France: Services de réparation et d'entretien de chaudières
ENTRETIEN DES CHAUDIERES, CHAUFFE-BAINS, POMPES A CHALEUR ET DES VMC GAZ
ET SANITAIRES
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: VALOPHIS HABITAT, OPH du Val de Marne Direction Technique et du Patrimoine
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: ENTRETIEN DES CHAUDIERES, CHAUFFE-BAINS, POMPES A CHALEUR ET DES VMC GAZ ET
SANITAIRES
Description: ENTRETIEN DES CHAUDIERES, CHAUFFE-BAINS, POMPES A CHALEUR ET DES VMC GAZ ET
SANITAIRES - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES ET A PARTIE FORFAITAIRE
Identifiant de la procédure: b9086cb6-33da-4791-9da3-0644759ec625
Identifiant interne: DTP/AC CHAUDIERES/Services
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Val-de-Marne
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 ENTRETIEN DES CHAUDIERES, CHAUFFE-BAINS, POMPES A CHALEUR ET DES VMC GAZ ET
SANITAIRES Sur les équipements du Patrimoine de Valophis Habitat - OPH du Val-de-Marne géré par les agences
d'Orly (298) et Choisy-le-Roi (1153) soit au total 1 451 équipements
Description: Lot 1 ENTRETIEN DES CHAUDIERES, CHAUFFE-BAINS, POMPES A CHALEUR ET DES VMC
GAZ ET SANITAIRES Sur les équipements du Patrimoine de Valophis Habitat - OPH du Val-de-Marne géré par les
agences d'Orly (298) et Choisy-le-Roi (1153) soit au total 1 451 équipements
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix Partie forfaitaire 30 % Partie estimative 10 %
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Gestion technique 35 % Organisation de l'entreprise 15 % Qualité 10 %
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2026_UFTGFmUvT7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2026_UFTGFmUvT7
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/03/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: VALOPHIS HABITAT, OPH du Val de Marne Direction Technique
et du Patrimoine - Tribunal administratif e Melun
Organisation chargée des procédures de recours: VALOPHIS HABITAT, OPH du Val de Marne Direction Technique et
du Patrimoine - Tribunal administratif e Melun
Informations relatives aux délais de recours: 8.1 - Instance chargée des procédures de recours Tribunal Administratif
de Melun 43 avenue du Général de Gaulle - Case postale 8630, F 77008 Melun Cedex, Tél : +33 160566630,
courriel :
[email protected], Fax : +33 160566610 Adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
8.2 - Introduction des recours Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel
(CJA, article L.551-1 et suivants) ; - Référé contractuel (CJA, article L.551-13 et suivants) ; - Recours en contestation
de validité du contrat pouvant être exercé par des tiers au contrat, dans un délai de deux mois à compter des mesures
de publicité appropriées. 8.3 - Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de
recours Greffe du Tribunal Administratif de Melun 43 avenue du Général de Gaulle - - Case postale 8630, F - 77008
Melun Cedex Tél :+33 160566630, Fax +33 160566610.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALOPHIS HABITAT, OPH du Val de
Marne Direction Technique et du Patrimoine - Tribunal administratif e Melun
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 ENTRETIEN DES CHAUDIERES, CHAUFFE-BAINS, POMPES A CHALEUR ET DES VMC GAZ ET
SANITAIRES Sur les équipements du Patrimoine de Valophis Habitat - OPH du Val-de-Marne (2295 équipements) et
de Valophis Sarépa (1069 équipements) géré par les agences de Chevilly-Larue (468), Val de Bièvre (1827) et Saint
Quentin en Yvelines (1069) soit au total 3364 équipements.
Description: Lot 2 ENTRETIEN DES CHAUDIERES, CHAUFFE-BAINS, POMPES A CHALEUR ET DES VMC GAZ
ET SANITAIRES Sur les équipements du Patrimoine de Valophis Habitat - OPH du Val-de-Marne (2295 équipements)
et de Valophis Sarépa (1069 équipements) géré par les agences de Chevilly-Larue (468), Val de Bièvre (1827) et
Saint Quentin en Yvelines (1069) soit au total 3364 équipements.
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Partie forfaitaire 30 % Partie estimative 10 %
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Gestion technique 35 % Organisation de l'entreprise 15 % Qualité 10 %
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2026_UFTGFmUvT7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2026_UFTGFmUvT7
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/03/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: VALOPHIS HABITAT, OPH du Val de Marne Direction Technique
et du Patrimoine - Tribunal administratif e Melun
Organisation chargée des procédures de recours: VALOPHIS HABITAT, OPH du Val de Marne Direction Technique et
du Patrimoine - Tribunal administratif e Melun
Informations relatives aux délais de recours: 8.1 - Instance chargée des procédures de recours Tribunal Administratif
de Melun 43 avenue du Général de Gaulle - Case postale 8630, F 77008 Melun Cedex, Tél : +33 160566630,
courriel :
[email protected], Fax : +33 160566610 Adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
8.2 - Introduction des recours Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel
(CJA, article L.551-1 et suivants) ; - Référé contractuel (CJA, article L.551-13 et suivants) ; - Recours en contestation
de validité du contrat pouvant être exercé par des tiers au contrat, dans un délai de deux mois à compter des mesures
de publicité appropriées. 8.3 - Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de
recours Greffe du Tribunal Administratif de Melun 43 avenue du Général de Gaulle - - Case postale 8630, F - 77008
Melun Cedex Tél :+33 160566630, Fax +33 160566610.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALOPHIS HABITAT, OPH du Val de
Marne Direction Technique et du Patrimoine - Tribunal administratif e Melun
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 ENTRETIEN DES CHAUDIERES, CHAUFFE-BAINS, POMPES A CHALEUR ET DES VMC GAZ ET
SANITAIRES Sur les équipements du Patrimoine de Valophis Habitat - OPH du Val-de-Marne, de Valophis Sarépa
et Valophis La Chaumière de l'Ile de France géré par les agences de Fontenay sous Bois/Nogent sur Marne et
Champigny sur Marne/Villiers sur Marne soit au total 2 631 équipements
Description: Lot 3 ENTRETIEN DES CHAUDIERES, CHAUFFE-BAINS, POMPES A CHALEUR ET DES VMC GAZ
ET SANITAIRES Sur les équipements du Patrimoine de Valophis Habitat - OPH du Val-de-Marne (1943 équipements),
de Valophis Sarépa (19 équipements) et Valophis La Chaumière de l'Ile de France (669 équipements) géré par les
agences de Fontenay sous Bois/Nogent sur Marne (757) et Champigny sur Marne/Villiers sur Marne (1874) soit au
total 2 631 équipements
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Partie forfaitaire 30 % Partie estimative 10 %
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Gestion technique 35 % Organisation de l'entreprise 15 % Qualité 10 %
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2026_UFTGFmUvT7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2026_UFTGFmUvT7
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/03/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: VALOPHIS HABITAT, OPH du Val de Marne Direction Technique
et du Patrimoine - Tribunal administratif e Melun
Organisation chargée des procédures de recours: VALOPHIS HABITAT, OPH du Val de Marne Direction Technique et
du Patrimoine - Tribunal administratif e Melun
Informations relatives aux délais de recours: 8.1 - Instance chargée des procédures de recours Tribunal Administratif
de Melun 43 avenue du Général de Gaulle - Case postale 8630, F 77008 Melun Cedex, Tél : +33 160566630,
courriel :
[email protected], Fax : +33 160566610 Adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
8.2 - Introduction des recours Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel
(CJA, article L.551-1 et suivants) ; - Référé contractuel (CJA, article L.551-13 et suivants) ; - Recours en contestation
de validité du contrat pouvant être exercé par des tiers au contrat, dans un délai de deux mois à compter des mesures
de publicité appropriées. 8.3 - Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de
recours Greffe du Tribunal Administratif de Melun 43 avenue du Général de Gaulle - - Case postale 8630, F - 77008
Melun Cedex Tél :+33 160566630, Fax +33 160566610.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALOPHIS HABITAT, OPH du Val de
Marne Direction Technique et du Patrimoine - Tribunal administratif e Melun
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 ENTRETIEN DES CHAUDIERES, CHAUFFE-BAINS, POMPES A CHALEUR ET DES VMC GAZ ET
SANITAIRES Sur les équipements du Patrimoine de Valophis Habitat - OPH du Val-de-Marne, de Valophis Sarépa
et Valophis La Chaumière de l'Ile de France géré par les agences de Créteil/Bonneuil sur Marne et Villeneuve Saint
Georges soit au total 3 697 équipements.
Description: Lot 4 ENTRETIEN DES CHAUDIERES, CHAUFFE-BAINS, POMPES A CHALEUR ET DES VMC GAZ
ET SANITAIRES Sur les équipements du Patrimoine de Valophis Habitat - OPH du Val-de-Marne (2818 équipements),
de Valophis Sarépa (151 équipements) et Valophis La Chaumière de l'Ile de France (728 équipements) géré par les
agences de Créteil/Bonneuil sur Marne (980) et Villeneuve Saint Georges (2717) soit au total 3 697 équipements.
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Partie forfaitaire 30 % Partie estimative 10 %
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Gestion technique 35 % Organisation de l'entreprise 15 % Qualité 10 %
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2026_UFTGFmUvT7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2026_UFTGFmUvT7
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/03/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: VALOPHIS HABITAT, OPH du Val de Marne Direction Technique
et du Patrimoine - Tribunal administratif e Melun
Organisation chargée des procédures de recours: VALOPHIS HABITAT, OPH du Val de Marne Direction Technique et
du Patrimoine - Tribunal administratif e Melun
Informations relatives aux délais de recours: 8.1 - Instance chargée des procédures de recours Tribunal Administratif
de Melun 43 avenue du Général de Gaulle - Case postale 8630, F 77008 Melun Cedex, Tél : +33 160566630,
courriel :
[email protected], Fax : +33 160566610 Adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
8.2 - Introduction des recours Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel
(CJA, article L.551-1 et suivants) ; - Référé contractuel (CJA, article L.551-13 et suivants) ; - Recours en contestation
de validité du contrat pouvant être exercé par des tiers au contrat, dans un délai de deux mois à compter des mesures
de publicité appropriées. 8.3 - Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de
recours Greffe du Tribunal Administratif de Melun 43 avenue du Général de Gaulle - - Case postale 8630, F - 77008
Melun Cedex Tél :+33 160566630, Fax +33 160566610.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALOPHIS HABITAT, OPH du Val de
Marne Direction Technique et du Patrimoine - Tribunal administratif e Melun
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 ENTRETIEN DES CHAUDIERES, CHAUFFE-BAINS, POMPES A CHALEUR ET DES VMC GAZ ET
SANITAIRES Sur les équipements du Patrimoine de Maison Familiale de Provence dont Valophis Habitat - OPH du
Val-de-Marne est mandataire de gestion, géré par l'antenne de Nice soit au total 70 équipements
Description: Lot 5 ENTRETIEN DES CHAUDIERES, CHAUFFE-BAINS, POMPES A CHALEUR ET DES VMC GAZ
ET SANITAIRES Sur les équipements du Patrimoine de Maison Familiale de Provence dont Valophis Habitat - OPH
du Val-de-Marne est mandataire de gestion, géré par l'antenne de Nice soit au total 70 équipements
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Partie forfaitaire 30 % Partie estimative 10 %
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Gestion technique 35 % Organisation de l'entreprise 15 % Qualité 10 %
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2026_UFTGFmUvT7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2026_UFTGFmUvT7
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/03/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: VALOPHIS HABITAT, OPH du Val de Marne Direction Technique
et du Patrimoine - Tribunal administratif e Melun
Organisation chargée des procédures de recours: VALOPHIS HABITAT, OPH du Val de Marne Direction Technique et
du Patrimoine - Tribunal administratif e Melun
Informations relatives aux délais de recours: 8.1 - Instance chargée des procédures de recours Tribunal Administratif
de Melun 43 avenue du Général de Gaulle - Case postale 8630, F 77008 Melun Cedex, Tél : +33 160566630,
courriel :
[email protected], Fax : +33 160566610 Adresse internet : http://www.melun.tribunal-administratif.fr
8.2 - Introduction des recours Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel
(CJA, article L.551-1 et suivants) ; - Référé contractuel (CJA, article L.551-13 et suivants) ; - Recours en contestation
de validité du contrat pouvant être exercé par des tiers au contrat, dans un délai de deux mois à compter des mesures
de publicité appropriées. 8.3 - Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de
recours Greffe du Tribunal Administratif de Melun 43 avenue du Général de Gaulle - - Case postale 8630, F - 77008
Melun Cedex Tél :+33 160566630, Fax +33 160566610.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: VALOPHIS HABITAT, OPH du Val de
Marne Direction Technique et du Patrimoine - Tribunal administratif e Melun
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: VALOPHIS HABITAT, OPH du Val de Marne Direction Technique et du Patrimoine
Numéro d'enregistrement: 78576955500042
Adresse postale: 9 route de Choisy CS 50079
Ville: Créteil cedex
Code postal: 94048
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0143975555
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL): https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2026_UFTGFmUvT7
Profil de l'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administratif e Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle Case postale 8630, F
Ville: Melun Cedex
Code postal: 77008
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0160566630
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 8d9729df-e910-4bc3-8981-e0d948dd0c4e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 09/02/2026 09:48 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
