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Entretien de robinetteries sur l'ensemble du patrimoine d'Archipel Habitat
AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: ARCHIPEL HABITAT OPH DE RENNES METROP.
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Entretien de robinetteries sur l'ensemble du patrimoine d'Archipel Habitat
Description: Entretien de robinetteries sur l'ensemble du patrimoine d'Archipel Habitat
Identifiant de la procédure: 253965a6-c148-4efe-ba0e-b1626498aa28.
Identifiant interne: 25-16.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50000000Services de réparation et d'entretien
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine(FRH03)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 2.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001.
Titre: Patrimoine de l'agence Nord
Description: Patrimoine de l'agence Nord
Identifiant interne: 2516-01.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50000000Services de réparation et d'entretien
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire éventuelle est à chiffrer : Remplacement des douchettes et flexibles
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine(FRH03)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://archipel-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33795_1117417.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/10/202512:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Le marché conclu est un accord-cadre mono-attributaire à prix mixte composé d'une partie fixe forfaitaire et d'une partie à bons de commande exécutés en application des articles R.2162-1 et suivants et R.2162-13 et 14 du Code de la commande publique. La partie forfaitaire correspond à l'entretien préventif et curatif des équipements. La partie à bons de commande correspond au remplacement de la robinetteries et joints silicones de tous les équipements (baignoires, douches, éviers et lavabos).
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002.
Titre: Patrimoine des agences Ouest et Pays de Rennes
Description: Patrimoine des agences Ouest et Pays de Rennes
Identifiant interne: 2516-02.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50000000Services de réparation et d'entretien
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire éventuelle est à chiffrer : Remplacement des douchettes et flexibles
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine(FRH03)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://archipel-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33795_1117417.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/10/202512:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Le marché conclu est un accord-cadre mono-attributaire à prix mixte composé d'une partie fixe forfaitaire et d'une partie à bons de commande exécutés en application des articles R.2162-1 et suivants et R.2162-13 et 14 du Code de la commande publique. La partie forfaitaire correspond à l'entretien préventif et curatif des équipements. La partie à bons de commande correspond au remplacement de la robinetteries et joints silicones de tous les équipements (baignoires, douches, éviers et lavabos).
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003.
Titre: Patrimoine de l'agence Sud
Description: Patrimoine de l'agence Sud
Identifiant interne: 2516-03.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50000000Services de réparation et d'entretien
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire éventuelle est à chiffrer : Remplacement des douchettes et flexibles
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine(FRH03)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://archipel-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33795_1117417.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/10/202512:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Le marché conclu est un accord-cadre mono-attributaire à prix mixte composé d'une partie fixe forfaitaire et d'une partie à bons de commande exécutés en application des articles R.2162-1 et suivants et R.2162-13 et 14 du Code de la commande publique. La partie forfaitaire correspond à l'entretien préventif et curatif des équipements. La partie à bons de commande correspond au remplacement de la robinetteries et joints silicones de tous les équipements (baignoires, douches, éviers et lavabos).
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004.
Titre: Patrimoine de l'antenne centre-ville
Description: Patrimoine de l'antenne centre-ville
Identifiant interne: 2516-04.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale(cpv): 50000000Services de réparation et d'entretien
Options:
Description des options: Une prestation supplémentaire éventuelle est à chiffrer : Remplacement des douchettes et flexibles
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine(FRH03)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:
https://archipel-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33795_1117417.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation:
www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/10/202512:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 180Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Le marché conclu est un accord-cadre mono-attributaire à prix mixte composé d'une partie fixe forfaitaire et d'une partie à bons de commande exécutés en application des articles R.2162-1 et suivants et R.2162-13 et 14 du Code de la commande publique. La partie forfaitaire correspond à l'entretien préventif et curatif des équipements. La partie à bons de commande correspond au remplacement de la robinetteries et joints silicones de tous les équipements (baignoires, douches, éviers et lavabos).
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
8. Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel: ARCHIPEL HABITAT OPH DE RENNES METROP.
Numéro d'enregistrement: 452200751.
Adresse postale: 3 place de la communauté
Ville: Rennes
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine(FRH03)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 299227737.
Profil de l'acheteur:
https://archipel-habitat.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement: 17350005900014.
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine(FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015.
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 172365548.
Adresse internet:
www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 4f1506cd-48da-4f55-b69a-955b631cf0b6- 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 14/09/202500:00 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais