et environnementales.
Identifiant de la procédure: 674a9b6c-f1ff-47d7-98ff-9533577df283.
Identifiant interne: 2026-FCS-06.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Les lots 10 et 11 - Entretien des espaces naturels sensibles (secteurs A et B) sont réservés à des Structures d'Insertion par l'Activité Economique
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 11.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Entretien des espaces verts - ViaRhôna Est
Description: Itinéraire cyclable de 39 kms allant de Brangues à Porcieu-Amblagnieu
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: BRANGUES
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23114_1181795.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1 000
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CC Les Balcons du Dauphiné
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Entretien des espaces verts - ViaRhôna Ouest
Description: Itinéraire cyclable de 23 kms allant de St-Romain-de-Jalionas à Vertrieu
Identifiant interne: 2.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: VERTRIEU
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23114_1181795.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1 000
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CC Les Balcons du Dauphiné
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: Entretien des espaces verts - Voie verte
Description: Itinéraire cyclable de 18 kms allant de Crémieu à Arandon-Passins
Identifiant interne: 3.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: CREMIEU
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23114_1181795.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1 000
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CC Les Balcons du Dauphiné
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: Entretien des espaces verts - sites communautaires secteur Nord
Description: Sites communautaires (sites administratifs, ZA, crèches.) situés sur les 15 communes que sont : Vertrieu, La-Balme-les-Grottes, Parmilieu, Porcieu-Amblagnieu, Montalieu-Vercieu, Charrette, Saint-Baudille-de-la-Tour, Bouvesse-Quirieu, Courtenay, Optevoz, Hières-sur-Amby, Vernas, Leyrieu, Annoisin-Chatelans et Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu
Identifiant interne: 4.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: VERTRIEU
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23114_1181795.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1 000
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CC Les Balcons du Dauphiné
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
5.1.Lot: LOT-0005.
Titre: Entretien des espaces verts - sites communautaires secteur Est
Description: Sites communautaires (sites administratifs, ZA, crèches.) situés sur les 16 communes que sont : Creys-Mépieu, Arandon-Passins, Saint-Victor-de-Morestel, Morestel, Brangues, Le Bouchage, Les Avenières Veyrins-Thuellin, Corbelin, Saint-Sorlin-de-Morestel, Vézeronce-Curtin, Vasselin, Vignieu, Montcarra, Saint-Chef, Sermérieu, Salagnon
Identifiant interne: 5.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Salagnon
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23114_1181795.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1 000
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CC Les Balcons du Dauphiné
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
5.1.Lot: LOT-0006.
Titre: Entretien des espaces verts - sites communautaires secteur Ouest
Description: Sites communautaires (sites administratifs, ZA, crèches.) situés sur les 16 communes que sont : Frontonas, Chamagnieu, Panossas, Saint-Marcel-Bel-Accueil, Vénérieu, Saint-Hilaire-de Brens, Trept, Soleymieu, Dizimieu, Moras, Veyssilieu, Chozeau, Villemoirieu, Crémieu, Tignieu-Jameyzieu, Saint-Romain-de-Jalionas
Identifiant interne: 6.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Frontonas
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23114_1181795.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1 000
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CC Les Balcons du Dauphiné
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
5.1.Lot: LOT-0007.
Titre: Entretien des espaces verts - sites eau potable et assainissement secteur A
Description: 44 sites sur 8 communes : Bouvesse, Charrette ; La Balme-les-Grottes, Montalieu-Vercieu, Parmilieu, Porcieu-Amblagnieu, Saint-Baudille-de-la-Tour, Vertrieu
Identifiant interne: 7.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Vertrieu
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23114_1181795.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1 000
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CC Les Balcons du Dauphiné
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
5.1.Lot: LOT-0008.
Titre: Entretien des espaces verts - sites eau potable et assainissement secteur B
Description: Lot 8 : Sites eau potable et assainissement - Secteur B 51 sites sur 5 communes : Arandon- Passins, Courtenay, Creys-Mépieu, Hières-sur-Amby, Optevoz
Identifiant interne: 8.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Optevoz
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23114_1181795.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1 000
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CC Les Balcons du Dauphiné
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
5.1.Lot: LOT-0009.
Titre: Entretien des espaces verts - sites eau potable et assainissement secteur C
Description: 73 sites sur 14 communes : Annoisin-Chatelans, Chamagnieu ; Chozeau, Crémieu, Dizimieu, Frontonas, Leyrieu, Panossas, Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu, Saint-Romain-de-Jalionas Tignieu-Jameyzieu, Vernas, Veyssilieu, Villemoirieu
Identifiant interne: 9.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Villemoirieu
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23114_1181795.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1 000
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CC Les Balcons du Dauphiné
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
5.1.Lot: LOT-0010
Titre: Entretien des espaces verts - espaces naturels sensibles secteur A
Description: Lot réservé aux Structures d'Insertion par l'Activité Economique (SIAE)
Identifiant interne: 10
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Arandon-Passins
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23114_1181795.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1 000
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CC Les Balcons du Dauphiné
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
5.1.Lot: LOT-0011.
Titre: Entretien des espaces verts - espaces naturels sensibles secteur B
Description: Lot réservé aux Structures d'Insertion par l'Activité Economique (SIAE)
Identifiant interne: 11.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Arandon-Passins
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23114_1181795.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: http://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1 000
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CC Les Balcons du Dauphiné
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: CC Les Balcons du Dauphiné
Numéro d'enregistrement: 20006854200105.
Adresse postale: 100 allée des Charmilles
Ville: ARANDON-PASSINS
Code postal: 38510
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +33 428710262.
Adresse internet: https://www.balconsdudauphine.fr/
Profil de l'acheteur: https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement: 1738000530014.
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +33 172365548.
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 2a96db7b-60b1-416e-8bf3-cf395d0cc753 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 18/09/2026 16:20:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 651011-2026.
Numéro de publication au JO S: 183/2026.
Date de publication: 22/09/2026
