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601654-2024
601654-2024 - Mise en concurrence
France – Réalisation et entretien d'espaces verts – Entretien des espaces verts abords aménagés, massifs arbustifs, tontes des pelouses, débroussaillages et élagage et abattage d'arbres sur l'ensemble du patrimoine de Oise Habitat - Années 2025 - 2027
OJ S 195/2024 07/10/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : OISE HABITAT
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Entretien des espaces verts abords aménagés, massifs arbustifs, tontes des pelouses, débroussaillages et élagage et abattage d'arbres sur l'ensemble du patrimoine de Oise Habitat - Années 2025 - 2027
Description : Entretien des espaces verts abords aménagés, massifs arbustifs, tontes des pelouses, débroussaillages et élagage et abattage d'arbres sur l'ensemble du patrimoine de Oise Habitat - Années 2025 - 2027
Identifiant de la procédure : 3b016268-4752-4433-a5bf-8900987beb34
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Faillite :
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Entretien des espaces verts abords aménagés, massifs arbustifs, tontes des pelouses, débroussaillages - Communes de Creil et Verneuil en Halatte, Saint Maximin, Nogent sur Oise.
Description : Entretien des espaces verts abords aménagés, massifs arbustifs, tontes des pelouses, débroussaillages - Communes de Creil et Verneuil en Halatte, Saint Maximin, Nogent sur Oise.
Identifiant interne : 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le délai d'exécution est indiqué à l'acte d'engagement.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix, tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix du bordereau de prix unitaires, tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie d'intervention, tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Mémoire environnemental, tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Insertion, tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 30/10/2024 11:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché : https://oisehabitat-marchespublics.safetender.com/#/home
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://oisehabitat-marchespublics.safetender.com/#/home
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/11/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges – Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Entretien des espaces verts abords aménagés, massifs arbustifs, tontes des pelouses, débroussaillages - Communes de Villers Saint Paul et extérieures.
Description : Entretien des espaces verts abords aménagés, massifs arbustifs, tontes des pelouses, débroussaillages - Communes de Villers Saint Paul et extérieures.
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le délai d'exécution est indiqué à l'acte d'engagement.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix, tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Prix du bordereau de prix unitaires, el que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie d'intervention, tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Mémoire environnemental
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Insertion
Pondération (points, valeur exacte) : 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 30/10/2024 11:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché : https://oisehabitat-marchespublics.safetender.com/#/home
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://oisehabitat-marchespublics.safetender.com/#/home
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/11/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges – Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Elagage et abattage d'arbres sur l'ensemble du patrimoine de Oise Habitat, Elagage et abattage d'arbres
Description : Elagage et abattage d'arbres sur l'ensemble du patrimoine de Oise Habitat, Elagage et abattage d'arbres
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le délai d'exécution est indiqué à l'acte d'engagement.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix, tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie d'intervention, tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Mémoire environnemental, tel que mentionné dans le règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 30/10/2024 11:00:00 (UTC+2)
Adresse des documents de marché : https://oisehabitat-marchespublics.safetender.com/#/home
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://oisehabitat-marchespublics.safetender.com/#/home
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/11/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges – Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : OISE HABITAT
Numéro d’enregistrement : 38759193700035
Adresse postale : 4 rue du général Leclerc, CS 10105
Ville : Creil cedex 01
Code postal : 60106
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0344249494
Profil de l’acheteur : https://oisehabitatmarchespublics.safetender.com/#/home
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Greffe du Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : 17800005500016
Adresse postale : 14 rue Lemerchier
Ville : Amiens
Code postal : 80011
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Adresse internet : http://amiens.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel : Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges – Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d’enregistrement : 17540005000019
Adresse postale : 1 Place du Préfet Claude Erignac
Ville : Nancy
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0383342565
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4730b849-2ee1-4cfb-a19f-2cbe14f920c2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 03/10/2024 17:18:19 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis : 601654-2024
Numéro de publication au JO S : 195/2024
Date de publication : 07/10/2024
