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AVIS DE PUBLICITE
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION GRAND COGNAC
M. Président
6 rue de Valdepeñas
CS10216.
16111 COGNAC
Tél : 05 17 22 31 40
mèl :
[email protected]
web :
http://www.grand-cognac.fr/
SIRET 20007051400019.
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques;
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : N.C.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Objet : Entretien des espaces verts communautaires de Grand Cognac.
Réference acheteur : CA25260
Type de marché : Services
Procédure : Procédure ouverte
Code NUTS : FRI31.
Lieu principal de prestation : 6 rue de Valdepeñas CS10216.
16111 COGNAC
Description : Accord-cadre alloti.
Les lots 1, 2, 8, 9, et 10 sont des lots ' réservés ', et, il sera fait application de l'article L.2113-13 du code de la commande publique.
Classification CPV :
Principale : 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
Complémentaires : 77314000 - Services d'entretien de terrains
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI
Forme de la procédure : Division en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3.
Lot No 1 - ZAE et Maison de Santé d'Ars - CPV 77310000
ZAE et Maison de Santé d'Ars
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/03/26.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Lot No 2 - Parcours de détente du Breuil à Châteaubernard + site de la Pyramide de Condé à Triac Lautrait - CPV 77310000
Parcours de détente du Breuil à Châteaubernard + site de la Pyramide de Condé à Triac Lautrait
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/03/26.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Lot No 3 - Parc d'activités du Mas de la Cour 1 et 2 et Fief du Roy à Châteaubernard - CPV 77310000
Parc d'activités du Mas de la Cour 1 et 2 et Fief du Roy à Châteaubernard
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/03/26.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Lot No 4 - ZAE de Bellevue à Châteaubernard - CPV 77310000
ZAE de Bellevue à Châteaubernard
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/03/26.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Lot No 5 - Zones artisanales de Merpins + Zone Industrielle de Rentes - CPV 77310000
Zones artisanales de Merpins + Zone Industrielle de Rentes
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/03/26.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Lot No 6 - ZAE de Souillac et Direction de la collecte des déchets - CPV 77310000
ZAE de Souillac et Direction de la collecte des déchets
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/03/26.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Lot No 7 - Secteur Région de Châteauneuf Sur Charente : zone de la Meynarderie, pôle enfance, zone de Hiersac, médiathèque, bâtiment économique - CPV 77310000
Secteur Région de Châteauneuf Sur Charente : zone de la Meynarderie, pôle enfance, zone de Hiersac, médiathèque, bâtiment économique
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/03/26.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Lot No 8 - ZAE du Pont Neuf à Salles d'Angles - CPV 77310000
ZAE du Pont Neuf à Salles d'Angles
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/03/26.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Lot No 9 - ZAE de la Couture à Genté - CPV 77310000
ZAE de la Couture à Genté
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/03/26.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Lot No 10 - ZAE de St Sulpice à Val de Cognac - CPV 77310000
ZAE de St Sulpice à Val de Cognac
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/03/26.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Lot No 11 - Travaux d'élagage multisites - CPV 77310000
Travaux d'élagage multisites
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/03/26.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Conditions relatives au contrat
Conditions particulières d'exécution :
Les lots 1, 2, 8, 9, et 10 sont des lots ' réservés ', et, il sera fait application de l'article L.2113-13 du code de la commande publique.
Conditions de participation
Critères : renvoi au R.C.
Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Dépot dématérialisé : Activé
Remise des offres : 07/01/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : francais.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 07/01/26 à 14h00
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION GRAND COGNAC
Service des Marchés Publics
6 rue de Valdepeñas CS10216.
16111 COGNAC
Tél : 05 17 22 31 40
mèl :
[email protected]
Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS, 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert, BP 541, 86020 Poitiers - Cedex, Tél : 05 49 60 79 19 - Fax : 05 49 60 68 09, mèl :
[email protected], web :
http://poitiers.tribunal-administratif.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS, 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert, BP 541, 86020 Poitiers - Cedex, Tél : 05 49 60 79 19 - Fax : 05 49 60 68 09, mèl :
[email protected]
Envoi à la publication le : 28/11/25.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28/11/25.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
https://www.marches-publics.info